COVID-19

La COVID-19 est une nouvelle maladie infectieuse causée par le coronavirus SARS-CoV-2. Le virus, qui provient vraisemblablement d’animaux, a été détecté pour la première fois en 2019 en Chine. Il s’est rapidement transmis d’homme à l’homme et s’est entre-temps propagé dans le monde entier (pandémie).

Certaines personnes infectées ne tombent pas malades mais peuvent néanmoins être contagieuses. D'autres développent un tableau clinique assez limité avec des symptômes de type grippal et des infections des voies respiratoires.

Chez certaines personnes infectées, une maladie grave peut survenir, notamment une pneumonie et la nécessité de recourir à la respiration artificielle en soins intensifs. Le virus peut être mortel.

Auparavant, nous avons déjà été confrontés à d’autres virus du type Coronavirus. En 2002, au virus SARS (Severe Acute Respiratory Syndrome) et en 2012 au virus MERS (Middle East respiratory syndrome), mais à l’époque, des mesures avaient permis de limiter rapidement leur propagation. Ceci n’a malheureusement pas été le cas pour le SARS-CoV-2.

Bonnes pratiques

  • COVID-19 – Matériel de sensibilisation – Webinaires

  • COVID-19 – Matériel de sensibilisation – Ressources

Evaluation des masques buccaux

Un protocole de test alternatif (Alternative Test Protocol, ATP) a été développé par l’Agence Fédérale des médicaments et des produits de santé (AFPMS) pour permettre l'utilisation sécurisée de masques qui ne disposaient pas des normes réglementaires.

L’ATP a été développé dans le contexte de pénurie en masques buccaux de type FFP2 au début de la crise COVID 19.

Ce protocole permet, selon une procédure courte, de déterminer si les masques non conformes, qui ne pourraient pas être libérés dans des circonstances normales, sont de qualité suffisante pour être utilisés comme masques chirurgicaux.

Les masques ont été évalués sur:

  1. la capacité de filtrage du matériau du masque;
  2. la fuite vers l’intérieur déterminée sur la base d’un test d’ajustement simplifié.

L’évaluation finale du masque peut être:

  1. “FFP2 selon le protocole ATP”: masque à utiliser uniquement comme FFP2 en l’absence de masque FFP certifié selon la norme EN 149;
  2. “FFP2 tape nose selon le protocole ATP” (Ajustement par collage du masque sur le pont nasal): A n’utiliser que s’il n’y a plus suffisamment de masques disponibles qui ont réussi tous les tests;
  3. “FFP2 tape selon le protocole ATP” (ne passe pas correctement le test de fuite): ne convient pas comme FFP2, ne peut servir de masque de confort qu’avec l’autorisation du SPF Economie;
  4. “Echec ATP” (capacité de filtrage insuffisant) = ne peut servir que de masque de confort.

Plus d’informations sur le protocole de test alternatif sont disponibles sur le site de l’AFPMS: Alternative Test Protocol (ATP).

Source: Newsletter BSOH 2020/3

Questions parlementaires

  • 442 Chambre - La sous-utilisation des tests rapides dans les entreprises

  • 466 Chambre - Impact du télétravail sur l'emploi

  • 435 Chambre - Les contrôles du respect des mesures corona par les entreprises

  • 55001488P, 55001494P, 55001502P, 55001507P Chambre - Le télétravail et les obligations supplémentaires en la matière

  • 55001405P & 55001409P Chambre - La réflexion sur les conditions de travail des aides ménagères à l'occasion du 8 mars, Journée internationale des femmes

  • 24 Chambre - Qualité de l'air sur les lieux de travail

  • Débat d'actualité 27/04/2021 Chambre - Contamination sur le lieu de travail

  • Débat d'actualité 27/04/2021 Chambre - Télétravail

  • Débat d'actualité 09/03/2021 Chambre - Télétravail

  • Débat d'actualité 26/01/2021 - Inspection du travail et contrôles aléatoires au télétravail

  • 55015023C et s. Chambre - Le livre noir du secteur des titres-services

  • 55013610C et s. Chambre - Le télétravail en période de coronavirus

  • 55013370C Chambre - L'avis du GEMS sur l'obligation de porter un masque

  • 55009729C Chambre - La gestion du COVID-19 au travail

  • 55001280P Chambre - Le télétravail en période de coronavirus

  • 55001212P Chambre - "Le télétravail obligatoire et la nécessité de contrôles supplémentaires

  • 55001089P Chambre - Le respect des règles corona au travail

  • 55001064P & 55001066P & 55001084P - Le respect des règles sanitaires par les employeurs

  • 55000877P Chambre - Les impacts du télétravail

  • 350 Chambre - Tests rapides dans les entreprises

  • 416 Chambre - La discrimination des travailleurs non-vaccinés

  • 391 Chambre - Le redémarrage des métiers de contact non médicaux

  • 55006177C Chambre - Le suivi des mesures de prévention contre le COVID au sein des entreprises

  • 55006162C Chambre - Le droit de retrait en Belgique

  • 55000651P Chambre - L'inquiétude des travailleurs face au COVID-19 et le sondage de la FGTB

  • 55006105C Chambre - L'inspection du travail de la DG Contrôle du bien-être au travail

  • 55005858C, 55006086C et 55006089C Chambre - Le télétravail

  • 55005870C & 55005918C Chambre - Le travail saisonnier pendant la crise du coronavirus

  • 55000716P Chambre - L'ONSS et les cessations d'activité

  • 55000649P Chambre - Le guide de prévention validé par le Groupe des 10 et le rôle accru de l'Inspection sociale

  • 55000615P Chambre - La préparation de la remise en route des entreprises

  • 55000579P Chambre - Les travailleuses du secteur des titres-services face au COVID-19

  • 55000575P Chambre - Les inquiétudes des travailleurs pendant la crise du coronavirus

  • 623 Chambre - Mesures COVID-19 - Contrôles dans les entreprises

  • 644 Chambre - Foyer de contamination chez Westvlees

  • 443 Chambre - Le manque de clarté des informations au sujet des décisions du Conseil national de sécurité dans le cadre du Coronavirus

  • 376 Chambre - Le déploiement de la DG CBT pour le contrôle du respect

  • Chambre - Débat d'actualité le 8 mai 2020 sur la crise du coronavirus - Questions parlementaires sur le guide générique pour lutter contre la propagation du COVID-19 au travail

  • Chambre - Débat d'actualité le 8 mai 2020 sur la crise du coronavirus - Le contrôle sur le respect des mesures par les entreprises

  • Chambre - Débat d'actualité le 8 mai 2020 sur la crise du coronavirus – La classification du COVID-19 dans la liste des agents biologiques

  • Chambre - La crise du coronavirus – l'impact sur l'emploi: débat d'actualité le 8 avril 2020

COVID-19 - Réglementation

Réglementation sur les agents biologiques

La réglementation concernant les agents biologiques est contenue dans le livre VII du code sur le bien-être au travail (PDF, 346 KB).

Plus d’informations à ce sujet sont disponibles sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi), dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Agents biologiques.

Directives de la Commission européenne

Les deux directives ont été transposées en droit belge par l'arrêté royal du 23 novembre 2020 modifiant le livre VII, titre 1er relatif aux agents biologiques du code du bien-être au travail. Plus d'informations à ce sujet sont disponibles sur le site du SPF Emploi dans la rubrique Actualités > Adaptation des dispositions du Code du bien-être au travail en ce qui concerne les agents biologiques.

Reconnaissance du COVID-19 comme maladie professionnelle

Le Covid-19 est reconnu comme maladie professionnelle.

Qui peut entrer en ligne de compte pour une indemnisation ?

  • Les travailleurs du secteur des soins:
    • les salariés ayant le COVID-19 (diagnostiqué au moyen d’un test de laboratoire) qui travaillent dans les soins de santé;
    • et qui courent clairement un risque accru d’être contaminés par le virus.
  • Les travailleurs des secteurs cruciaux et essentiels pendant le confinement

Ces travailleurs peuvent être reconnus à condition que:

  • le virus SARS-COV-2 ait été contracté pendant la période de confinement (18 mars-17 mai 2020);
  • ils n’aient pas pu faire de télétravail et que leurs conditions de travail ne leur aient pas permis de maintenir une distance de 1,5 m.

Plus d’informations concernant la demande d’indemnisation sont disponibles sur le site de l’Agence fédérale des risques professionnels (Fedris): 501-Covid19 - Indemnisation Covid-19 (secteur privé - soins de santé et secteurs cruciaux).

En pratique

  • Guide
    Guide
    COVID-19

    Version adaptée du guide générique pour lutter contre la propagation du COVID 19 au travail

    Le guide générique comprend des principes et des mesures nécessaires pour permettre aux entreprises de travailler en sécurité en limitant au maximum les contaminations au travail.
  • Lieux de travail / COVID-19

    La ventilation pendant la crise du coronavirus : vidéo d'information et film de sensibilisation

    Bien ventiler est une nécessité pour avoir un climat intérieur sain. Cela permet surtout de limiter la transmission des virus, tels que le coronavirus.
  • COVID-19 / Retour au travail

    COVID-19 et COVID long: guide graduel de la reprise du travail pour l’encadrement et les travailleurs

    Les deux nouveaux guides de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) expliquent les difficultés auxquelles sont confrontés les travailleurs reprenant le travail après avoir souffert de la COVID-19, qu’ils aient connu un épisode de maladie aiguë ou qu'ils...
  • COVID-19

    Les tests de diagnostic antigéniques peuvent-ils aider à maîtriser la transmission du COVID-19 sur le lieu de travail?

    L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) a uni ses forces au Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC) pour examiner l’utilisation de tests de diagnostic antigéniques rapides pour le SARS-CoV-2, le virus à l’origine du COVID-19, dans le contexte...
  • Exigences de base (lieux de travail) / COVID-19

    Ventilation et qualité de l’air intérieur dans le cadre du COVID-19

    La Task Force "Ventilation" du Commissariat Corona a élaboré des recommandations pour la ventilation et la qualité de l’air intérieur ainsi qu’un document sur le choix et l’utilisation de capteurs de CO2 dans le cadre du COVID-19...
  • COVID-19

    Mise à jour des lignes directrices européennes sur l'adaptation des lieux de travail et la protection des travailleurs en période de COVID-19

    Dans un monde professionnel gravement touché par la pandémie actuelle, les employeurs et les travailleurs doivent mettre en œuvre de nouvelles procédures et pratiques pour prévenir la propagation de la COVID-19 sur le lieu de travail. La vaccination entraînera un assouplissement des mesures avec le...
  • oira covid
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    COVID-19 / OIRA

    Le nouvel outil OiRA aide à la gestion des risques liés au COVID-19

    Comme dans des conditions de travail normales, en période de COVID-19, l'identification et l'évaluation des risques dans l'environnement de travail tant physique que psychosocial est le point de départ de la gestion de la sécurité et de la santé au travail (bien-être au travail). Les...

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Sur le blog: le gouvernement devrait-il rendre la vaccination obligatoire ?

La revue "Arbeidsrecht Journaal" a publié un article s’interrogeant sur l’opportunité de rendre la vaccination obligatoire. Cet article s’...
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Position des partenaires sociaux sur le taux de vaccination de l’entreprise

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