Levage de charges

La réglementation ne donne aucune définition “des équipements de travail servant au levage de charges”. Cela signifie en fait que cette notion doit être vue très largement. Outre les appareils de levage évidents (tels que les grues, les grues à tour, les palans, etc.), tous les équipements de travail qui servent à hisser ou lever des charges, même pour les petites hauteurs, sont visés.

Levage de charges - Documentation externe

Levage des charges (APSAM - France)

L’association paritaire pour la santé et la sécurité du travail (APSAM), secteur “affaires municipales”, a consacré des pages web aux conseils et aux informations relatives à l’utilisation des équipements de levage.

Sur le site de l’APSAM, dans la rubrique Thèmes > Appareils de levage > Levage de charges.

Matinée d’étude sur le bien-être des conducteurs de grues à tour

Le 6 septembre 2013, au Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation Sociale, une matinée d’étude a eu lieu sur le bien-être des conducteurs de grues à tour lors de l’exécution de leur travail.

Plus de 100 personnes, dont la moitié des conseillers du Comité National d’Action pour la sécurité et l’hygiène dans la Construction (CNAC) et inspecteurs du travail, ont participé à cette matinée d’étude.

Entre les présentations, de nombreuses questions ont également été posées e.a. sur l’évacuation des machinistes hors des grues, les systèmes anticollision, la conformité CE lors de l’adaptation des grues, les contrôles des aménagements, l’accessibilité des grues, les premières constatations des campagnes coups de poing de l’inspection du travail, du fait de parler une langue étrangère, du matériel loué et les 3 lumières vertes, les contrôles étrangers, les indépendants, les entreprises étrangères, etc.

La présentation d’Adri Frijters a également renvoyé à un examen d’accident effectué par le conseil néerlandais "Onderzoeksraad Voor Veiligheid" d’une grue à tour qui s’est écroulée le 10 juillet 2008; lire le communiqué de presse en néerlandais à ce sujet: Kwaliteit en veiligheid torenkraan onvoldoende geborgd.

À la fin de la journée d’étude, il a été demandé si avec les conclusions de la journée d’étude, d’autres actions sont encore nécessaires pour améliorer le bien-être des conducteurs de grues à tour.

Le dessinateur Marc Verhaegen a également été présenté. Il a réalisé 16 bandes dessinées avec Pol Palette et Benoît Béton dans le cadre de la campagne "Livraison Sécurité" de la CNAC. Tout le monde pouvait faire signer son exemplaire (dans les 2 langues). Regardez le reportage photo sur Facebook.

Tous les participants ont reçu une clef USB avec les présentations ainsi que des documents de documentation supplémentaires. Ci-dessous, vous trouverez les présentations et les principales documentations.

Présentations lors de la journée d’étude

Documentation

Levage de charges - Outils

Normes ISO (ISO)

Les exigences, les spécifications, les lignes directrices ou les caractéristiques à utiliser systématiquement pour assurer l'aptitude à l'emploi international des matériaux et des appareils de levage sont décrites dans les normes ISO.

Les normes peuvent être achetées sur le site de l’Organisation internationale de normalisation (ISO) dans la rubrique Store > Catalogue de normes > Explorer par TC > ISO/TC 96 Appareils de levage à charge suspendue.

Grille auto-diagnostique en santé et sécurité au travail – Gréage et appareils de levage (APSME, IRSST – Canada).

Les institutions canadiennes de recherches en santé et sécurité au travail proposent une grille d’analyse des équipements de travail. L’outil permet d’analyser les différents risques (mécaniques, physiques, chimiques…) liés à l’utilisation d’un équipement de travail.

La grille est disponible sur le site de la Chaire en gestion de la santé organisationnelle et de la sécurité du travail (CGSST): Grilles d’autodiagnostic en santé et en sécurité du travail : Gréage et appareils de levage.

Fiches techniques - appareils de levage (CNESST - Canada)

La Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) a développé plusieurs outils d’informations sur les équipements de levage, disponibles sur le site de la CNESST, dans la rubrique Publications: Recherche d'une publication pour le mot-clé : levage.

Parmi ces outils, on retrouve:

  • Affiche "Avis danger - La pince de levage" (2013)

    Il s’agit d’une affiche qui décrit un accident survenu lors de l'utilisation de pinces de levage et des techniques de prévention à appliquer pour éviter tout nouvel accident.

    L’affiche est disponible sur le site de la CNESST, dans la rubrique Publications: Avis danger - La pince de levage.

  • Fiche "Équipement de Levage - Éleveurs de volaille" (2009)

    Le document présente des exemples de systèmes de levage, les principaux éléments à considérer et la réglementation applicable, pour qu’ils soient conçus et utilisés de façon sécuritaire.

    La fiche est disponible sur le site CNESST, dans la rubrique Publications: Équipement de Levage - Éleveurs de volaille.

  • Fiche "Appareils de levage" (2006) 

    La fiche reprend les normes et les règles de sécurité à respecter pour l'utilisation des appareils de levage.

    La fiche est disponible sur le site CNESST, dans la rubrique Publications: Appareils de levage.

Levage de charges - Publications

Le chariot élévateur et la sécurité (Kluwer – Belgique - 2008)

Le livre “Le chariot élévateur et la sécurité” aborde tous les aspects techniques, pratiques et juridiques, liés à l’utilisation en toute sécurité du chariot élévateur.

Références bibliographiques: Jan-Louis Dumortier, Le chariot élévateur et la sécurité, Kluwer, 2008

Plus d’informations et la table des matières de ce livre sont disponibles sur le site de Wolters Kluwer webshop: Le chariot élévateur et la sécurité (PDF, 144 KB).

Conduite en sécurité des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage (CNAMTS - France - 2002)

Ce guide pratique, destiné aux chefs d’entreprises, regroupe l’ensemble des recommandations de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) relatives à la conduite et à l’utilisation d’engins mobiles automoteurs et des équipements de levage.

Le guide est disponible sur le site de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Ile-de-France (CRAMIF): Conduite en sécurité des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage (PDF, 249 KB).

Publications de l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et de maladies professionnelles (INRS – France - 2014)

Vérification des machines et des appareils de levage – Repères pour les préventeurs et les utilisateurs

Cette publication répond aux questions les plus fréquemment posées sur les vérifications des machines, des appareils et des accessoires de levage dans les entreprises.

Cette publication est disponible sur le site de l’INRS: Vérification des machines et appareils de levage.

Accessoires de levage - Mémento de l’élingueur

Cette publication résume l’essentiel sur les accessoires de levage.

Cette publication est disponible sur le site de l’INRS: Accesssoires de levage.

Gréage et appareil de levage (ASPME – Canada - 1998)

Ce guide de prévention sur l’utilisation des appareils de levage (ponts roulants et palans) est disponible sur le site Multi Prévention ASP de l’Association paritaire pour la santé et la sécurité au travail des secteurs métal, électrique, habillement et imprimerie: Gréage et appareil de levage (PDF, 4,62 MB).

Questions parlementaires

  • 6-1563 Sénat - Chariots élévateurs - Accidents du travail - Chiffres - Sécurité - Contrôles - Mesures

Levage de charges - Réglementation

Titre 4 concernant l’utilisation d’équipements de travail servant au levage de charges du livre IV du code du bien-être au travail

Plus d’informations à ce sujet et les textes règlementaires sont disponibles sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Equipements de travail > Equipements de travail servant au levage de charges.

Directive européenne 2009/104/CE

La directive européenne sur les équipements de travail sur le lieu de travail est disponible sur le site EUR-Lex de l’Union européenne: Directive 2009/104/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de travail (deuxième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE).

En pratique

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    Guide générique pour lutter contre la propagation du COVID-19 au travail

    Afin d'aider les entreprises dans la reprise progressive des activités économiques, les partenaires sociaux du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail, en concertation avec la Cellule stratégique de la ministre de l’Emploi et des experts du Service public fédéral...
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    La possibilité d’infection par le coronavirus sur le lieu de travail constitue un risque professionnel contre lequel l’employeur doit protéger ses travailleurs. Pour évaluer ce risque, le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi) a élaboré une liste d’autocontrôle.
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    Agents biologiques

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