Lignes directrices européennes au sujet de la manipulation de nanomatériaux sur le lieu de travail (Commission européenne - 2020)
Les lignes directrices européennes pour les travailleurs et pour les employeurs et les conseillers en prévention sont disponibles sur le site de la Commission européenne:
- Travailler en toute sécurité avec les nanomatériaux manufacturés: Guide non contraignant pour les travailleurs;
- Travailler en toute sécurité avec les nanomatériaux manufacturés: Guide non contraignant pour les employeurs et les professionnels de la santé et de la sécurité.
Documents d’opinion du CSRSEN et du CSPC (Commission européenne – 2007, 2008, 2013)
Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN) de la Commission européenne a publié en anglais plusieurs documents d’opinion sur différents aspects de la nanotechnologie:
- Opinion on the appropriateness of the risk assessment methodology in accordance with the technical guidance documents for new and existing substances for assessing the risks of nanomaterials (PDF, 487 kB)
- Opinion on the scientific aspects of the existing and proposed definitions relating to products of nanoscience and nanotechnologies (PDF, 222 kB)
- Opinion on Nanosilver: safety, health and environmental effects and role in antimicrobial resistance (PDF, 1,02 MB)
Le Comité scientifique des produits de consommation (CSPC) de la Commission européenne a publié ce document d’opinion en anglais: Opinion on safety of nanomaterials in cosmetic products (PDF, 492 kB)
Revue de la littérature sur l’exposition aux nanoparticules sur le lieu de travail (EU-OSHA - 2009)
Une revue de la littérature de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) sur la perception des risques et la communication relative aux nanomatériaux sur le lieu de travail montre que de graves manquements persistent dans notre compréhension des risques possibles ainsi que dans la façon dont on communique au sujet de ces risques sur le lieu de travail.
Cette revue de la littérature est disponible en anglais sur le site de l’EU-OSHA: Workplace exposure to nanoparticles.
The EU approach to regulating nanotechnology (ETUI - 2010)
L’Institut syndical européen (European Trade Union Institute - ETUI) a publié ce livre sur la politique européenne en matière de nanotechnologies. Outre les sujets classiques, y sont également abordées les questions sociales et éthiques.
L’intérêt économique des nanotechnologies est devenu incontournable et les nanomatériaux sont devenus indispensables dans les entreprises, mais, à ce jour, l’Europe n’a pas encore établi de cadre réglementaire en la matière. L’ouvrage se conclut sur la nécessité de légiférer sans attendre et sur la prédominance du principe de précaution.
Ce livre est disponible en anglais sur le site de l’ETUI: The EU approach to regulating nanotechnology.
Evaluation and control of occupational health risks from nanoparticles (Nordic Council of Ministers – 2007)
Ce rapport détaillé contient des données sur l’évaluation des risques professionnels par exposition aux nanoparticules en Suède, Islande, Finlande, Norvège et Danemark.
Le rapport est disponible en anglais sur le site du "Nordic co-operation": Evaluation and control of occupational health risks from nanoparticles.
Best Practices Guidance for Nanomaterial Risk Management in the Workplace (IRSST – Canada – 2015)
Cette publication de l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) propose une série de bonnes pratiques destinées aux entreprises qui fabriquent ou utilisent des nanoparticules.
La publication est disponible en anglais sur le site de l’IRSST: Best Practices Guidance for Nanomaterial Risk Management in the Workplace.