Les chantiers temporaires ou mobiles sont des lieux de travail particuliers. Le concept "chantier temporaire ou mobile" est décrit comme tout chantier où s'effectuent des travaux du bâtiment ou du génie civil. Il s’agit des travaux suivants:
- travaux d’excavation;
- travaux de terrassement;
- travaux de fondation et de renforcement;
- travaux hydrauliques;
- travaux de voirie;
- pose de conduits utilitaires, notamment, des égouts, des conduits de gaz, des câbles électriques, et interventions sur ces conduits, précédées par d’autres travaux visés au présent paragraphe;
- travaux de construction;
- travaux de montage et démontage, notamment, d’éléments préfabriqués, de poutres et de colonnes;
- travaux d’aménagement ou d’équipement;
- travaux de transformation;
- travaux rénovation;
- travaux réparation;
- travaux de démantèlement;
- travaux de démolition;
- travaux de maintenance;
- travaux d’entretien, de peinture et de nettoyage;
- travaux d’assainissement;
- travaux de finition se rapportant à un ou plusieurs des travaux susmentionnés.
Les parties concernées par un chantier temporaire ou mobile sont les suivantes:
- le maître d'ouvrage;
- la maîtrise d'œuvre;
- les entrepreneurs;
- le coordinateur en matière de sécurité et de santé pendant l'élaboration du projet de l'ouvrage;
- le coordinateur en matière de sécurité et de santé pendant la réalisation de l’ouvrage;
- les travailleurs.
Lorsque deux entrepreneurs ou plus effectuent des travaux sur un chantier simultanément ou consécutivement, la coordination du travail est obligatoire. Un coordinateur en matière de sécurité et de santé doit être désigné pendant la phase de la conception de l’ouvrage et pendant la phase de la réalisation de l’ouvrage. Il peut s'agir de la même personne.
Le coordinateur en matière de sécurité et de santé est responsable des tâches générales suivantes:
- coordonner les tâches des entrepreneurs concernés afin de réduire les risques à un niveau acceptable;
- mettre en œuvre et actualiser le plan de sécurité et de santé;
- mettre à jour le dossier d'intervention ultérieure (DIU);
- tenir et compléter le journal de coordination.
Des informations plus détaillées à ce sujet sont disponibles sur le site du SPF Emploi, dans la rubrique Chantiers temporaires ou mobiles.
Nouveautés dans la législation concernant les chantiers temporaires et mobiles, en vigueur depuis le 15 avril 2023
L'arrêté royal (AR) fixant une formation de base en sécurité concernant les chantiers temporaires ou mobiles et visant l’amélioration de la communication sur les chantiers temporaires ou mobiles est entré en vigueur le 15 avril 2023.
Cet AR vise à renforcer sur les chantiers la sécurité en:
- introduisant une formation de base en sécurité;
- améliorant la communication.
Le 25 mai 2023, le SPF Emploi a organisé un webinaire pour clarifier cette législation modifiée. Ce webinaire peut être revu sur la chaîne YouTube du SPF Emploi.
Questions fréquemment posées relatives à l’AR relatif à la formation de base en matière de sécurité
Suite aux questions posées lors du webinaire mentionné ci-dessus, le SPF Emploi a préparé un document contenant quelques questions fréquemment posées ("Frequently Asked Questions" ou FAQ) sur le sujet. Téléchargez le document: Questions et réponses relatives à l’AR relatif à la formation de base en matière de sécurité (PDF, 239 Ko).
