Les travailleurs doivent être soumis à une surveillance de la santé appropriée lorsque, du fait de leur travail quotidien normal, ils sont exposés régulièrement, pour des raisons technologiques:

  • au froid, lorsque la température est inférieure à 8°C;
  • à la chaleur, lorsque les valeurs d’action d’exposition sont dépassées.

Cette surveillance de la santé est effectuée avant que le travailleur ne soit mis au travail et est répétée annuellement.

Les travailleurs occupés habituellement à l’extérieur doivent, également, être soumis à une surveillance de la santé appropriée.

La surveillance de la santé est effectuée conformément aux dispositions du titre 4 du livre Ier du code du bien-être au travail.

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  • Ambiances thermiques - Publications

    Ambiances thermiques de travail - Série Stratégie SOBANE (SPF Emploi – Belgique – 2012)

    Conformément à la stratégie SOBANE de gestion des risques professionnels, cette brochure décrit une méthode à quatre niveaux : dépistage, observation, analyse et expertise, qui devrait permettre de mieux prévenir et /ou corriger les risques liés aux ambiances thermiques de travail. La brochure comprend une série de fiches d’aide.

    Cette brochure est disponible et téléchargeable librement sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale dans le module Publications > Ambiances thermiques de travail - Série Stratégie SOBANE.

    Ambiances thermiques (SPF Emploi – Belgique - 2013)

    Cette brochure a pour objet d’expliquer l’arrêté royal du 4 juin 2012, qui est maintenant abrogé et remplacé par les dispositions du titre 1er du livre V du code du bien-être au travail. Elle s’adresse à la fois aux conseillers en prévention, aux chefs d’entreprise responsables de la mise en œuvre de la prévention, et aux travailleurs concernés par cette prévention.

    Cette brochure est disponible et téléchargeable librement sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale dans le module Publications > Ambiances thermiques.

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  • Ambiances thermiques - Documentation externe

    Dossiers "Travail à la chaleur" et "Travail au froid" (INRS - France)

    Sur le site de l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et de maladies professionnelles (INRS) :

    Dossier sur les ambiances thermiques (HSE, Royaume-Uni)

    Le site en anglais du “Health and Safety Executive” (HSE) reprend des informations utiles sur le confort thermique et donne des conseils en cas d’exposition à des contraintes thermiques au chaud ou au froid.

    Sur le site du HSE, en anglais: le dossier Temperature.

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  • Ambiances thermiques - Réglementation

    • Titre 1er relatif aux ambiances thermiques du livre V du code du bien-être au travail
    • Titre 1er concernant les exigences de base relatives aux lieux de travail du livre III du code

    Les textes réglementaires et leurs explications sont disponibles sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Facteurs d'environnement et agents physiques > Ambiances thermiques.

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  • Questions parlementaires

  • 1223 Chambre (21/03/2023) - L'usage des UV au sein des centres d'esthétique

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  • 1586 Chambre - Les mesures au travail en cas de température élevée

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Toutes les questions parlementaires
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