Rayonnement

Lorsqu’on parle de rayonnement, encore faut-il faire la distinction entre les rayonnements ionisants et non ionisants.

Le rayonnement non ionisant ne recèle pas suffisamment d’énergie pour ioniser les atomes.

Le rayonnement ionisant, lui, en dispose. Les atomes sont dès lors chargés électriquement et il se produit une ionisation. Le rayonnement ionisant peut, à de fortes doses, endommager l’ADN de l’homme et est donc potentiellement très dangereux. À des doses élevées, des lésions aiguës peuvent également survenir.

Rayonnement non ionisant

Il existe différentes sortes de rayonnement non ionisant: le rayonnement ultraviolet, le rayonnement infrarouge, le rayonnement laser… Certains sont visibles, d’autres non. Enfin, on dénombre des sources de rayonnement naturelles et artificielles.

Le rayonnement non ionisant peut être dangereux. Ses effets sur la santé dépendent de la nature, de l’énergie rayonnante, de l’intensité et de la durée du rayonnement.

Sur les lieux de travail, à l’intérieur ou à l’extérieur, on peut être confronté à un rayonnement non ionisant dans entre autres :

  • la lumière solaire (surtout le rayonnement ultraviolet);
  • les lampes: tubes TL, lampes à incandescence, lampes à décharge, …
  • les activités de soudage et de découpe;
  • les travaux utilisant des lasers.

Attention ! toutes les formes de rayonnement non ionisant ne sont pas couvertes par le titre 6 relatif aux rayonnements optiques artificiels du livre V du code du bien-être au travail.

Le terme « champs électromagnétiques » comprend les champs électriques statiques, les champs magnétiques statiques, et les champs électriques, magnétiques et électromagnétiques variant dans le temps dont les fréquences vont jusqu’à 300 gigahertz. A forte intensité, de tels champs peuvent causer des effets biophysiques directs sur l’organisme humain.

Les champs électromagnétiques peuvent être causés par les lignes électriques, les téléphones mobiles, les appareils électriques, le Wifi, la radio et la télévision.

Les effets néfastes sur la santé des champs électromagnétiques ne sont pas encore clairement connus.

Le cadre légal est régit par le titre 7 relatif aux champs électromagnétiques du livre V du code du bien-être au travail.

Le principal équipement de protection collective contre le rayonnement non ionisant est la protection par l’installation d’obstacles faisant écran. Il est possible de procéder de différentes manières:

  • le verre ornant les fenêtres d’un bâtiment protège contre le rayonnement ultraviolet du soleil;
  • les écrans absorbants, comme les déflecteurs métalliques placés devant les antennes;
  • les écrans réfléchissants, p.ex. les écrans en aluminium des fours industriels;
  • les fenêtres de protection, p.ex. lors de travaux réalisés à l’aide de laser;
  • l’encoffrement d’une installation laser.

Souvent, ces équipements de protection collective (EPC) sont combinés avec d’autres formes de prévention: le respect d’une certaine distance par rapport à la source de rayonnement, la limitation du temps d’exposition…

Sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale, un certain nombre de publications sont disponibles:

  • pour les GSM, dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Facteurs d'environnement et agents physiques > Champs électromagnétiques > Publications;
  • pour les rayonnements optiques artificiels, dans le module Publications > Rayonnements optiques artificiels.

Rayonnement ionisant

Il convient de faire la distinction entre le rayonnement électromagnétique (rayons gamma et rayons X) et le rayonnement particulaire (rayons alpha, rayons bêta et rayonnement neutronique).

Dans l’environnement de travail, les rayonnements ionisants interviennent notamment dans les contextes suivants:

  • les applications médicales, comme l’imagerie médicale ou le traitement du cancer;
  • la production d’énergie, p.ex. dans les centrales nucléaires;
  • les détecteurs d’incendie ionisants (désormais interdits);
  • les appareils de mesure;
  • les matières premières naturelles et le radon.

Lorsqu’il existe un risque d’irradiation et de contamination par un rayonnement ionisant, des mesures de prévention très strictes s’imposent.

Ces mesures de protection sont identiques à celles prises en cas d’exposition à un rayonnement non ionisant, notamment le maintien d’une distance suffisante, la limitation de la durée d’exposition et le placement d’écrans autour de la source de rayonnement.

Les rayonnements ionisants présentent la particularité spécifique d’exiger un permis pour être utilisés dans le cadre d’un travail; l’Agence fédérale de contrôle nucléaire (AFCN) joue ici un rôle important. De plus, les travailleurs doivent généralement mesurer leur dose d’exposition à l’aide de dosimètres.

En ce qui concerne les EPC assurant une protection contre le rayonnement ionisant, on peut mentionner les dispositifs suivants:

  • Les dispositifs protecteurs faisant obstacle: le matériau utilisé et l’épaisseur des écrans dépendent de l’exposition au rayonnement. En radiologie, par exemple, on utilise des écrans au plomb et des fenêtres plombées pour capter et absorber les rayons X.
  • Les EPC utilisés pour la manipulation de substances dangereuses: hotte, boîte à gants et ventilation.

La règlementation belge concernant la protection des travailleurs contre les risques résultant des rayonnements ionisants est reprise dans le titre 5 du livre V du code du bien-être au travail.

Équipements de protection - Documentation externe

Centre Technique et Scientifique de l’Industrie Textile Belge (Centexbel - Belgique)

Centexbel est le Centre Technique et Scientifique de l’Industrie Textile Belge. Centexbel assiste les entreprises de l’industrie textile, donc également des producteurs des équipements de protection individuelle (EPI), pour la mise à l’essai et la certification de leurs produits. L’organisation a également pour missions des activités de recherche et de développement.

Des brochures et des publications traitant des EPI et des propriétés spécifiques aux textiles sont disponibles en français, néerlandais et anglais sur le site de Centexbel.

Constructiv (Belgique)

L’ancien Comité National d’Action pour la sécurité et l’hygiène dans la Construction (CNAC), maintenant appelé "Constructiv", est l’institut de prévention de la construction. Son objectif général est de promouvoir le bien-être dans la construction.

Des rapports et des dossiers, notamment un dossier traitant des équipements de protection individuelle dans la construction, sont disponibles en français et en néerlandais sur le site de Constructiv.

Comité Européen de Normalisation (CEN - UE)

Le CEN est le Comité Européen de Normalisation dont fait également partie le Bureau belge de Normalisation (NBN).

Le CEN publie chaque mois une liste des normes les plus récentes. Un moteur de recherche qui permet de rechercher les normes européennes, est également disponible sur le site du CEN (en anglais).

Commission européenne (UE)

Le site web de la Commission européenne reprend une liste des normes européennes applicables aux EPI. Ce site web permet également d’accéder à d’autres documents utiles, par exemple un guide pratique des travaux en hauteur.

Plus d’informations en anglais sur le site de la Commission européenne, dans la rubrique European Commission > Growth > Single Market and Standards > European Standards.

European Safety Federation (ESF - Europe)

L’"European Safety Federation" (ESF) est la coupole européenne qui chapeaute les associations nationales de fournisseurs d’EPI. Cette fédération remplit le même rôle que l’organisme belge Febelsafe, mais au niveau européen.

Plus d’informations en anglais sur le site de l’ESF.

Fédération belge des fournisseurs d’EPI (Febelsafe – Belgique)

Febelsafe est la Fédération belge des fournisseurs d’EPI. Les membres de Febelsafe peuvent assister les entreprises à choisir, utiliser et entretenir leurs EPI. Febelsafe s’engage également en faveur de la sécurité et du bien-être en général. C’est ainsi que cette fédération professionnelle organise des exposés, des séminaires et des salons sur le thème des équipements de protection et de la sécurité.

Plus d’informations en français ou néerlandais sur le site de Febelsafe.

Agence britannique de sécurité au travail (HSE – Royaume-Uni)

L’agence britannique de sécurité au travail, “Health and Safety Executive” (HSE), propose un large éventail de brochures et de matériel informatif traitant des EPI. Son site web comporte des exemples d’analyses des risques, des études de cas, des brochures, des dépliants …

Plus d’informations en anglais sur le site de HSE.

Bureau belge de Normalisation (NBN – Belgique)

Le NBN est le Bureau Belge de Normalisation. Le site web permet de rechercher et de commander les normes souhaitées. Le NBN dispose également d’une bibliothèque où les normes peuvent être consultées gratuitement.

Plus d’informations en français, néerlandais ou anglais sur le site du NBN.

Suva (Suisse)

Suva est un assureur suisse actif dans la couverture des accidents, qui publie régulièrement des rapports sur les équipements de protection. Suva propose en outre des modules d’e-learning gratuits, par exemple celui traitant du travail sur chantiers.

Plus d’informations en allemand, français, italien ou anglais sur le site de Suva.

Équipements de protection collective (EPC) - Réglementation

Le titre 1er du livre IX du code du bien-être au travail régit l’utilisation des équipements de protection collective (EPC) et concerne les employeurs, la ligne hiérarchique et les travailleurs. L’annexe IX.1-2 est particulièrement importante et précises les activités et circonstances pour lesquelles des EPC doivent être mis à disposition.

Plus d’informations à ce sujet et le texte réglementaire sont disponibles sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi), dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Protection collective et individuelle > Equipements de protection collective.

La législation relative aux équipements de travail comporte elle aussi des dispositions portant sur les EPC (on y parle souvent de mesures de protection plutôt que d’équipements de protection).

Il s’agit des titres suivants du livre IV du code (textes coordonnées disponibles sur le site du SPF Emploi):

De plus, les équipements de protection collective se réfèrent souvent de près aux machines; s’ils n’en font pas partie intégrante, il leur incombe régulièrement de protéger les gens des machines. C’est pourquoi l’arrêté royal du 12 août 2008 concernant la mise sur le marché des machines s’avère également pertinent. Ainsi, il existe par exemple des EPC qui répondent à la définition d’un composant de sécurité telle qu’elle figure à l’annexe V de cet AR.

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