Modernisez vos ascenseurs à temps pour éviter des drames humains

Le 23 août 2016, une stagiaire est morte écrasée par un conteneur à déchets dans l’ascenseur d’une pharmacie à Gand. L’ascenseur n’était pas équipé d’une double porte, ni d’un rideau lumineux électronique. Le 4 mai 2016, un jeune enfant est décédé dans un ascenseur à Anvers à cause d’un rideau lumineux défectueux.

En 2012 et 2013, chaque fois un homme aveugle est tombé dans la cage d’un ascenseur en réparation. En 2013, 2 accidents mortels sont survenus lors de travaux d’intervention sur des ascenseurs.

Lors d’un accident d’ascenseur étrange survenu à Eindhoven le 27 juin 2016, une mère et son enfant ont presque été écrasés dans la cage d’ascenseur.

Ces quelques exemples d’accidents impliquant des ascenseurs illustrent l’importance non seulement de moderniser les anciens ascenseurs, mais également de réaliser à temps les maintenances et inspections des ascenseurs, dans un but de sécurité.

Vous trouverez ci-après un aperçu du cadre légal, quelques exemples de codes de bonnes pratiques en matière de sécurité des inspections, des explications sur la campagne de modernisation, ainsi que différents enseignements à tirer de l’importance de réaliser correctement les inspections. Il sera également fait référence aux escaliers roulants, parce que des accidents similaires peuvent s’y produire, entraînant des blessures tout aussi graves.

Cadre légal pour les nouveaux ascenseurs et la modernisation des anciens ascenseurs

La réglementation relative à la mise sur le marché de nouveaux ascenseurs et la modernisation des ascenseurs existants est disponible sur le site du Service public fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie (SPF Economie) sous la rubrique Entreprises & Indépendants > Sécurité des produits et des services > Sécurité des ascenseurs.

Dans le cadre de la réglementation applicable aux employeurs, des dispositions légales et explications sont disponibles sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi) sous la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Equipements de travail:

Campagne de modernisation des ascenseurs

Fin 2012, la réglementation relative à la modernisation des ascenseurs a été adaptée. En 2013 et 2014, les employeurs, propriétaires et gestionnaires ont été sensibilisés à cette législation. Etant donné que cela requiert des investissements, le mot d’ordre était de s’y prendre à temps.

Le SPF Economie a également publié un guide explicatif, disponible dans le module Publications du site du SPF Economie: Guide pour l’application de l’arrêté royal du 9 mars 2003 relatif à la sécurité des ascenseurs.

Début 2015, les services d’inspection du SPF Economie et du SPF Emploi ont lancé une campagne coordonnée afin de contrôler les ascenseurs qui devaient avoir été modernisés pour fin décembre 2014. Cela concernait les ascenseurs mis en service entre 1984 et 1997. Cette campagne se prolonge en 2016.

Cette campagne d’inspection perdurera sans aucun doute en 2017. Pour fin 2016 en effet, les ascenseurs mis en service entre 1958 et 1984 doivent être modernisés.

L’article sur les résultats de la campagne est à lire sur le blog de ce site BeSWIC: Campagne de contrôle de la modernisation des ascenseurs.

Début 2018 l’analyse de risque d’un ascenseur est mis à jour.

Codes de bonnes pratiques concernant la maintenance et l’inspection des ascenseurs

Outre l’utilisation sécurisée des ascenseurs pour les consommateurs et les travailleurs, la maintenance et les inspections des ascenseurs doivent également s’effectuer de manière sûre. Dans ce cadre, citons 2 articles publiés sur ce site BeSWIC:

Les conditions de travail dans l’industrie des ascenseurs sont détaillées dans un document de l’Institut syndical européen (European Trade Union Institute - ETUI), en anglais: A trade union look at the lift sector.

Des leçons à tirer des accidents d’ascenseurs

Certains accidents relevant de la réglementation sur le bien-être au travail et dont les résultats d’enquête s’avéraient intéressants aux fins de publication, ont donné lieu à l’établissement de fiches par l’inspection du travail pour le contrôle du bien-être au travail, de sorte que d’autres entreprises puissent s’inspirer des mesures prises. Ces fiches sont disponibles dans la rubrique Thèmes > Accidents du travail > Leçons tirées des accidents du travail.

Deux de ces accidents concernent des ascenseurs:

Il sera sans doute possible de tirer, de l’accident mortel du 23 août 2016, des leçons similaires à celles découlant du premier accident mortel cité ci-dessus. L’explication avec la figure sur le site Web américaine OSHA parle pour lui-même.

Un aperçu des accidents est également disponible en néerlandais sur le site du "Liftinstituut" (Pays-Bas) sous la rubrique Vakinformatie > Ongevallen > Ongevalleninformatie.

Sur internet, plusieurs sites proposent des listes de cas d’accidents, notamment:

Citons encore des études ou journées d’études internationales traitant des accidents d’ascenseurs, au sujet desquelles vous trouverez davantage d’informations sur les sites suivants:

Des accidents peuvent aussi survenir lors de la construction ou la démolition d’ascenseurs. Pour preuve, cet accident qui a tué 8 personnes en Chine lorsqu’un ascenseur s’est écrasé sur un chantier de construction. Plus d’informations à ce propos sur le site du ‘World Bulletin’, en anglais: Construction elevator accident kills 8 in China.

Inspections par les SECT

Lors des inspections légales réalisées par les services externes pour les contrôles techniques (SECT), plusieurs éléments de sécurité sont contrôlés: l’épaisseur des câbles, le parachute, les précisions d’arrêt, etc.

La vérification du téléphone fait aussi partie de la procédure. On lit parfois, dans la presse, que des personnes sont restées bloquées plusieurs heures dans un ascenseur. Plus d’informations en néerlandais à ce propos sur ces sites:

En pareil cas, il est important que le téléphone fonctionne (que l’abonnement à un opérateur de téléphonie soit payé) et que les personnes soient mises en relation avec une centrale d’urgence, de sorte que l’intervention soit rapide. Les dispositions en la matière sont fixées dans la norme NBN EN 81-28 - Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs - Elévateurs pour le transport de personnes et d'objets - Partie 28: Téléalarme pour ascenseurs et ascenseurs de charge.

Les interventions destinées à sauver des personnes bloquées dans ces situations critiques sont généralement effectuées par les pompiers. Ils disposent de cartes de tâches spécifiques à cet effet. Un exemple lors de la formation est disponible sur le site internet de l’Institut provincial de formation des pompiers et ambulanciers de la province d’Anvers (en néerlandais): Basiscursus korporaal - Hoofdstuk 5: Het bevrijden van personen uit liften (PDF, 6,88 MB).

Escaliers roulants: un problème sous-estimé

Les risques liés aux escaliers roulants ne sont pas négligeables. Pour ces dispositifs, il n’existe pas de cadre légal formel stricto sensu. Les jeunes enfants, des vêtements pendants, les chiens tenus en laisse et tout objet qui dépasse et peut se coincer dans l’escalier roulant, sont sources d’accidents, dont les conséquences peuvent être potentiellement graves. Un article du blog a été rédigé suite à un accident mortel dans un escalier roulant à la gare de Braine-le-Comte le 21 mai 2014: Attention à ne pas être happé par les escalators et les ascenseurs.

Plus récemment, le 13 juin 2016, un problème s’est produit dans un escalier roulant à la station de pré-métro au Sportpaleis d’Anvers.

De même, les images d’un accident mortel survenu le 27 juillet 2015 dans un centre commercial chinois et diffusé sur Youtube, a marqué les esprits.

Plus d’informations

Informations sur ces incidents sur différents sites:

Sur le site d’Agoria:

Sur le site du SPF Emploi, dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Catégories spécifiques de travailleurs > stagiaires