COVID-19

La COVID-19 est une nouvelle maladie infectieuse causée par le coronavirus SARS-CoV-2. Le virus, qui provient vraisemblablement d’animaux, a été détecté pour la première fois en 2019 en Chine. Il s’est rapidement transmis d’homme à l’homme et s’est entre-temps propagé dans le monde entier (pandémie).

Certaines personnes infectées ne tombent pas malades mais peuvent néanmoins être contagieuses. D'autres développent un tableau clinique assez limité avec des symptômes de type grippal et des infections des voies respiratoires.

Chez certaines personnes infectées, une maladie grave peut survenir, notamment une pneumonie et la nécessité de recourir à la respiration artificielle en soins intensifs. Le virus peut être mortel.

Auparavant, nous avons déjà été confrontés à d’autres virus du type Coronavirus. En 2002, au virus SARS (Severe Acute Respiratory Syndrome) et en 2012 au virus MERS (Middle East respiratory syndrome), mais à l’époque, des mesures avaient permis de limiter rapidement leur propagation. Ceci n’a malheureusement pas été le cas pour le SARS-CoV-2.

Bonnes pratiques

  • COVID-19 – Matériel de sensibilisation – Webinaires

  • COVID-19 – Matériel de sensibilisation – Ressources

Evaluation des masques buccaux

Un protocole de test alternatif (Alternative Test Protocol, ATP) a été développé par l’Agence Fédérale des médicaments et des produits de santé (AFPMS) pour permettre l'utilisation sécurisée de masques qui ne disposaient pas des normes réglementaires.

L’ATP a été développé dans le contexte de pénurie en masques buccaux de type FFP2 au début de la crise COVID 19.

Ce protocole permet, selon une procédure courte, de déterminer si les masques non conformes, qui ne pourraient pas être libérés dans des circonstances normales, sont de qualité suffisante pour être utilisés comme masques chirurgicaux.

Les masques ont été évalués sur:

  1. la capacité de filtrage du matériau du masque;
  2. la fuite vers l’intérieur déterminée sur la base d’un test d’ajustement simplifié.

L’évaluation finale du masque peut être:

  1. “FFP2 selon le protocole ATP”: masque à utiliser uniquement comme FFP2 en l’absence de masque FFP certifié selon la norme EN 149;
  2. “FFP2 tape nose selon le protocole ATP” (Ajustement par collage du masque sur le pont nasal): A n’utiliser que s’il n’y a plus suffisamment de masques disponibles qui ont réussi tous les tests;
  3. “FFP2 tape selon le protocole ATP” (ne passe pas correctement le test de fuite): ne convient pas comme FFP2, ne peut servir de masque de confort qu’avec l’autorisation du SPF Economie;
  4. “Echec ATP” (capacité de filtrage insuffisant) = ne peut servir que de masque de confort.

Plus d’informations sur le protocole de test alternatif sont disponibles sur le site de l’AFPMS: Alternative Test Protocol (ATP).

Source: Newsletter BSOH 2020/3

Questions parlementaires

  • 55001976P Chambre - Le CST dans les entreprises

  • 961 Chambre - Le présentéisme

  • 55024903C Chambre - L'assimilaton du chômage temporaire pour le calcul du pécule de vacances

  • 55023291C, 55023309C, 55023310C, 55023986C Chambre - Le mépris vis-à-vis du personnel hospitalier

  • 55023113C & 55023119C Chambre - La journée du routier

  • Débat d'actualité 18/01/2022 Chambre - Le respect des mesures anticovid sur les lieux de travail

  • 722 Chambre - Quatrième vague - Contrôle des normes sanitaires sur les lieux de travail

  • 55021439C & 55021585C Chambre - La reconnaissance du Covid-19 comme maladie professionnelle

  • 700 Chambre - L'inspection des règles sanitaires dans le secteur des titres-services

  • 334 Chambre - Augmentation du télétravail

  • 39 Chambre - La fermeture des car-wash

  • 442 Chambre - La sous-utilisation des tests rapides dans les entreprises

  • 466 Chambre - Impact du télétravail sur l'emploi

  • 435 Chambre - Les contrôles du respect des mesures corona par les entreprises

  • 55001488P, 55001494P, 55001502P, 55001507P Chambre - Le télétravail et les obligations supplémentaires en la matière

  • 55001405P & 55001409P Chambre - La réflexion sur les conditions de travail des aides ménagères à l'occasion du 8 mars, Journée internationale des femmes

  • 24 Chambre - Qualité de l'air sur les lieux de travail

  • Débat d'actualité 27/04/2021 Chambre - Contamination sur le lieu de travail

  • Débat d'actualité 27/04/2021 Chambre - Télétravail

  • Débat d'actualité 09/03/2021 Chambre - Télétravail

  • Débat d'actualité 26/01/2021 - Inspection du travail et contrôles aléatoires au télétravail

  • 55015023C et s. Chambre - Le livre noir du secteur des titres-services

  • 55013610C et s. Chambre - Le télétravail en période de coronavirus

  • 55013370C Chambre - L'avis du GEMS sur l'obligation de porter un masque

  • 55009729C Chambre - La gestion du COVID-19 au travail

  • 55001280P Chambre - Le télétravail en période de coronavirus

  • 55001212P Chambre - "Le télétravail obligatoire et la nécessité de contrôles supplémentaires

  • 55001089P Chambre - Le respect des règles corona au travail

  • 55001064P & 55001066P & 55001084P - Le respect des règles sanitaires par les employeurs

  • 55000877P Chambre - Les impacts du télétravail

  • 350 Chambre - Tests rapides dans les entreprises

  • 416 Chambre - La discrimination des travailleurs non-vaccinés

  • 391 Chambre - Le redémarrage des métiers de contact non médicaux

  • 55006177C Chambre - Le suivi des mesures de prévention contre le COVID au sein des entreprises

  • 55006162C Chambre - Le droit de retrait en Belgique

  • 55000651P Chambre - L'inquiétude des travailleurs face au COVID-19 et le sondage de la FGTB

  • 55006105C Chambre - L'inspection du travail de la DG Contrôle du bien-être au travail

  • 55005858C, 55006086C et 55006089C Chambre - Le télétravail

  • 55005870C & 55005918C Chambre - Le travail saisonnier pendant la crise du coronavirus

  • 55000716P Chambre - L'ONSS et les cessations d'activité

  • 55000649P Chambre - Le guide de prévention validé par le Groupe des 10 et le rôle accru de l'Inspection sociale

  • 55000615P Chambre - La préparation de la remise en route des entreprises

  • 55000579P Chambre - Les travailleuses du secteur des titres-services face au COVID-19

  • 55000575P Chambre - Les inquiétudes des travailleurs pendant la crise du coronavirus

  • 623 Chambre - Mesures COVID-19 - Contrôles dans les entreprises

  • 644 Chambre - Foyer de contamination chez Westvlees

  • 443 Chambre - Le manque de clarté des informations au sujet des décisions du Conseil national de sécurité dans le cadre du Coronavirus

  • 376 Chambre - Le déploiement de la DG CBT pour le contrôle du respect

  • Chambre - Débat d'actualité le 8 mai 2020 sur la crise du coronavirus - Questions parlementaires sur le guide générique pour lutter contre la propagation du COVID-19 au travail

  • Chambre - Débat d'actualité le 8 mai 2020 sur la crise du coronavirus - Le contrôle sur le respect des mesures par les entreprises

  • Chambre - Débat d'actualité le 8 mai 2020 sur la crise du coronavirus – La classification du COVID-19 dans la liste des agents biologiques

  • Chambre - La crise du coronavirus – l'impact sur l'emploi: débat d'actualité le 8 avril 2020

COVID-19 - Réglementation

Réglementation sur les agents biologiques

La réglementation concernant les agents biologiques est contenue dans le livre VII du code sur le bien-être au travail (PDF, 346 KB).

Plus d’informations à ce sujet sont disponibles sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi), dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Agents biologiques.

Directives de la Commission européenne

Les deux directives ont été transposées en droit belge par l'arrêté royal du 23 novembre 2020 modifiant le livre VII, titre 1er relatif aux agents biologiques du code du bien-être au travail. Plus d'informations à ce sujet sont disponibles sur le site du SPF Emploi dans la rubrique Actualités > Adaptation des dispositions du Code du bien-être au travail en ce qui concerne les agents biologiques.

Reconnaissance du COVID-19 comme maladie professionnelle

Le Covid-19 est reconnu comme maladie professionnelle.

Qui peut entrer en ligne de compte pour une indemnisation ?

  • Les travailleurs du secteur des soins:
    • les salariés ayant le COVID-19 (diagnostiqué au moyen d’un test de laboratoire) qui travaillent dans les soins de santé;
    • et qui courent clairement un risque accru d’être contaminés par le virus.
  • Les travailleurs des secteurs cruciaux et essentiels pendant le confinement

Ces travailleurs peuvent être reconnus à condition que:

  • le virus SARS-COV-2 ait été contracté pendant la période de confinement (18 mars-17 mai 2020);
  • ils n’aient pas pu faire de télétravail et que leurs conditions de travail ne leur aient pas permis de maintenir une distance de 1,5 m.

Plus d’informations concernant la demande d’indemnisation sont disponibles sur le site de l’Agence fédérale des risques professionnels (Fedris): 501-Covid19 - Indemnisation Covid-19 (secteur privé - soins de santé et en cas d'une flambée).

En pratique

  • COVID-19

    Article OSHwiki sur les défis de "Long COVID" pour la SST

    Les symptômes du COVID-19 qui persistent plus de quatre semaines après la disparition de l'infection sont généralement désignés comme "Long COVID". Cette affection peut toucher presque tous les systèmes organiques avec des effets très différents, notamment des troubles respiratoires...
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    COVID-19

    Fin des obligations du Guide Générique "Travailler en toute sécurité pendant une épidémie ou une pandémie"

    Le 11 mai 2022, 2 mois après la levée de la situation d’urgence épidémique, la "phase de suivi" a pris fin, ce qui implique la fin de l’obligation pour les entreprises d’appliquer les mesures spécifiques de la phase de vigilance du Guide Générique "Travailler en toute sécurité...
  • Lieux de travail / COVID-19

    Ventilation et CO2: outil de calcul de l’INRS

    L’institut national de recherche et de sécurité (INRS) français offre un outil qui permet de simuler l'évolution de la concentration en dioxyde de carbone (CO2) produite par la respiration des occupants dans un local de travail (bureau, salle de réunion, etc.) et d'estimer le taux de...
  • Lieux de travail / COVID-19

    La ventilation pendant la crise du coronavirus : vidéo d'information et film de sensibilisation

    Bien ventiler est une nécessité pour avoir un climat intérieur sain. Cela permet surtout de limiter la transmission des virus, tels que le coronavirus.
  • COVID-19 / Réintégration au travail

    COVID-19 et COVID long: guide graduel de la reprise du travail pour l’encadrement et les travailleurs

    Les deux nouveaux guides de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) expliquent les difficultés auxquelles sont confrontés les travailleurs reprenant le travail après avoir souffert de la COVID-19, qu’ils aient connu un épisode de maladie aiguë ou qu'ils...
  • COVID-19

    Les tests de diagnostic antigéniques peuvent-ils aider à maîtriser la transmission du COVID-19 sur le lieu de travail?

    L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) a uni ses forces au Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC) pour examiner l’utilisation de tests de diagnostic antigéniques rapides pour le SARS-CoV-2, le virus à l’origine du COVID-19, dans le contexte...
  • Exigences de base (lieux de travail) / COVID-19

    Ventilation et qualité de l’air intérieur dans le cadre du COVID-19

    La Task Force "Ventilation" du Commissariat Corona a élaboré des recommandations pour la ventilation et la qualité de l’air intérieur ainsi qu’un document sur le choix et l’utilisation de capteurs de CO2 dans le cadre du COVID-19...
  • oira covid
    oira covid
    COVID-19 / OIRA

    Le nouvel outil OiRA aide à la gestion des risques liés au COVID-19

    Comme dans des conditions de travail normales, en période de COVID-19, l'identification et l'évaluation des risques dans l'environnement de travail tant physique que psychosocial est le point de départ de la gestion de la sécurité et de la santé au travail (bien-être au travail). Les...

Actualités et évènements

13.02.2023

Sur le blog: Le SPF Santé publique publie une nouvelle édition de "Données phares dans les soins de santé COVID-19"

Dans une nouvelle édition de "Données phares dans les soins de santé COVID-19", le Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la...
16.01.2023

Projet européen sur les conditions de travail des travailleurs détachés dans le secteur de la construction

Le projet EMEcs ("European Market Environment in the Construction Sector"), cofinancé par la Commission européenne, vise à comprendre...
01.12.2022

Loi relative à l'amélioration de la qualité de l'air intérieur dans les lieux fermés accessibles au public

Le 1er décembre, la Loi du 6 novembre 2022 relative à l'amélioration de la qualité de l'air intérieur dans les lieux fermés accessibles au...
30.11.2022

Stop à la violence contre les femmes et à l'inégalité entre les genres

En 2000, l'Assemblée générale des Nations Unies a adopté la résolution 54/134 et proclamé le 25 novembre Journée internationale pour l'...
09.11.2022

Journée mondiale de la ventilation et projet de loi relatif à l'amélioration de la qualité de l'air intérieur dans les lieux fermés accessibles au public

Le 8 novembre 2022, la première journée mondiale annuelle de la ventilation (#WorldVentil8Day) a eu lieu. Cette journée vise à sensibiliser à l'...
26.10.2022

Une nouvelle enquête de l’EU-OSHA révèle que le stress sur le lieu de travail est en augmentation en Europe depuis la COVID-19

Plus de quatre travailleurs sur dix (44 %) estiment que leur stress au travail a augmenté en raison de la pandémie, selon l’enquête de l'Agence...
18.10.2022

Lancement de la plateforme sur la qualité de l’air intérieur

Ce 12 octobre 2022, le Ministre de la Santé publique et le Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement...
12.10.2022

Appel de l'automne du Conseil Supérieur pour la Prévention et la Protection au travail: Faites-vous vacciner, prenez le booster d’automne, reprenez le guide générique comme source d’inspiration

Les chiffres montrent clairement que le nombre d'infections au coronavirus est à nouveau en hausse. Donc une nouvelle vague coronavirus est...
10.08.2022

L’enquête ESENER: les technologies numériques et la COVID-19 comme nouveaux défis pour la SST

La numérisation a été clairement reconnue comme un problème émergent de sécurité et de santé au travail (SST) par l’enquête européenne des...
28.07.2022

Projet de loi relatif à l'amélioration de la qualité de l'air intérieur dans les lieux fermés accessibles au public

L'année dernière, le gouvernement fédéral a élaboré un plan de ventilation qui a été déposé en tant que projet de loi à la Chambre des...