Exposition sur le lieu de travail

L'exposition aux substances dangereuses (dont les perturbateurs endocriniens) peut se produire par inhalation de gaz, de vapeurs ou d'aérosols, par contact cutané ou par ingestion. En ce qui concerne les travailleurs, l'inhalation et le contact avec la peau sont les principales voies d'exposition. Cependant, l'ingestion ne peut être exclue, en raison de la relation avec l'hygiène des mains.

L'exposition aux perturbateurs endocriniens et aux substances suspectées d'en être peut se produire dans de nombreux secteurs:

  • dans la production de produits et d'objets contenant des perturbateurs endocriniens dans l'industrie chimique (par exemple, certains plastiques, résines époxy, peintures, vernis, biocides, cosmétiques, etc.);
  • dans les secteurs où des produits contenant des perturbateurs endocriniens (potentiels) peuvent être utilisés, comme, par exemple:
    • l'agriculture, l'horticulture et la lutte contre les ravageurs (certains produits phytopharmaceutiques, biocides): par exemple: herbicides contenant la substance active flumioxazine, produits de dératisation contenant la substance active cholécalciférol,µ
    • le secteur de la construction (certaines peintures, solvants, retardateurs de flamme, etc.): par exemple: le phosphate de triphényle et le 4-tert-butylphénol: dans les colles et mastics, peintures et autres produits de revêtement,
    • le secteur du nettoyage (certains détergents, certains biocides): par exemple, les parabènes comme conservateurs et le phtalate de diéthyle comme support des parfums dans les détergents et les produits de nettoyage,
    • le secteur textile: par exemple, les textiles traités avec des retardateurs de flamme bromés,
    • le secteur des soins de beauté (certains produits de soins): par exemple: l’homosalate ou les benzophénones comme filtre UV, certains parabènes comme conservateurs dans les crèmes,
    • les pompiers: par exemple les mousses anti-feu qui contiennent du PFAS;
  • lors du recyclage et du traitement des déchets d’objets contenant des perturbateurs endocriniens: par exemple: phtalates dans les revêtements de sol, les câbles, des plastiques; plomb dans les batteries et les couvertures de toit.

En outre, on peut supposer que, comme pour les autres substances dangereuses, les travailleurs peu qualifiés en situation d'emploi précaire (caractérisée, entre autres, par l'instabilité, une protection sociale insuffisante, le manque de possibilités d'apprentissage, le manque de participation) seront en pratique les moins protégés.

 production, soins esthétiques, pompiers, secteur du métal, secteur du nettoyage et agriculture

Figure 5: Exemples de plusieurs secteurs dans lesquels l’exposition à des perturbateurs endocriniens et des substances que l’on soupçonne être des perturbateurs endocriniens est possible.

Depuis quelques années, le législateur restreint, très progressivement, l'utilisation des perturbateurs endocriniens:

Par exemple, dans les (ré)évaluations des substances actives des pesticides et biocides, la perturbation endocrinienne est désormais un critère d'exclusion pour l'approbation (des dérogations sont possibles si la substance active est nécessaire pour des raisons de santé publique ou d'intérêt public et qu'aucune alternative n'est disponible). Cependant, de nombreuses substances actives n'ont pas encore fait l'objet d'études complètes sur leurs propriétés de perturbation endocrinienne; les études nécessaires demanderont plusieurs années. On s’attend à une évolution considérable à ce niveau dans les années à venir.

En ce qui concerne les produits cosmétiques, la Commission européenne a publié en 2019 une liste prioritaire de 28 perturbateurs endocriniens potentiels, actuellement soumis à une évaluation de son ‘Scientific Committee on Consumer Safety’ (SCCS). En fonction des résultats qu’elles livreront, ces évaluations pourraient conduire à l'avenir à des interdictions ou à des restrictions de l'utilisation des substances concernées dans les cosmétiques.

Le Règlement REACH européen a été introduit en vue de mieux protéger la population et l’environnement des produits dangereux. REACH signifie "Règlement concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques". Ce règlement européen interdit déjà l'utilisation de certains perturbateurs endocriniens ou limite leur utilisation à certaines applications, parfois également assorties de conditions spécifiques. Exemple (via le site de l’ECHA):

Perturbateurs endocriniens - Documentation externe

Journée d’étude "Perturbateurs endocriniens: les conséquences de l'exposition pour les travailleurs et leurs enfants" (SPF Emploi/SPF Santé Publique – Belgique – 2022) 

Au cours de cette journée d’étude, des experts ont donné des précisions sur les effets possibles des perturbateurs endocriniens sur la santé, tant des travailleurs que de leurs enfants. En outre, certaines caractéristiques toxicologiques des perturbateurs endocriniens ont été abordées et la manière dont cela peut affecter l'estimation de l'exposition sur le lieu de travail. Enfin, quelques exemples concrets de différents secteurs ayant une expérience de la gestion des perturbateurs endocriniens ont été discutés.

Présentations de la journée d’étude

Perturbateurs endocriniens: un risque professionnel à (re)connaître (ETUI – 2016)

Ce guide de l’Institut syndical européen (ETUI) s'adresse aux représentants de travailleurs, en particulier aux élus des comités de santé, de sécurité et d'hygiène, potentiellement exposés aux perturbateurs endocriniens sur leur lieu de travail. Il a pour objectif de dresser un état des lieux des connaissances scientifiques sur les conséquences sanitaires de l'exposition des travailleurs aux substances chimiques ayant des effets sur le système endocrinien.

La publication vise à sensibiliser les responsables syndicaux et les décideurs politiques à ce risque largement méconnu du public et des travailleurs. Elle a également pour objectif d'attirer l'attention sur les lacunes de la législation européenne en matière de prévention de ce type de risques sur les lieux de travail.

La publication est disponible sur le site de l’ETUI: Perturbateurs endocriniens: un risque professionnel à (re)connaître.

Perturbateurs endocriniens - Matériel de sensibilisation

Affiche “Les perturbateurs endocriniens au travail" (SPF Emploi – Belgique – 2022)

Cette affiche s'adresse aux travailleurs, aux employeurs, aux conseillers en prévention, aux membres du Comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT) et aux autres parties prenantes. Via le QR code ou le lien sur l'affiche vous pouvez accéder au thème des perturbateurs endocriniens sur ce site BeSWIC.

L’affiche, qui peut être affichée sur le lieu de travail, donne un aperçu concis des caractéristiques et des risques des perturbateurs endocriniens dans le contexte professionnel. Une vue d'ensemble est donnée de certains des secteurs où l'exposition sur le lieu de travail peut se produire et comment les travailleurs peuvent être protégés selon le "principe STOP".

Le poster est disponible via le lien suivant et peut être distribuée librement: Affiche "Les perturbateurs endocriniens au travail" (PDF, 196 Ko).

Perturbateurs endocriniens - Publications

L’analyse des risques (SPF Emploi – Belgique – 2021)

Cette brochure traite du concept de l'analyse des risques et de la façon d'utiliser ce concept pour déterminer des mesures de prévention en matière de santé et de sécurité au travail.

La législation sur le bien-être au travail impose cette approche dont le but principal est d’atteindre les objectifs d'un travail sain et sûr. Après une description de la notion de système dynamique de gestion des risques, la brochure approfondit la mise en œuvre de l'analyse des risques. Lorsque l’on procède à une telle analyse, on peut recourir à différentes méthodes pour détecter les dangers, déterminer les facteurs de risque et évaluer les risques.

Cette brochure est disponible sur le site Internet du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Analyse des risques (L’).

Questions parlementaires

  • 55024300C Chambre - La question du PFOS et le contrôle sur les lieux de travail

  • 534 Chambre - L'influence des perturbateurs endocriniens sur les travailleurs

Perturbateurs endocriniens - Réglementation

Perturbateurs endocriniens

Code du bien-être au travail: Livre VI (Titres 1 & 2), Livre X (Titres 3 & 4)

Les perturbateurs endocriniens sont des substances présentant potentiellement un risque pour la santé des travailleurs. Par conséquent, les dispositions du Titre 1 (relatif aux agents chimiques) du livre VI du Code du bien-être au travail (y compris la mise en œuvre de l'analyse des risques, l’adoption de mesures de prévention, la fourniture d’information et de formation) sont toujours applicables. Si la substance perturbatrice endocrinienne est également classée comme cancérigène, mutagène ou reprotoxique, le Titre 2 (relatif aux agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques) du livre VI du Code du bien-être au travail s'applique également.

Les jeunes sont particulièrement vulnérables aux perturbateurs endocriniens car leur développement n’est pas encore terminé. Les travailleuses enceintes et allaitantes doivent également être protégées des risques que présentent les perturbateurs endocriniens pour la grossesse, la lactation et la santé de leur enfant. Par conséquent, les Titres 3 et 5 du livre X du Code du bien-être au travail s’appliquent également à ces substances.

Plus d’informations sur le Code sur le site Internet du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans les rubriques Thèmes > Bien-être au travail > Principes généraux > Code du bien-être au travail.

Les livres et titres suivants du Code sont d’application:

REACH (Enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques)

Le règlement européen REACH impose à l'industrie l'obligation d'enregistrer les produits chimiques, d'évaluer la sécurité de leur utilisation et, dans certains cas, d'autoriser et de restreindre leur utilisation.

Ce règlement européen interdit déjà l'utilisation de certains perturbateurs endocriniens ou limite leur utilisation à certaines applications, parfois également assorties de conditions spécifiques. Certains perturbateurs endocriniens étaient déjà repris aux annexes XIV et XVII du règlement REACH.

En pratique

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