COVID-19

La COVID-19 est une nouvelle maladie infectieuse causée par le coronavirus SARS-CoV-2. Le virus, qui provient vraisemblablement d’animaux, a été détecté pour la première fois en 2019 en Chine. Il s’est rapidement transmis d’homme à l’homme et s’est entre-temps propagé dans le monde entier (pandémie).

Certaines personnes infectées ne tombent pas malades mais peuvent néanmoins être contagieuses. D'autres développent un tableau clinique assez limité avec des symptômes de type grippal et des infections des voies respiratoires.

Chez certaines personnes infectées, une maladie grave peut survenir, notamment une pneumonie et la nécessité de recourir à la respiration artificielle en soins intensifs. Le virus peut être mortel.

Auparavant, nous avons déjà été confrontés à d’autres virus du type Coronavirus. En 2002, au virus SARS (Severe Acute Respiratory Syndrome) et en 2012 au virus MERS (Middle East respiratory syndrome), mais à l’époque, des mesures avaient permis de limiter rapidement leur propagation. Ceci n’a malheureusement pas été le cas pour le SARS-CoV-2.

Bonnes pratiques

  • COVID-19 – Matériel de sensibilisation – Webinaires

  • COVID-19 – Matériel de sensibilisation – Ressources

Evaluation des masques buccaux

Un protocole de test alternatif (Alternative Test Protocol, ATP) a été développé par l’Agence Fédérale des médicaments et des produits de santé (AFPMS) pour permettre l'utilisation sécurisée de masques qui ne disposaient pas des normes réglementaires.

L’ATP a été développé dans le contexte de pénurie en masques buccaux de type FFP2 au début de la crise COVID 19.

Ce protocole permet, selon une procédure courte, de déterminer si les masques non conformes, qui ne pourraient pas être libérés dans des circonstances normales, sont de qualité suffisante pour être utilisés comme masques chirurgicaux.

Les masques ont été évalués sur:

  1. la capacité de filtrage du matériau du masque;
  2. la fuite vers l’intérieur déterminée sur la base d’un test d’ajustement simplifié.

L’évaluation finale du masque peut être:

  1. “FFP2 selon le protocole ATP”: masque à utiliser uniquement comme FFP2 en l’absence de masque FFP certifié selon la norme EN 149;
  2. “FFP2 tape nose selon le protocole ATP” (Ajustement par collage du masque sur le pont nasal): A n’utiliser que s’il n’y a plus suffisamment de masques disponibles qui ont réussi tous les tests;
  3. “FFP2 tape selon le protocole ATP” (ne passe pas correctement le test de fuite): ne convient pas comme FFP2, ne peut servir de masque de confort qu’avec l’autorisation du SPF Economie;
  4. “Echec ATP” (capacité de filtrage insuffisant) = ne peut servir que de masque de confort.

Plus d’informations sur le protocole de test alternatif sont disponibles sur le site de l’AFPMS: Alternative Test Protocol (ATP).

Source: Newsletter BSOH 2020/3

Questions parlementaires

  • 55006177C Chambre - Le suivi des mesures de prévention contre le COVID au sein des entreprises

  • 55006162C Chambre - Le droit de retrait en Belgique

  • 55000651P Chambre - L'inquiétude des travailleurs face au COVID-19 et le sondage de la FGTB

  • 55006105C Chambre - L'inspection du travail de la DG Contrôle du bien-être au travail

  • 55005858C, 55006086C et 55006089C Chambre - Le télétravail

  • 55005870C & 55005918C Chambre - Le travail saisonnier pendant la crise du coronavirus

  • 55000716P Chambre - L'ONSS et les cessations d'activité

  • 55000649P Chambre - Le guide de prévention validé par le Groupe des 10 et le rôle accru de l'Inspection sociale

  • 55000615P Chambre - La préparation de la remise en route des entreprises

  • 55000579P Chambre - Les travailleuses du secteur des titres-services face au COVID-19

  • 55000575P Chambre - Les inquiétudes des travailleurs pendant la crise du coronavirus

  • 623 Chambre - Mesures COVID-19 - Contrôles dans les entreprises

  • 644 Chambre - Foyer de contamination chez Westvlees

  • 443 Chambre - Le manque de clarté des informations au sujet des décisions du Conseil national de sécurité dans le cadre du Coronavirus

  • 376 Chambre - Le déploiement de la DG CBT pour le contrôle du respect

  • Chambre - Débat d'actualité le 8 mai 2020 sur la crise du coronavirus - Questions parlementaires sur le guide générique pour lutter contre la propagation du COVID-19 au travail

  • Chambre - Débat d'actualité le 8 mai 2020 sur la crise du coronavirus - Le contrôle sur le respect des mesures par les entreprises

  • Chambre - Débat d'actualité le 8 mai 2020 sur la crise du coronavirus – La classification du COVID-19 dans la liste des agents biologiques

  • Chambre - La crise du coronavirus – l'impact sur l'emploi: débat d'actualité le 8 avril 2020

COVID-19 - Réglementation

Réglementation sur les agents biologiques

La réglementation concernant les agents biologiques est contenue dans le livre VII du code sur le bien-être au travail (PDF, 346 KB).

Plus d’informations à ce sujet sont disponibles sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi), dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Agents biologiques.

Directives de la Commission européenne

Les deux directives ont été transposées en droit belge par l'arrêté royal du 23 novembre 2020 modifiant le livre VII, titre 1er relatif aux agents biologiques du code du bien-être au travail. Plus d'informations à ce sujet sont disponibles sur le site du SPF Emploi dans la rubrique Actualités > Adaptation des dispositions du Code du bien-être au travail en ce qui concerne les agents biologiques.

Reconnaissance du COVID-19 comme maladie professionnelle

Le Covid-19 est reconnu comme maladie professionnelle.

Qui peut entrer en ligne de compte pour une indemnisation ?

  • Les travailleurs du secteur des soins:
    • les salariés ayant le COVID-19 (diagnostiqué au moyen d’un test de laboratoire) qui travaillent dans les soins de santé;
    • et qui courent clairement un risque accru d’être contaminés par le virus.
  • Les travailleurs des secteurs cruciaux et essentiels pendant le confinement

Ces travailleurs peuvent être reconnus à condition que:

  • le virus SARS-COV-2 ait été contracté pendant la période de confinement (18 mars-17 mai 2020);
  • ils n’aient pas pu faire de télétravail et que leurs conditions de travail ne leur aient pas permis de maintenir une distance de 1,5 m.

Plus d’informations concernant la demande d’indemnisation sont disponibles sur le site de l’Agence fédérale des risques professionnels (Fedris): 501-Covid19 - Indemnisation Covid-19 (secteur privé - soins de santé et secteurs cruciaux).

En pratique

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