01.06.2023

Début mai 2023, Medex a publié une étude sur son rôle dans la sécurité du secteur des transports. L'étude porte sur la mission et les statistiques des expertises de Medex pour les pilotes et certains chauffeurs de 2018 à 2022.

Le rapport est disponible sur le site du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaine alimentaire et Environnement (SPF Santé publique): Medex publie la première étude autour de son rôle dans la sécurité des transports.

Les médecins de Medex sont agréés pour effectuer des expertises médicales des pilotes et de certains chauffeurs. Jusqu'en janvier 2022, Medex effectuait également des sélections médicales pour les bateliers, mais entre-temps, les régions sont compétentes pour ce groupe. Ils n'ont donc pas été inclus dans cette étude. Vous trouverez de plus amples informations dans l’article suivant sur le site du SPF Santé publique: Medex met fin à sa mission de sélections médicales des bateliers.

Cet article fournit davantage d’explications sur le contenu du rapport, d’autres études de Medex, des enquêtes sur les accidents (dans les transports) et les risques dans le secteur des transports. Enfin, nous renvoyons à certains articles (actualisés) du BeSWIC sur le secteur des transports.

Sur l’étude de Medex

Dans le domaine de la sécurité aérienne, le Centre d’Expertise de Médecine Aéronautique (CEMA) de MEDEX est l'un des trois centres agréés au niveau européen en Belgique, avec le Brussels Aviation Medical (BAM) à Zaventem et le Centre de Médecine Aéronautique à l’hôpital militaire.

Les 3 organisations sont membres de l’AeroMedical Association of BELgium (Amabel). La liste des examinateurs aéromédicaux est disponible sur le site du Service public fédéral Mobilité et Transports (SPF Mobilité): Examinateurs aéromédicaux (AME) (personnes).

Le type d'examen et la durée de validité de l’attestation médicale dépendent de la classe du pilote, de son âge et du fait qu'il s'agit d'un examen initial ou d'un examen de prolongation/renouvellement. Il existe également des critères de santé mentale. Le nombre de demandes/examens a diminué, passant d'environ 1.700 en 2018-2019 à environ 1.300 en 2020-2021-2022. En moyenne, 9,6 % des personnes examinées pour 2018-2022 étaient des femmes.

Certains chauffeurs ont besoin d'un certificat d'aptitude à la conduite et peuvent se rendre à cette fin dans les différents centres médicaux Medex pour chauffeurs. Pour plus d’informations à ce sujet, consultez le site du SPF Santé publique: Chauffeurs.

Tous les conducteurs titulaires d'un permis de conduire C, CE, D ou DE, ou les conducteurs titulaires d'un permis de conduire A, B, B+E qui appartiennent au "groupe 2", doivent se soumettre à un examen médical tous les 5 ans. Muni de ce certificat, le conducteur s'adresse au service population de la commune, qui lui délivrera le permis de conduire. Vous trouverez plus d'informations à ce sujet au chapitre 7 "Examen médical" des circulaires aux autorités communales sur le site du SPF Mobilité: Circulaires.

Fin octobre 2008, une modification a été apportée à l'AR du 23 mars 1998 relatif aux permis de conduire, à la suite de laquelle les travailleurs qui conduisent un véhicule de société et transportent des collègues ne sont plus tenus d'être en possession d'une attestation médicale. Cette disposition s'applique également aux travailleurs qui font du covoiturage.

Outre les médecins de Medex, les médecins du Forem, du VDAB et de Bruxelles Formation, le service médical de la police fédérale, le service médical de l’armée, le services externes pour la prévention et la protection au travail (SEPPT) (avec agrément spécial) et les centres psycho-médico-sociaux (conducteurs en formation) sont également agréés par le SPF Mobilité pour réaliser ces contrôles médicaux.

Avec une moyenne de 6.000 examens par an, Medex représente environ 9% du marché.

La vitesse, l'alcool, les drogues, l'utilisation du téléphone portable et le non-port de la ceinture de sécurité sont les principales causes d'accidents et de victimes de la route en Belgique. Les mesures prises portent sur les temps de conduite et de repos (pour éviter la fatigue au volant) et des actions de sensibilisation et de contrôle concernant l'alcool et les drogues. Récemment, l'attention s'est également portée sur le gaz hilarant. Medex demande également une centralisation des données sur l'aptitude à la conduite et une culture de la sécurité (routière).

Plus d'informations

Sur le site du SPF Santé publique:

Pour plus d’informations sur les examens médicaux des bateliers et des marins

Autres études de Medex

Medex a réalisé 3 autres études. Il s’agit des études suivantes, disponibles sur le site du SPF Santé publique:

Ces études peuvent être téléchargées dans la rubrique Publications et recherche sur le site de Medex. Ce site BeSWIC propose les articles suivants sur 2 de ces études:

Enquêtes sur les accidents (dans les transports)

Les enquêtes sur les accidents et les enseignements tirés des accidents sont importants dans tous les secteurs et toutes les réglementations. L’article BeSWIC suivant donne un bref aperçu des réglementations relatives aux enquêtes sur les accidents et aux enseignements tirés pour différents modes de transport: Enquête d’accidents riches d’enseignements dans le secteur des transports

Epinglons la réglementation suivante: Le Règlement (UE) n° 376/2014 du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014 concernant les comptes rendus, l'analyse et le suivi d'événements dans l'aviation civile, modifiant le règlement (UE) n° 996/2010 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 2003/42/CE du Parlement européen et du Conseil et les règlements de la Commission (CE) n° 1321/2007, et (CE) n° 1330/2007 de la Commission, a introduit la notion de "culture juste" (en anglais "just culture").

Le site du SPF Mobilité fournit davantage d’informations à ce propos: Protection du notifiant.

Risques dans le secteur des transports

Personnel navigant

Les risques liés au personnel navigant sont bien détaillés par les informations figurant sur le site du National Institute of Occupational Safety and Health (NIOSH) des États-Unis, sous la rubrique Aircrew Safety and Health (en anglais). Les passagers peuvent également présenter des risques, ce qui est également bien expliqué sur le site de l'IATA, dans la rubrique Health & Safety for Passengers & Crew.

L'un des risques les moins connus est le "syndrome aérotoxique" dû à l'exposition aux huiles synthétiques chauffées des moteurs à réaction, aux fluides hydrauliques et aux fluides de dégivrage, qui contaminent l'air de ventilation de la cabine et du cockpit. Cela s'explique par le fait qu'une partie de l’arrivée d’air des moteurs est recirculée. Dans le jargon, on parle de "bleedair’.

Plus d’informations sur les sites suivants:

Lors des journées nationales des médecins du travail en 2018, une présentation a été donnée sur la collaboration entre conseiller en prévention et médecin du travail sur un sujet de recherche en
manutention de bagages en soute d’avion. La présentation est disponible en français sur le site de l’Association professionnelle belge des médecins du travail, suivie d’une brève traduction en néerlandais:

Chauffeurs routiers

Les chauffeurs routiers sont également exposés à divers risques. En outre, des risques supplémentaires se posent lorsqu'ils effectuent des transports sur de longues distances et qu'ils passent parfois la nuit dans leur cabine. Dans ces circonstances, il est également nécessaire de prévoir des sanitaires pour les clients (dans les parkings) ou un hébergement adéquat pour la nuit. En raison du comportement sédentaire dans le camion, il faut également prêter attention à l'ergonomie, à l'exercice et à un mode de vie sain. Ce qui devient encore plus important avec l'âge. En outre, il est hors de question de conduire sous influence (vous trouverez plus d'informations ci-dessous dans la liste des articles BeSWIC actualisés à ce sujet).

Les articles suivants ont été publiés sur ce site BeSWIC:

En ce qui concerne les effets sur la santé du travail à un âge plus avancé, dans le secteur du transport et de la logistique, sur la base d'entretiens, on peut se référer au rapport de recherche 1104 sur le site du ‘Health and Safety Executive’ (HSE): Occupational health and extended working lives in the transport sector.

Le site chauffeursnieuws de la fondation ‘Chauffeursnieuws’ s'engage en faveur d'un secteur des transports sain, social et solidaire.

Il s'agit également d'un secteur où les conditions de travail sont précaires, avec des règles sur les temps de conduite et de repos. Le Service d’Information et de Recherche Sociale (SIRS) mène régulièrement des campagnes d’inspection dans ce secteur et communique régulièrement les résultats de ces inspections et le type de documents contrôlés lors de ces inspections. Le site du SIRS propose des informations spécifiques sur ce sujet:

Dans l’épisode 7 de la saison 2 de la série flamande “Het parket”, l’auditeur de division de Flandre Occidentale accompagne l’inspection du travail et la police lors d’un contrôle de chauffeurs routiers au port de Zeebrugge. Regardez la vidéo sur le site de Goplay: Het parket – Aflevering 7 (seizoen 2).

Cette émission est également mentionnée dans l’article suivant sur ce site BeSWIC: Conditions de travail dans le secteur des transports (au sens large).

Articles BeSWIC sur le transport

Ce site BeSWIC propose les articles suivants sur le secteur du transport et les différents modes de transport:

Le secteur a également fait l’objet de plusieurs questions parlementaires.

Mise à jour d’articles BeSWIC sur le transport

L’occasion a également été saisie d’actualiser plusieurs autres articles sur la mobilité et la sécurité routière. Une série portent sur l’alcool et les drogues ainsi que sur des publications et projets du ‘European Transport and Safety Council’ (ETSC). Il s'agit des articles suivants:

Au cours des semaines à venir, d’autres articles BeSWIC portant sur le secteur du transport et de la logistique seront actualisés. Une notification sera publiée à ce sujet, comme c’était le cas pour le secteur de la construction au travers de l’article suivant: Mise à jour des articles BeSWIC sur les risques dans la construction.