Résultats de la campagne "Protection des travailleurs de la culture de plantes ornementales"

Update 10/11/2022

Le 14 mars 2019, les résultats de la campagne menée dans le secteur de la culture de plantes ornementales par la direction régionale de Flandre orientale de l'inspection du travail du Contrôle du bien-être au travail (CBE) ont été présentés au "Proefcentrum voor sierteelt" (PCS) de Destelbergen.

La soirée a suscité un intérêt assez conséquent venant de divers horizons. Les représentants des organisations syndicales, Mark Wulfrancke pour l'“Algemeen Boerensyndicaat" (ABS) et Pieter Van Oost pour l'Association professionnelle flamande d’horticulture ornementale et de création et entretien d’espaces verts (AVBS) ont présenté un court exposé, à la suite duquel l'inspection a donné des explications détaillées sur la campagne menée.

La soirée s'est clôturée par une séance de questions-réponses pour le panel, lors de laquelle de nombreux éléments ont été constatés et/ou clarifiés. Cela a permis de mettre en évidence la quantité de travail qui reste à effectuer pour tous les acteurs concernés à différents niveaux.

La présentation en néerlandais peut être téléchargée sur le site "événements" du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi): Studieavond voor de sierteelt: Toelichting inspectiecampagne Toezicht op het Welzijn op het Werk.

Quelques mois plus tard, un article (en néerlandais) sur cette campagne a été publié sur le site de l'AVBS, l'association professionnelle flamande de la culture des plantes ornementales et des espaces verts.

Domaines à risques dans la culture de plantes ornementales, l'agriculture et l'horticulture

Le secteur de la culture de plantes ornementales et globalement le secteur horticole connaissent assez bien de risques liés au bien-être, parmi lesquels les risques ergonomiques, l'utilisation de substances dangereuses, le recours à des travailleurs saisonniers qui ne maîtrisent pas la langue locale et les risques liés aux machines. Sur le site internet du AVBS il y a une page web concernant “arbeidsveiligheid op mijn sierteeltbedrijf”.

Un dossier en néerlandais, présentant un aperçu des risques généraux, est disponible sur le site de la Fédération Belge des Fournisseurs de machines, bâtiments et équipements pour l'Agriculture et les Espaces Verts (Fedagrim): Dossier Arbeidsveiligheid eerst, altijd en overal (PDF, 2,09 MB).

Le site "ILO Encyclopaedia of Occupational Health & Safety" de l'Organisation internationale du travail présente un bon aperçu des risques dans la culture de plantes ornementales sur sa page Floriculture. La page en anglais Landscape and Horticultural Services sur le site de l'“Occupational Safety and Health Administration” (OSHA) fournit également une bonne vue d'ensemble des risques dans les secteurs verts.

Le page web “greenhouse, nurseries and floriculture” de l’organisation canadienne Worksafebc fournit un bon aperçu global des risques spécifiques dans ce secteur. Il contient également diverses publications.

L’aspect de la charge physique est abordée dans le document en néerlandais, sur la base de données "WUR E-depot" de l'université néerlandaise de Wageningen: Fysieke belasting in de sierteeltketen – Eindrapportage (PDF, 4,49 MB).

Le secteur fournit également des efforts en matière de durabilité et veille à faire un usage économe et raisonnable de l'éclairage. On trouvera davantage d'informations en néerlandais à ce sujet dans le guide d'innovation sur le site du "Provinciaal Proefcentrum voor de Groenteteelt Oost-Vlaanderen" (PCG): Zuinig en doordacht belichten, natuurlijk!

Aux Pays-Bas, il existe des  Arbocatalogi entre-autre dans le secteur de Bloembollenteelt en -handel, Bloemendetailhandel, Bloemenveilingen et Boomteelt en vaste planten.

Divers articles concernant les risques dans le secteur de l'agriculture et de l'horticulture sont également consultables sur ce site "BeSWIC":

Pour les parcs et jardins, un outil OiRA a été développé. Plus d'informations à ce sujet dans la rubrique "En pratique": Outil OiRA Parcs et jardinsL’OiRA pour le secteur de la culture ornementale a également été lancé en 2022.

Dispositions réglementaires

Le secteur est soumis à de nombreuses dispositions réglementaires émanant de différents niveaux de compétences. En voici quelques-unes:

  • au niveau fédéral:
    • la loi sur le bien-être,
    • les guides sectoriels de l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA),
    • la phytolicence;
  • au niveau régional:
    • dispositions environnementales,
    • lutte intégrée contre les ennemis des cultures,
    • formations concernant la phytolicence.

En raison de ces différences de niveau de compétence, les conflits de compétences sont parfois invoqués. Dans l’exercice de ses compétences, le législateur décrétal doit néanmoins respecter la loyauté fédérale. Les jugements suivants le prouvent:

Les fédérations sectorielles soutiennent le secteur pour ce qui est de la connaissance et l'implémentation de cette réglementation. L'Association belge de l'industrie des produits de protection des plantes qui, à partir du 12 mai 2022, s'appellera Belplant (anciennement Phytofar) promeut un usage correct de ces produits. La collecte des emballages vides de produits de protection des plantes est effectuée par AgriRecover.

Certification

En outre, des labels de qualité et de produit volontaires sont également d'application dans la culture de plantes ornementales.

Le "Vlaams Milieuplan Sierteelt" (VMS) accompagne les cultivateurs de plantes ornementales pour qu'ils obtiennent le certificat “More Profitable Sustainability” (MPS), qui garantit divers aspects de durabilité.

Sur le site web du PCS il y a des documents et des journées d’études à trouver concernant la certification et les labels:

Au niveau international, il existe le GLOBALG.A.P. Flowers & Ornamentals Standard.

Campagnes

Ces dernières années, diverses directions régionales de l'inspection du travail CBE ont mené des campagnes dans le secteur agricole et horticole, comme la campagne spécifique relative aux repiqueuses de plants en Flandre occidentale, aux chambres froides avec une très faible concentration en oxygène (cellules "Ultra Low Oxygen" ou cellules ULO) dans la fruiticulture dans la province du Limbourg et aujourd'hui dans la culture de plantes ornementales en Flandre orientale.

Les résultats de la campagne relative aux cellules ULO sont disponibles en néerlandais sur le site événements du SPF Emploi: Veilig werken in ULO koelcellen - infoavond.

Les résultats de la campagne menée dans 34 entreprises et 1134 cellules ULO ont été expliqués au secteur dans cette présentation (en néerlandais) en 2018.

Les résultats de la campagne néerlandaise de 2015 sont disponibles en néerlandais dans la base de données "WUR E-depot" de l'université néerlandaise de Wageningen: Eerlijk, veilig en gezond werken in de agrarische en groene sector (PDF, 773 KB).

Le Service d'information et de recherche sociale (SIRS) procède également régulièrement à des campagnes éclair dans les secteurs verts. À cet effet, le SIRS a développé une check-list. Celle-ci est disponible sur le site du SIRS: Secteurs verts: check-list.

Convention

Le 23 octobre 2015, le ministre de l’Emploi, le SPF Emploi et diverses organisations du secteur agricole et horticole ont signé une convention en matière de bien-être et de sécurité au travail dans l’agriculture et l’horticulture. Cette convention vise à harmoniser les initiatives en matière de bien-être et à aboutir à une approche coordonnée de l'amélioration de la sécurité du travail sur le terrain. Plus d'information sur cet article de blog: Convention relative au bien-être au travail dans le secteur agricole et horticole.

Cette convention est soutenue par Prevent Agri Vlaanderen et PreventAgri Wallonie: PreventAgri - Prévention et sécurité dans les Secteurs Verts.

Le thème de la sécurité du travail est également abordé sur le site du Boerenbond (en néerlandais): Arbeidsveiligheid en -gezondheid.

Machines agricoles

Dans le secteur, les machines agricoles sont un outil de travail fréquemment employé.

Fedagrim a publié deux brochures relatives aux machines agricoles:

En ce qui concerne les tracteurs, le livre en néerlandais “Tractor – Een geschiedenis” retrace l'histoire du tracteur et son évolution technologique; on trouvera davantage d'informations en néerlandais à ce sujet sur cette page du site de la KU Leuven: Geschiedenis van de tractor: van ronkende mastodont tot onbemande vloot.

Logistique

Une bonne logistique contient également un élément important de durabilité. Les publications suivantes traitent du transport interne ou externe: