Prévention incendie

Caractéristiques du feu

Un feu est une réaction chimique entre un combustible (solide, liquide, gaz) et un comburant (le plus souvent l’O2) pour laquelle un apport d'énergie thermique est nécessaire.

triangle du feu

Il ne peut y avoir feu que si ce triangle du feu est fermé.

La prévention incendie consiste à éviter que les éléments de ce triangle ne soient présents simultanément.

La lutte contre l’incendie signifie que l’on élimine un des éléments du triangle du feu.

Une analyse des risques est donc nécessaire.

Analyse des risques

L’employeur effectue une analyse des risques d’incendie pour sa situation spécifique. Pour ce faire, il tiendra compte plus particulièrement des facteurs de risques suivants:

  • la probabilité de la présence simultanée d’un combustible, d’un comburant et d’une source d’ignition;
  • les équipements de travail, les substances utilisées, les procédés et leurs interactions éventuelles;
  • la nature des activités;
  • la taille de l’entreprise ou de l’établissement;
  • le nombre maximal de travailleurs et autres personnes pouvant être présents dans l’entreprise ou l’établissement;
  • les risques spécifiques propres à la présence de certains groupes de personnes dans l’entreprise ou l’établissement;
  • l’emplacement et la destination des locaux;
  • la présence de plusieurs entreprises ou institutions dans un même lieu de travail ou dans un lieu de travail adjacent;
  • les travaux effectués par des entreprises extérieures.

L’analyse des risques est régulièrement mise à jour. 
Sur base de l’analyse des risques, l’employeur prend les mesures de prévention matérielles et organisationnelles nécessaires.

Mesures de prévention

Les mesures de prévention ont pour but:

  • de prévenir l’incendie;
  • d’assurer la sécurité et si nécessaire l’évacuation rapide des travailleurs et de toutes les personnes présentes sur le lieu de travail, sans les mettre en danger;
  • de combattre rapidement et efficacement tout début d’incendie pour éviter sa propagation;
  • d’atténuer les effets nuisibles d’un incendie;
  • de faciliter l’intervention des services de secours publics.

Titre 3 relatif à la prévention incendie sur les lieux de travail du livre III du code du bien-être au travail impose quelques mesures de prévention spécifiques comme la création d’un service de lutte contre l’incendie, l’élaboration d’un dossier d’intervention et d’un plan d’urgence interne.

Construction de bâtiment

L’employeur doit veiller à ce que le bâtiment soit conçu et construit de telle manière qu’en cas d’incendie:

  • la stabilité des éléments porteurs et, le cas échéant, de la structure entière du bâtiment puisse être garantie pendant une durée déterminée;
  • la naissance et la propagation du feu et des fumées à l’intérieur du bâtiment soient limitées;
  • la propagation de l’incendie aux bâtiments adjacents soit évitée.

Pour ce faire, l’employeur doit respecter l’article 52 du Règlement général pour la protection du travail (RGPT).

Prévention incendie - Documentation externe

Rubrique prévention incendie (Site securitécivile.be - SPF Intérieur)

La Direction générale Sécurité Civile du SPF Intérieur propose différentes informations concernant la législation sur le site Sécurité Civile, rubrique Prévention incendie.

Prévention incendie - Outils

Risques d'incendie ou d'explosion – Série Stratégie SOBANE (SPF Emploi – Belgique – 2022)

La réglementation européenne et belge concernant les risques d’incendie ou d’explosion demande que chaque entreprise cherche à éviter ou à réduire l’exposition des travailleurs à ce facteur de risque.  Conformément à la stratégie SOBANE de gestion des risques professionnels, cette brochure décrit une méthode à quatre niveaux : dépistage, observation, analyse et expertise qui devrait permettre de mieux prévenir et /ou corriger les problèmes liés aux risques d’incendie ou d’explosion.  La brochure comprend une série de fiches d’aide.

Cette publication est accessible et téléchargeable librement sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Risques d'incendie ou d'explosion - Série Stratégie SOBANE.

Plus d’informations sont également disponibles dans le thème Stratégie d’analyse des risques SOBANE et sa rubrique Stratégie SOBANE appliquée aux RISQUES D'INCENDIE OU D'EXPLOSION.

Checklists Réglementation –Code, livre III, titre 3 (SPF Emploi – Belgique – 2014)

Titre 3 relatif à la prévention de l’incendie sur les lieux de travail du livre III du code du bien-être au travail est résumé dans des fiches (checklists), disponibles en PDF sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi), dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Lieux de travail > Prévention incendie sur le lieu de travail > Commentaire sur le titre 3 relatif à la prévention de l’incendie sur les lieux de travail du livre III du code du bien-être au travail:

E-learning bien-être au travail (e-campus – Belgique)

Au moyen d’animations, d’images, de vidéos…, cet outil convivial permet de comprendre simplement la législation sur le bien-être au travail et ses grands principes afin de sensibiliser et de prévenir les risques professionnels présents dans chaque entreprise.

Plus d’informations à ce sujet sont disponibles dans le module Outils > E-learning pour faire ses premiers pas en bien-être (santé, sécurité, RPS, TMS…) au travail (e-campus – Belgique).

Prévention incendie - Publications

Risques d'incendie ou d'explosion – Série Stratégie SOBANE (SPF Emploi – Belgique – 2022)

La réglementation européenne et belge concernant les risques d’incendie ou d’explosion demande que chaque entreprise cherche à éviter ou à réduire l’exposition des travailleurs à ce facteur de risque.  Conformément à la stratégie SOBANE de gestion des risques professionnels, cette brochure décrit une méthode à quatre niveaux : dépistage, observation, analyse et expertise qui devrait permettre de mieux prévenir et /ou corriger les problèmes liés aux risques d’incendie ou d’explosion.  La brochure comprend une série de fiches d’aide.

Cette publication est accessible et téléchargeable librement sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Risques d'incendie ou d'explosion - Série Stratégie SOBANE.

Plus d’informations sont également disponibles dans le thème Stratégie d’analyse des risques SOBANE et sa rubrique Stratégie SOBANE appliquée aux RISQUES D'INCENDIE OU D'EXPLOSION.

Questions parlementaires

  • 1641 Chambre - Extinction des incendies de véhicules électriques

  • 1566 Chambre - Normes en matière de prévention contre l'incendie et l'explosion

  • 956 Chambre - Emploi des langues en matière de normes

  • 1378 Chambre - Emploi des langues en matière de normes

  • 1229 Chambre - SNCB - Sécurité incendie

  • 370 Chambre - La législation sur la sécurité incendie dans les entreprises

Prévention incendie - Réglementation

  • Titre 3 relatif à la prévention incendie sur les lieux de travail du livre III du code du bien-être au travail
  • L’article 52 du Règlement général pour la protection du travail (RGPT)
  • Titre 5 relatif aux dépôts de liquides inflammables du livre III du code du bien-être au travail

Plus d’informations sur ce sujet ainsi que les textes réglementaires sont disponibles sur:

  • le site de la Direction Générale Sécurité Civile du SPF Intérieur, dans la rubrique Documentation > Réglementation > Réglementation public "Prévention incendie";
  • le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Lieux de travail > Prévention incendie sur le lieu de travail.

En pratique

  • Prévention incendie / ATEX

    Film Napo sur les risques d’incendie et d’explosion sur le lieu de travail

    Dans le film animé "Napo dans… Alerte au feu !" de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA), Napo et ses collègues illustrent les risques d'incendie et d'explosion sur le lieu de travail, ainsi que les mesures qui peuvent être prises pour...
  • Play it safe
    Play it safe
    Prévention incendie / Prévention ergonomique des TMS

    Plateforme d'apprentissage "Play it safe" basée sur le jeu vidéo

    "Play it safe" est une plateforme d'apprentissage en ligne basée sur les clouds, qui permet de former les travailleurs aux domaines de la sécurité et de la prévention de manière sûre, ludique et efficace, à l'aide de jeux vidéo pour le web et les appareils mobiles. Les thèmes...
  • L'exercice d'évacuation
    L'exercice d'évacuation
    Prévention incendie

    Dossier technique "L'exercice d'évacuation"

    L'employeur doit prendre toutes les mesures pour assurer l'évacuation de son personnel. La législation prescrit l'organisation d'exercices annuels d'alerte, d'alarme et d'évacuation afin de vérifier l'application et le bon déroulement des différentes...
  • Prévention incendie

    Sécurité incendie des façades

    Le Centre scientifique et technique de la construction (CSTC) a rédigé, en partenariat avec le Service public fédéral Intérieur, un document concernant la sécurité incendie des façades d’immeubles.

Actualités et évènements

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‘PV Vlaanderen’ a rédigé un manuel de sécurité des installations photovoltaïques en collaboration avec diverses organisations sectorielles. Ce...
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La nouvelle et deuxième version du Code de bonne pratique de Fireforum concernant les véhicules électriques dans les parkings est désormais la...
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Adaptation des dispositions du Règlement général pour la protection du travail relatives à l'alerte et à l'alarme dans l'organisation de la lutte contre l'incendie

Le 15 septembre 2023, l'arrêté royal du 30 août 2023 abrogeant l'article 52.10.4 du Règlement Général pour la Protection du Travail (RGPT)...

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Le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi) a publié une version actualisée de sa brochure sur les risques d'...
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Le 7 novembre 2022, le gouverneur de Flandre-Occidentale, Carl Decaluwé, a lancé la campagne "Hoe voorkom ik brand op mijn bedrijf?" (...