Nanomatériaux - Documentation externe

Colloque "Nanotechnologie et santé sur le lieu de travail: état des lieux" (SPF Emploi – Belgique)

Ce colloque a eu lieu le 23 février 2010 et a été organisé à l’initiative de la Direction générale Humanisation du travail (DG HUT) du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi). Il s’est penché sur:

  • les éventuels effets des nanomatériaux sur la santé;
  • le monitoring de l’exposition aux nanomatériaux;
  • la question de savoir si la réglementation existante est efficace pour les nanomatériaux;
  • une enquête néerlandaise sur la manipulation des particules sur le lieu de travail;
  • une étude de cas de l’industrie;
  • les points de vue des partenaires sociaux sur cette matière.

Présentations des orateurs

Lors du colloque, les orateurs suivants ont également pris la parole:

  • le Prof. Dr. André Lecloux a donné un exemple pratique sur le maniement des nanomatériaux, plus précisément les nanotubes de carbone dans l'entreprise Nanocyl Sa (Sambreville);
  • M. P. Van Den Bossche d'Agoria a exprimé le point de vue des organisations des employeurs sur la protection des travailleurs contre les risques des nanomatériaux.

Seminaire “Working with nanomaterials: A seminar on policy, practice and the role of public authorities in dealing with uncertain risks” (SPF Emploi – Belgique, Ministerie van Sociale Zaken en Werkgelegenheid - Pays-Bas, Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé - France)

Ce séminaire s’est tenu le 29 novembre 2011 et a été organisé par le SPF Emploi, le Ministère néerlandais des Affaires sociales et de l’Emploi et le Ministère français du Travail, de l’Emploi et de la Santé.

L’objectif du séminaire était de stimuler la conscientisation sur cette problématique dans les Etats membres, de promouvoir des activités pour garantir la protection des travailleurs et de faciliter l’échange d’information et la collaboration entre les Etats membres.

Des conférences ont été données sur la situation en matière de manipulation des nanomatériaux sur le lieu de travail, sur les diverses initiatives et expériences dans les Etats membres, sur les outils et instruments pertinents pour l’évaluation des risques. Les points de vue des parties intéressées (administrations, travailleurs et employeurs) ont également été abordés.

Le rapport de ce séminaire donne un aperçu des sujets traités et des conclusions:

Portail Nanotechnologie (Commission européenne)

Le portail nanotechnologie de la Commission européenne donne accès à de nombreux sites et documents. Ainsi, un code de déontologie pour la recherche nanotechnologique a été rédigé et des plans d’action ont été mis en place.

Sur le site de la Commission européenne:

Projet Nanosafe2 (Union européenne)

Nanosafe2 est un des projets financés par l’Union européenne. Un des objectifs de ce projet est le développement de mesures efficaces pour limiter l’exposition des travailleurs aux nanoparticules. Dans ce cadre, on a entre autres testé l’efficacité des équipements de protection individuelle conventionnels pour l’utilisation lors de l’exposition aux nanoparticules.

Le site du projet: nanosafe – Safe production ans use of nanomaterials.

Projet NanoDiode (Union européenne)

Le projet NanoDiode, soutenu par l’Europe, donne de l’information intéressante en anglais sur la prévention des travailleurs suite à l’exposition au matériel nano sur le lieu du travail:

Rubrique "Gestion des nanomatériaux sur le lieu de travail" (EU-OSHA)

L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) publie sur son site de l’information détaillée sur le thème de la gestion des nanomatériaux sur le lieu de travail.

L’Agence européenne a également conçu une banque de données en ligne reprenant des exemples de bonne pratique avec des nanomatériaux synthétiques sur le lieu de travail dans huit états membres et dans une série de secteurs industriels tels que le textile, la construction et les applications médicales.

Sur le site de l’EU-OSHA: la rubrique "Gestion des nanomatériaux sur le lieu de travail".

Rubrique "Nanotechnology" (HSE - Royaume-Uni)

Le ‘Health and Safety Executive’ britannique (HSE) a consacré une rubrique à ce thème sur son site.

Sur le site du HSE, en anglais: rubrique Nanotechnology.

Site Safenano (IOM - Royaume-Uni)

Safenano est une initiative de l’"Institute of Occupational Medicine" (IOM) britannique. Il émet un avis sur les risques potentiels des nanoparticules pour la sécurité et la santé.

Le site en anglais: Safenano.

KIR nano (RIVM - Pays-Bas)

Le "Kennis- en informatiepunt risico’s nanotechnologie" (KIR nano) néerlandais suit les développements en rapport avec les risques de la nanotechnologie. Les décideurs peuvent orienter leur politique grâce à la connaissance rassemblée au sein du KIR nano. Outre le ministère du Logement, de l’Aménagement du Territoire et de la Protection de l’environnement, les ministères des Affaires sociales et de l’Emploi, et de la Santé publique, du Bien-être et du Sport sont également commanditaires du KIR nano.

Sur le site du ‘Rijksinstituut voor Volksgezondheid en Milieu’ (RIVM), en néerlandais: Kennis- en informatiepunt risico's (KIR) Nanotechnologie.

Portail web nanotechnologie (NIOSH - USA)

Le portail web nanotechnologie du "National Institute for Occupational Safety and Health" (NIOSH) donne accès à de très larges informations, dont une série de directives provisoires pour l’analyse des risques, des mesurages, des mesures de prévention, des bonnes pratiques de travail (notamment pour la manipulation en toute sécurité des nanomatériaux dans les laboratoires de recherche) et la surveillance de la santé, qui peuvent être commentées en ligne.

Sur le site du "Centre of Disease Control and Prevention", en anglais: Nanotechnology.

Ultrafeine Aerosole und Nanopartikel am Arbeitsplatz (IFA - Allemagne)

La page web de l’"Institut für Arbeitsschutz der Deutschen Gesetzlichen Unfallversicherung" (BGIA) allemand sur les particules ultrafines et les nanoparticules sur le lieu de travail propose des liens vers des publications relatives notamment aux méthodes de mesurage et de prévention.

Sur le site de l’IFA en allemand: Ultrafeine Aerosole und Nanopartikel am Arbeitsplatz.

Dossier Nanomatériaux, nanoparticules (INRS – France)

L’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) a publié un dossier détaillé sur les nanomatériaux. Une grande attention est accordée aux mesures de prévention et aux bonnes pratiques.

Sur le site de l’INRS: le dossier Nanomatériaux, nanoparticules.

Nordic Nanomaterial Group N-Nano (Nordic Council of Ministers - Pays scandinaves)

Le "Nordic Nanomaterial Group" (N-Nano) est un groupe projet du "Nordic Council of Ministers" qui travaille sur les aspects de sécurité des nanomatériaux.

Sur le site du "Nordic co-operation”, en anglais: Nordic Nanomaterial Group – N-Nano.