Colloque "Nanotechnologie et santé sur le lieu de travail: état des lieux" (SPF Emploi – Belgique)
Ce colloque a eu lieu le 23 février 2010 et a été organisé à l’initiative de la Direction générale Humanisation du travail (DG HUT) du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi). Il s’est penché sur:
- les éventuels effets des nanomatériaux sur la santé;
- le monitoring de l’exposition aux nanomatériaux;
- la question de savoir si la réglementation existante est efficace pour les nanomatériaux;
- une enquête néerlandaise sur la manipulation des particules sur le lieu de travail;
- une étude de cas de l’industrie;
- les points de vue des partenaires sociaux sur cette matière.
Présentations des orateurs
- mot d'accueil par M. Ch. Deneve, Directeur général de la DG HUT: Nanotechnologie et santé sur le lieu de travail: état des lieux (PDF, 18 kB);
- introduction sur la notion de nanotechnologie et aperçu de la complexité de la recherche sur la toxicité des nanoparticules, par le Prof. Dr. P. Hoet (en néerlandais): Wat is nanotechnologie en welke zijn de mogelijke gezondheidseffecten voor de werknemers (PDF, 928 kB);
- exposé de l'arrêté royal en vue de la protection des travailleurs contre les risques de l’exposition aux substances chimiques au travail, par Mme L. Wouters du SPF Emploi (en néerlandais): Nanotechnologie en het koninklijk besluit van 11 maart 2002 betreffende de bescherming van de gezondheid en de veiligheid van de werknemers tegen de risico's van chemische agentia op het werk (PDF, 527 kB);
- explication sur le règlement REACH, par M. Pineros Garcet du SPF Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement: Nanotechnologies et REACH (PDF, 95 kB);
- exposé des problèmes rencontrés lors de l'évaluation de l'exposition en raison des dimensions des nanoparticules et quelques exemples pratiques de mesurages, réalisés par le Laboratoire de Toxicologie industrielle, par M. R. Grosjean du SPF Emploi (en néerlandais): Nanotechnologie - Beoordeling van de blootstelling - Meetmethoden (PDF, 992 kB);
- présentation de la recherche, aux Pays-Bas, sur les bonnes pratiques dans le maniement des nanomatériaux dans l’industrie et les institutions de recherche, par le Prof. Dr. P. Borm de la "Hogeschool Zuyd" (en anglais): Best practices in handling nanomaterials in the workplace - a survey in the Netherlands (PDF, 1,63 MB);
- point de vue des organisations des travailleurs sur la protection des travailleurs contre les risques des nanomatériaux, par Mme Aïda Ponce Del Castillo de la Confédération européenne des syndicats (CES): Résolution de la CES sur les nanotechnologies et les nanomatériaux (PDF, 219 kB).
Lors du colloque, les orateurs suivants ont également pris la parole:
- le Prof. Dr. André Lecloux a donné un exemple pratique sur le maniement des nanomatériaux, plus précisément les nanotubes de carbone dans l'entreprise Nanocyl Sa (Sambreville);
- M. P. Van Den Bossche d'Agoria a exprimé le point de vue des organisations des employeurs sur la protection des travailleurs contre les risques des nanomatériaux.
Seminaire “Working with nanomaterials: A seminar on policy, practice and the role of public authorities in dealing with uncertain risks” (SPF Emploi – Belgique, Ministerie van Sociale Zaken en Werkgelegenheid - Pays-Bas, Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé - France)
Ce séminaire s’est tenu le 29 novembre 2011 et a été organisé par le SPF Emploi, le Ministère néerlandais des Affaires sociales et de l’Emploi et le Ministère français du Travail, de l’Emploi et de la Santé.
L’objectif du séminaire était de stimuler la conscientisation sur cette problématique dans les Etats membres, de promouvoir des activités pour garantir la protection des travailleurs et de faciliter l’échange d’information et la collaboration entre les Etats membres.
Des conférences ont été données sur la situation en matière de manipulation des nanomatériaux sur le lieu de travail, sur les diverses initiatives et expériences dans les Etats membres, sur les outils et instruments pertinents pour l’évaluation des risques. Les points de vue des parties intéressées (administrations, travailleurs et employeurs) ont également été abordés.
Le rapport de ce séminaire donne un aperçu des sujets traités et des conclusions:
- le rapport: Travailler avec les nanomatériaux - Séminaire sur la réglementation, les pratiques et le rôle des pouvoirs publics face aux risques incertains (PDF, 2,38 MB);
- les annexes du rapport, en anglais:
- présentations: Annex I : Presentations (PDF, 8,76 MB),
- posters: Annex II : Posters (PDF, 7,80 MB).
L’Observatoire de l’Union européenne sur les nanomatériaux (European Union Observatory for Nanomaterials – EUON)
L’Observatoire de l’Union européenne sur les nanomatériaux (EUON) fournit des informations concernant les nanomatériaux: leurs utilisations, leurs dangers, les réglementations qui leur sont applicables, les projets de recherche, ainsi qu'une base de données limitée des nanomatériaux existant sur le marché de l'UE, fondée sur des informations accessibles au public. Plus d’informations sur le site de l’EUON.
Projet Nanosafe2 (Union européenne)
Nanosafe2 est un des projets financés par l’Union européenne. Un des objectifs de ce projet est le développement de mesures efficaces pour limiter l’exposition des travailleurs aux nanoparticules. Dans ce cadre, on a entre autres testé l’efficacité des équipements de protection individuelle conventionnels pour l’utilisation lors de l’exposition aux nanoparticules.
Le site du projet: nanosafe – Safe production ans use of nanomaterials.
Projet NanoDiode (Union européenne)
Le projet NanoDiode, soutenu par l’Europe, donne de l’information intéressante en anglais sur la prévention des travailleurs suite à l’exposition au matériel nano sur le lieu du travail:
- le site du projet: NanoDiode;
- présentations sur la sécurité et la santé des travailleurs: Presentations about health and safety for workers.
Rubrique "Gestion des nanomatériaux sur le lieu de travail" (EU-OSHA)
L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) publie sur son site de l’information détaillée sur le thème de la gestion des nanomatériaux sur le lieu de travail.
L’Agence européenne a également conçu une banque de données en ligne reprenant des exemples de bonne pratique avec des nanomatériaux synthétiques sur le lieu de travail dans huit états membres et dans une série de secteurs industriels tels que le textile, la construction et les applications médicales.
Sur le site de l’EU-OSHA: la rubrique "Gestion des nanomatériaux sur le lieu de travail".
Rubrique "Nanotechnology" (HSE - Royaume-Uni)
Le ‘Health and Safety Executive’ britannique (HSE) a consacré une rubrique à ce thème sur son site.
Sur le site du HSE, en anglais: rubrique Nanotechnology.
Site Safenano (IOM - Royaume-Uni)
Safenano est une initiative de l’"Institute of Occupational Medicine" (IOM) britannique. Il émet un avis sur les risques potentiels des nanoparticules pour la sécurité et la santé.
Le site en anglais: Safenano.
KIR nano (RIVM - Pays-Bas)
Le "Kennis- en informatiepunt risico’s nanotechnologie" (KIR nano) néerlandais suit les développements en rapport avec les risques de la nanotechnologie. Les décideurs peuvent orienter leur politique grâce à la connaissance rassemblée au sein du KIR nano. Outre le ministère du Logement, de l’Aménagement du Territoire et de la Protection de l’environnement, les ministères des Affaires sociales et de l’Emploi, et de la Santé publique, du Bien-être et du Sport sont également commanditaires du KIR nano.
Sur le site du ‘Rijksinstituut voor Volksgezondheid en Milieu’ (RIVM), en néerlandais: Kennis- en informatiepunt risico's (KIR) Nanotechnologie.
Portail web nanotechnologie (NIOSH - USA)
Le portail web nanotechnologie du "National Institute for Occupational Safety and Health" (NIOSH) donne accès à de très larges informations, dont une série de directives provisoires pour l’analyse des risques, des mesurages, des mesures de prévention, des bonnes pratiques de travail (notamment pour la manipulation en toute sécurité des nanomatériaux dans les laboratoires de recherche) et la surveillance de la santé, qui peuvent être commentées en ligne.
Sur le site du "Centre of Disease Control and Prevention", en anglais: Nanotechnology.
Ultrafeine Aerosole und Nanopartikel am Arbeitsplatz (IFA - Allemagne)
La page web de l’"Institut für Arbeitsschutz der Deutschen Gesetzlichen Unfallversicherung" (BGIA) allemand sur les particules ultrafines et les nanoparticules sur le lieu de travail propose des liens vers des publications relatives notamment aux méthodes de mesurage et de prévention.
Sur le site de l’IFA en allemand: Ultrafeine Aerosole und Nanopartikel am Arbeitsplatz.
Dossier Nanomatériaux, nanoparticules (INRS – France)
L’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) a publié un dossier détaillé sur les nanomatériaux. Une grande attention est accordée aux mesures de prévention et aux bonnes pratiques.
Sur le site de l’INRS: le dossier Nanomatériaux, nanoparticules.