114. Le groupe est incapable de déterminer les aspects qui requièrent une Observation ou une Analyse complémentaire et cela doit être réalisé par l’animateur. La détermination de la frontière entre le Dépistage et l'Observation : quand un problème est-il renvoyé pour l'étude ultérieure ? Ne ferait-on pas mieux de combiner directement ces 2 premiers niveaux ?

Il est important que le groupe reconnaisse ses limites. Dans l'état de ses connaissances en santé, sécurité, bien-être, il ne peut résoudre tous ses problèmes. De même que personne ne peut assurer le maintien de sa santé sans recourir quand c'est nécessaire à un spécialiste, le groupe doit apprendre à reconnaître quand il est nécessaire d'approfondir un sujet (Observation) et avoir recours nécessairement à un CP.

Le coordinateur doit recommander le passage au niveau suivant d'Observation dès que la discussion sur un point devient imprécise ou trop longue.

Combiner Dépistage et Observation systématiquement, c à d en revenir à 3 niveau d'intervention au lieu de 4, serait une erreur pensons-nous. Comme exposé en section 3 du document SOBANE, cela correspond à ce qui est fait spontanément mais de manière désordonnée dans les entreprises:

  • Suite à une plainte ou une visite de routine (Dépistage), un problème est examiné plus en détail ( Observation);
  • Si cela ne permet pas de résoudre le problème, un conseiller en prévention est appelé (Analyse );
  • Dans les cas extrêmes et lorsque cela devient indispensable, on a recours à un expert pour résoudre un aspect bien précis (Expertise).

Cela correspond également à ce que l'on fait dans tout service quelque peu organisé:

  • Staff (Dépistage) régulier (quotidien, hebdomadaire…) et rapide (30 min, 1h) revoyant la vie courante;
  • Si un problème y apparaît de manière récurrente et que l'on désire une fois pour toute y apporter une solution plus complète, une réunion spéciale sera organisée (Observation);
  • Au cours de cette réunion spéciale, il sera peut-être décidé de recourir à un spécialiste (Analyse)…

Dans certains cas, il nous est cependant arrivé d'enrichir un tableau en puisant l'information complémentaire dans le guide d'Observation relatif à ce facteur de risque. Le tableau correspondant devenait l'équivalent d'une mini Observation. Dans ce cas, il doit être compris que cela ne peut se faire au détriment de couvrir l'ensemble des facteurs et donc tous les tableaux. Il doit être aussi compris que la réunion pourrait alors durer plus de 2 heures.

115. Le CP interne présent ne se sent-il pas frustré de ne pas pouvoir aller plus loin dans la recherche de la solution à un problème ? Il devra attendre le niveau Observation et une prochaine réunion pour utiliser ses compétences.

Lors de la première ou des premières réunions, le CP sera le coordinateur. Sans monopoliser lui-même la conversation, il pourra enrichir les débats directement en réagissant aux propositions d'améliorations formulées par les participants ou en se désignant comme personne responsable de la concrétisation de telle ou telle mesure.

S'il n'a pas coordonné la réunion, il sera le premier à recevoir le rapport et, lors de la discussion au sein du CPPT ou avec la direction, il aura bien entendu l'occasion de donner son avis, d'amender ou d'enrichir les propositions.

La stratégie SOBANE ne cloisonne évidemment pas les prérogatives et responsabilités. Il n'est évidemment pas "interdit" au CP ou à tout autre spécialiste d'intervenir à quelque stade que ce soit. Elle ne le prévoit pas tout simplement par pragmatisme, ces personnes n'ayant pas toujours l'occasion d'être présentes, notamment dans les PME.

Il ne doit en résulter aucune frustration pour personne à aucun stade!

116. Beaucoup de solutions ne sont pas suffisamment concrètes, mais sont pourtant considérées comme clôturées lors de la réunion. Lors de leur mise en œuvre, elles font forcément l’objet d’une observation moins structurée, nécessaire à leur mise en place, en l’absence des travailleurs, ce qui nous renvoie vers les écueils qu’essaie de contrer la stratégie SOBANE.

Que répondre à cette objection, si ce n'est que le CP pilotant le processus doit rester vigilant. Nous voulons lui voir jouer le rôle de "facilitateur" du bien-être (voir question 46). Lors de l'établissement des plans d'actions et a fortiori lors de leur mise en application, il devra veiller à ce que les détails de concrétisation soient rediscutés avec les intéressés. Il doit amener les personnes concernées à réaliser qu'il est dans leur intérêt à chacun de collaborer. La concertation initiée au cours de la réunion Déparis devient alors systématique et s'inscrit dans la vie quotidienne.

  • Analyse des risques - Documentation externe

    Steunpunt RI&E-instrumenten (Pays-Bas)

    Le ‘Steunpunt RI&E-instrumenten’ se compose d’un groupe de travail de la ‘Stichting van de Arbeid’ et d’un secrétariat exécutif, dépendant de l’’Organisatie voor toegepast natuurwetenschappelijk onderzoek’ (TNO). Le Point d’appui a été créé avec le soutien du Ministère néerlandais des Affaires sociales et de l’Emploi.

    Le site internet propose des informations actualisées et fiables, notamment les états des lieux les plus récents en matière d’instruments ‘Risico Inventarisatie en Evaluatie’ (RI&E) pour l’inventaire et l’évaluation des risques, et leurs agréments. Ce faisant, les employeurs peuvent trouver rapidement et assez aisément un instrument RI&E adapté, leur permettant de satisfaire ainsi à leurs obligations.

    Plus d’informations en néerlandais sur le site du Steunpunt RI&E.

    Dossier Évaluation des risques professionnels (INRS – France)

    Sur le site de l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), le dossier Évaluation des risques professionnels.

    Branche prévention SuvaPro (SUVA - Suisse)

    La SUVA est une entreprise indépendante de droit public assurant près de 123 000 entreprises, soit 1,97 millions d'actifs et de chômeurs, contre les conséquences des accidents et des maladies professionnelles.

    Plus d’informations sur le site de SUVA dans la rubrique Suva > Prévention > Travail: Le travail en sécurité.

  • Analyse des risques - Réglementation

    Plus d’informations à ce sujet et les textes réglementaires sont disponibles sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Principes généraux > Principes généraux relatifs à la politique du bien-être.

  • Questions parlementaires

  • 183 Chambre (23/05/2023) - ONB - Conditions de travail

  • 379 Chambre - La sécurité de la production des véhicules à moteur électrique