La reconnaissance de ce qui nécessite une Observation complémentaire

 

114. Le groupe est incapable de déterminer les aspects qui requièrent une Observation ou une Analyse complémentaire et cela doit être réalisé par l’animateur. La détermination de la frontière entre le Dépistage et l'Observation : quand un problème est-il renvoyé pour l'étude ultérieure ? Ne ferait-on pas mieux de combiner directement ces 2 premiers niveaux ?

Il est important que le groupe reconnaisse ses limites. Dans l'état de ses connaissances en santé, sécurité, bien-être, il ne peut résoudre tous ses problèmes. De même que personne ne peut assurer le maintien de sa santé sans recourir quand c'est nécessaire à un spécialiste, le groupe doit apprendre à reconnaître quand il est nécessaire d'approfondir un sujet (Observation) et avoir recours nécessairement à un CP.

Le coordinateur doit recommander le passage au niveau suivant d'Observation dès que la discussion sur un point devient imprécise ou trop longue.

Combiner Dépistage et Observation systématiquement, c à d en revenir à 3 niveau d'intervention au lieu de 4, serait une erreur pensons-nous. Comme exposé en section 3 du document SOBANE, cela correspond à ce qui est fait spontanément mais de manière désordonnée dans les entreprises:

  • Suite à une plainte ou une visite de routine (Dépistage), un problème est examiné plus en détail ( Observation);
  • Si cela ne permet pas de résoudre le problème, un conseiller en prévention est appelé (Analyse );
  • Dans les cas extrêmes et lorsque cela devient indispensable, on a recours à un expert pour résoudre un aspect bien précis (Expertise).

Cela correspond également à ce que l'on fait dans tout service quelque peu organisé:

  • Staff (Dépistage) régulier (quotidien, hebdomadaire…) et rapide (30 min, 1h) revoyant la vie courante;
  • Si un problème y apparaît de manière récurrente et que l'on désire une fois pour toute y apporter une solution plus complète, une réunion spéciale sera organisée (Observation);
  • Au cours de cette réunion spéciale, il sera peut-être décidé de recourir à un spécialiste (Analyse)…

Dans certains cas, il nous est cependant arrivé d'enrichir un tableau en puisant l'information complémentaire dans le guide d'Observation relatif à ce facteur de risque. Le tableau correspondant devenait l'équivalent d'une mini Observation. Dans ce cas, il doit être compris que cela ne peut se faire au détriment de couvrir l'ensemble des facteurs et donc tous les tableaux. Il doit être aussi compris que la réunion pourrait alors durer plus de 2 heures.

115. Le CP interne présent ne se sent-il pas frustré de ne pas pouvoir aller plus loin dans la recherche de la solution à un problème ? Il devra attendre le niveau Observation et une prochaine réunion pour utiliser ses compétences.

Lors de la première ou des premières réunions, le CP sera le coordinateur. Sans monopoliser lui-même la conversation, il pourra enrichir les débats directement en réagissant aux propositions d'améliorations formulées par les participants ou en se désignant comme personne responsable de la concrétisation de telle ou telle mesure.

S'il n'a pas coordonné la réunion, il sera le premier à recevoir le rapport et, lors de la discussion au sein du CPPT ou avec la direction, il aura bien entendu l'occasion de donner son avis, d'amender ou d'enrichir les propositions.

La stratégie SOBANE ne cloisonne évidemment pas les prérogatives et responsabilités. Il n'est évidemment pas "interdit" au CP ou à tout autre spécialiste d'intervenir à quelque stade que ce soit. Elle ne le prévoit pas tout simplement par pragmatisme, ces personnes n'ayant pas toujours l'occasion d'être présentes, notamment dans les PME.

Il ne doit en résulter aucune frustration pour personne à aucun stade!

116. Beaucoup de solutions ne sont pas suffisamment concrètes, mais sont pourtant considérées comme clôturées lors de la réunion. Lors de leur mise en œuvre, elles font forcément l’objet d’une observation moins structurée, nécessaire à leur mise en place, en l’absence des travailleurs, ce qui nous renvoie vers les écueils qu’essaie de contrer la stratégie SOBANE.

Que répondre à cette objection, si ce n'est que le CP pilotant le processus doit rester vigilant. Nous voulons lui voir jouer le rôle de "facilitateur" du bien-être (voir question 46). Lors de l'établissement des plans d'actions et a fortiori lors de leur mise en application, il devra veiller à ce que les détails de concrétisation soient rediscutés avec les intéressés. Il doit amener les personnes concernées à réaliser qu'il est dans leur intérêt à chacun de collaborer. La concertation initiée au cours de la réunion Déparis devient alors systématique et s'inscrit dans la vie quotidienne.

Analyse des risques - Documentation externe

Steunpunt RI&E-instrumenten (Pays-Bas)

Le ‘Steunpunt RI&E-instrumenten’ se compose d’un groupe de travail de la ‘Stichting van de Arbeid’ et d’un secrétariat exécutif, dépendant de l’’Organisatie voor toegepast natuurwetenschappelijk onderzoek’ (TNO). Le Point d’appui a été créé avec le soutien du Ministère néerlandais des Affaires sociales et de l’Emploi.

Le site internet propose des informations actualisées et fiables, notamment les états des lieux les plus récents en matière d’instruments ‘Risico Inventarisatie en Evaluatie’ (RI&E) pour l’inventaire et l’évaluation des risques, et leurs agréments. Ce faisant, les employeurs peuvent trouver rapidement et assez aisément un instrument RI&E adapté, leur permettant de satisfaire ainsi à leurs obligations.

Plus d’informations en néerlandais sur le site du Steunpunt RI&E.

Dossier Évaluation des risques professionnels (INRS – France)

Sur le site de l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), le dossier Évaluation des risques professionnels.

Branche prévention SuvaPro (SUVA - Suisse)

La SUVA est une entreprise indépendante de droit public assurant près de 123 000 entreprises, soit 1,97 millions d'actifs et de chômeurs, contre les conséquences des accidents et des maladies professionnelles.

Plus d’informations sur le site de SUVA dans la rubrique Suva > Prévention > Travail: Le travail en sécurité.

Analyse des risques - Outils

Stratégie d’analyse des risques SOBANE (SPF Emploi - Belgique)

La rubrique Stratégie d’analyse des risques SOBANE expose de manière très complète la stratégie SOBANE, ses différents niveaux et le contenu des outils proposés. Les différents outils sont disponibles sur le site en version éditable, ce qui permet de les modifier et de les compléter, selon les besoins du conseiller en prévention et la réalité de terrain auquel il fait face.

Outils de dépistage par secteur

Les guides de concertation Déparis permettent d’aborder l’ensemble d’une situation de travail, de manière participative, en se basant sur l’activité réelle de travail, afin de déterminer des actions permettant d’améliorer les conditions de travail. Il s’agit d’outils permettant d’initier une démarche ergonomique.

Les guides sont disponibles dans la rubrique Dépistage par secteur : Outils.

Méthodes Sobane par domaine de risque

Les méthodes sont disponibles dans la rubrique Observation - Analyse - Expertise : Outils > Les méthodes Sobane par domaine de risque.

D’autres outils spécifiques aux divers risques sont disponibles dans les différents thèmes de BeSWIC, dans le module Outils.

Outils OiRA (EU-OSHA – Union européen)

Les outils OiRA peuvent aider les petites entreprises à mettre en place une analyse des risques et à déterminer des actions de prévention.

Plus d’infos sont disponibles sur le site du projet OiRA: Online Interactive Risk Assessment - OiRA.

E-learning bien-être au travail (e-campus – Belgique)

Au moyen d’animations, d’images, de vidéos…, cet outil convivial permet de comprendre simplement la législation sur le bien-être au travail et ses grands principes afin de sensibiliser et de prévenir les risques professionnels présents dans chaque entreprise.

Plus d’informations à ce sujet sont disponibles dans le module Outils > E-learning pour faire ses premiers pas en bien-être (santé, sécurité, RPS, TMS…) au travail (e-campus – Belgique).

Analyse des risques - Publications

L’Analyse des risques, (SPF Emploi – Belgique – 2021)

Cette brochure traite du concept de l'analyse des risques et de la façon d'utiliser ce concept pour déterminer des mesures de prévention en matière de santé et de sécurité au travail.

La législation sur le bien-être au travail impose cette approche dont le but principal est la réalisation des objectifs d'un travail sain et sûr. Ainsi, après avoir introduit la notion de système dynamique de gestion des risques, la brochure approfondit la mise en œuvre de l'analyse des risques en indiquant les différentes méthodes pour détecter les dangers, déterminer les facteurs de risque et évaluer les risques.

Cette publication est accessible et téléchargeable librement sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Analyse des risques (L').

Brochures de la série Stratégie Sobane (SPF Emploi - Belgique)

La stratégie SOBANE de gestion des risques professionnels a été développée pour aider à mettre en place une gestion dynamique et efficace des risques. Elle comporte quatre niveaux d'intervention: Screening (dépistage), OBservation, ANalyse et Expertise.

Toutes les publications de la stratégie SOBANE sont également disponibles en version modulable sur BeSWIC dans la rubrique Stratégie d’analyse des risques SOBANE.

  • Stratégie SOBANE et méthode de dépistage DEPARIS

Cette publication est accessible et téléchargeable librement sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Stratégie SOBANE et méthode de dépistage DEPARIS.

  • Guides de concertation Déparis

Les guides Déparis (SOBANE), permettent d’aborder l’ensemble d’une situation de travail, de manière participative, en se basant sur l’activité réelle de travail, afin de déterminer des actions permettant d’améliorer les conditions de travail. Il s’agit d’outils permettant d’initier une démarche ergonomique.

Les guides de concertation Déparis par secteur d’activité sont accessibles et téléchargeables librement sur le site du SPF Emploi, dans le module Publications:

  • Série Stratégie Sobane: gestion des risques professionnels

Les brochures par domaine de risques sont accessibles et téléchargeables librement sur le site du SPF Emploi, dans le module Publications:

Questions parlementaires

  • 379 Chambre - La sécurité de la production des véhicules à moteur électrique

Analyse des risques - Réglementation

Plus d’informations à ce sujet et les textes réglementaires sont disponibles sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Principes généraux > Principes généraux relatifs à la politique du bien-être.

En pratique

  • Analyse des risques
    Industrie manufacturière / Commerce de gros et de détail / Transports et entreposage

    Article OSHwiki sur le transport interne et le maniement des marchandises

    Les livraisons, le transfert de marchandises, l'expédition ou le stockage font partie des processus de nombreux lieux de travail. En outre, le secteur de la logistique couvre un large éventail d'activités telles que la réception des conteneurs, le transport et les centres logistiques...
  • OIRA / Analyse des risques
    Agriculture, sylviculture et pêche

    Lancement du nouvel outil OiRA pour le secteur de la culture ornementale

    Un nouvel outil interactif d’évaluation des risques en ligne (OiRA) offre aux PME actives dans le secteur de la culture ornementale la possibilité d’évaluer les risques pour le bien-être au travail (e.a. la sécurité et la santé) auxquels elles sont confrontées ainsi que leurs travailleurs. OiRA...
  • Troubles musculosquelettiques (TMS) / Maladies professionnelles / OIRA / Analyse des risques
    Coiffure

    Directives non contraignantes pour les coiffeurs

    La Direction Générale Emploi (DG EMPL) de la Commission européenne (CE) a publié une série de lignes directrices non contraignantes pour les coiffeurs et les coiffeuses. Les lignes directrices fournissent des informations générales sur l'évaluation des risques, des conseils spécifiques sur la...
  • Ergonomie / Analyse des risques

    Directive pratique sur l’analyse des risques ergonomiques

    L’association professionnelle de l’ergonomie VerV a élaboré une directive pratique qui décrit en 5 points à quoi ressemble une analyse des risques ergonomiques, quels sont ses composants et qui sont les acteurs impliqués.
  • Analyse des risques

    Risques sur le lieu de travail ? Travaillez facilement ensemble sur la sécurité avec l'application Pharius RiskReporter

    Il est bien sûr important que tout le monde s’implique pour garantir un maximum de sécurité sur le lieu de travail. Mais comment faire pour que tout le monde s'implique dans le signalement de ces risques ? Correct, en rendant le signalement des risques aussi simple que possible et en le...
  • covid19
    covid19
    Agents biologiques / OIRA / Analyse des risques

    Outil OiRA pour l’évaluation des risques liés à la COVID-19 sur le lieu de travail

    En Europe, on commence à assouplir les restrictions liées à la COVID-19. Les entreprises et organisations préparent les modalités d’un retour en toute sécurité sur le lieu de travail. La plateforme d’évaluation interactive des risques en ligne (OiRA) de l’Agence européenne pour la sécurité et la...
  • afstand bewaren
    afstand bewaren
    Agents biologiques / Analyse des risques

    La distanciation sociale dans les entreprises

    Les mesures publiques pour limiter la propagation du coronavirus imposent une cascade de mesures aux entreprises. Pour les entreprises qui souhaitent garantir la continuité de leurs activités, il est donc crucial d'appliquer de manière opérationnelle et efficace les règles de distanciation...
  • coronavirus
    coronavirus
    Agents biologiques / Analyse des risques

    Coronavirus : checklist prévention sur le lieu de travail

    La possibilité d’infection par le coronavirus sur le lieu de travail constitue un risque professionnel contre lequel l’employeur doit protéger ses travailleurs. Pour évaluer ce risque, le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi) a élaboré une liste d’autocontrôle.
  • veiligheidshandboek 2020
    veiligheidshandboek 2020
    Installations électriques / Travail en hauteur / Champs électromagnétiques / Analyse des risques

    Travailler en sécurité sur ou à proximité d’une infrastructure réseau mobile

    Travailler sur ou à proximité d’une antenne GSM n’est pas sans risque. Les opérateurs de téléphonie mobile en Belgique ont fait l’évaluation des dangers liés à la présence des champs électromagnétiques. Ils ont rassemblé dans un manuel de sécurité une série de procédures de travail visant à éviter...
  • oira horeca
    oira horeca
    OIRA / Analyse des risques
    Hébergement et restauration

    Outil OiRA pour l’horeca

    L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) a présenté un nouvel outil OiRA pour le secteur horeca. Cet outil d’analyse de risque en ligne tient compte des risques que l’on rencontre dans les hôtels, les restaurants et les cafés. Le contenu a été élaboré en étroite...

Actualités et évènements

09.01.2023

Stratégie SOBANE: mise à jour de la brochure sur les risques d'incendie ou d'explosion

Le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi) a publié une version actualisée de sa brochure sur les risques d'...
13.12.2022

Sur le blog – GROENGEK(L)EURD: le label de qualité pour les entrepreneurs de jardins

Le label de qualité “GroenGek(l)eurd” pour les entrepreneurs de jardins professionnels a été présenté pendant Green Expo le 25 septembre 2022. Le...
03.03.2022

Nouveau projet de recherche du SPF Emploi: datamining des risques professionnels pour un travail durable (2022 – 2026)

Fin février 2022, la Direction de la recherche sur l’amélioration des conditions de travail (DiRACT) du Service public fédéral Emploi, Travail et...
27.01.2022

Documents de réflexion et webinaire de l’EU-OSHA sur le travail dans un environnement virtuel et l’analyse des risques

Deux nouveaux documents de réflexion de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) traitent des environnements de travail...
24.02.2021

Mise à jour de la brochure du SPF Emploi sur l’analyse des risques

L’analyse des risques est la base de la législation en matière de bien-être au travail. En 2009, la brochure sur l’analyse des risques a été rédigée...
18.02.2021

TMS et la sécurité et la santé au travail dans l'agriculture: le défi de l’évaluation des risques biomécaniques

L’agriculture est un secteur qui présente un risque élevé de troubles musculosquelettiques (TMS). La nature variée du travail rend l’évaluation des...
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13.01.2021

Gérer les risques professionnels: l’incidence de l’OiRA

L’OiRA, la plateforme unique d’outils interactifs gratuits disponibles en ligne pour l’évaluation des risques, constitue une valeur ajoutée pour les...
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Après le lancement du nouveau site BeSWIC et du nouveau site du SPF Emploi, c’est au tour du site SOBANE d’être mis à jour. Dorénavant, le site...
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30.05.2017

Napo dans une vidéo sur l'évaluation des risques en ligne

Dans une vidéo de deux minutes trente, Napo présente à son patron l'outil en ligne OiRA. Simple et gratuit, il aide les petites entreprises à...
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18.01.2017

Les cancers professionnels, un défi prioritaire pour l’Europe

La Commission européenne a proposé d’établir des limites d’exposition à sept substances cancérogènes. La Commission a publié un guide pour les...