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Sur le blog, vous trouverez des articles de synthèse en matière de bien-être au travail. Ces articles reprennent généralement un ensemble de liens utiles ou intéressants autour d’un sujet précis.

 

Mise sur le marché des machines
Industrie manufacturière / Transports et entreposage

Nouveau Guide Bleu 2022

Le 29 juin 2022, une nouvelle version du Guide Bleu (‘Blue Guide’) a été publiée au Journal officiel de l'Union européenne. Le guide relatif à la mise en application des directives élaborées sur la base des dispositions de la nouvelle approche et de l’approche globale (‘Blue guide’) a été publié pour le première fois en 2000.

Prévention incendie / Mise sur le marché des machines

Campagne européenne 2019 de surveillance du marché sur les produits relevant de la directive européenne relative à la sécurité générale des produits

La campagne européenne 2019 de surveillance du marché s’est intéressée aux produits tombant sous l’application de la directive relative à la sécurité générale des produits. Six catégories de produits (650 produits au total) ont été testées: jouets souples rembourrés, jouets gluants, sièges enfants pour vélos, batteries, chargeurs et moyens de transport personnel.

Équipements de protection individuelle (EPI) / Mise sur le marché des EPI

Campagne de contrôle de la conformité des chaussures de sécurité

En 2016-2017, le Service public fédéral Économie, PME, Classes moyennes et Énergie (SPF Économie) a mené une campagne de contrôle visant à vérifier la conformité des chaussures de sécurité. 25 modèles ont été testés. Trois modèles ne satisfaisaient pas aux exigences techniques. Pour d’autres, il s’agissait uniquement de lacunes administratives.

Campagne de contrôle de la modernisation des ascenseurs

Update 25/11/2022

Les ascenseurs mis en service entre le 1er avril 1984 et le 30 juin 1999 devaient être modernisés avant le 31 décembre 2014. Les premiers contrôles du SPF Économie et du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale dans le cadre de cette modernisation ont révélé de nombreux ascenseurs n’étaient toujours pas conformes. Lors de contrôles ultérieurs, on a constaté que la majorité des gestionnaires s’étaient mis en ordre. L’objectif de la modernisation et de cette campagne de contrôle était de garantir aux habitants et aux travailleurs des ascenseurs en toute sécurité.

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

Sécurité des produits: contrôle par les fonctionnaires du SPF Emploi aussi

Un arrêté ministériel habilite les fonctionnaires du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale à constater les infractions à la sécurité des produits. 

Mise sur le marché des machines

Code de droit économique dans les échafaudages

Update 01/09/2023

Dans les années à venir, le Code de droit économique verra le jour selon la technique de la « législation en modules ». Le projet repose, pour une grande partie, sur les travaux de la Table ronde concernant l’évaluation et la modernisation du droit économique de 2007. Le code est composé de 17 volumes. Le Livre VIII « Qualité des produits et des services », le livre IX « Sécurité des produits et des services » et le livre XV « Application de la loi » qui est consacré à la réglementation relative à la détection et à la constatation des infractions ainsi qu’aux sanctions  sont utiles pour un conseiller en prévention. Les premiers documents sont introduits à la Chambre des représentants.