Mesures de prévention

Sur la base des résultats de l’analyse de risques, des mesures préventives sont établies pour éliminer ou minimiser les risques que présentent les substances dangereuses pour la sécurité et la santé des travailleurs au travail. Là aussi, un rôle important est dévolu aux services de prévention (proposition de méthodes de travail adaptées, proposition d’adaptations du poste de travail, mise en œuvre de la surveillance de la santé, fourniture de conseils sur les instructions et la formation des travailleurs, collaboration à l'élaboration de procédures d'urgence, etc.) et au Comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT).

Ces mesures de prévention suivent un ordre de priorité bien déterminé, suivant le principe "STOP":

  • S = Substitution, où l'utilisation d'un agent chimique dangereux est évitée en le remplaçant par un agent chimique ou un procédé qui n'est pas ou est moins dangereux pour la sécurité et la santé des travailleurs;
  • T = Mesures techniques à introduire pour prévenir ou limiter la libération de substances dangereuses qui peuvent présenter un risque pour la sécurité et la santé des travailleurs sur le lieu de travail. Par exemple, travailler dans des systèmes clos, utiliser une extraction adéquate à la source du risque ou une ventilation;
  • O = Mesures organisationnelles, comme prévoir de réserver des lieux de travail à l'utilisation de substances dangereuses, limiter le nombre de travailleurs ou le temps de travail pendant lequel un travailleur peut être exposé, assurer un entretien approprié et régulier du lieu de travail, fournir des informations adéquates;
  • P = Protection individuelle, à utiliser lorsque l'exposition ne peut être évitée par d'autres moyens (par exemple, protection respiratoire, gants, vêtements de protection, etc.).

Ainsi que nous l’avons expliqué dans la rubrique "Relation entre dose et effet", dans le cas des perturbateurs endocriniens, on peut rencontrer des relations complexes entre l'exposition et l'effet, ainsi que des effets à faible dose. Par conséquent, la minimisation classique de l'exposition ne produit pas toujours l'effet désiré et seul l'évitement de l'exposition offre une protection adéquate.

Il est également recommandé aux travailleuses enceintes, qui souhaitent l'être ou qui allaitent, ainsi qu'aux jeunes, de ne pas travailler dans des zones où ils peuvent entrer en contact avec ces substances.

Enfin, il est important que les perturbateurs endocriniens soient inclus dans les informations et la formation obligatoires que l’employeur doit fournir à ses travailleurs.

Perturbateurs endocriniens - Documentation externe

Journée d’étude "Perturbateurs endocriniens: les conséquences de l'exposition pour les travailleurs et leurs enfants" (SPF Emploi/SPF Santé Publique – Belgique – 2022) 

Au cours de cette journée d’étude, des experts ont donné des précisions sur les effets possibles des perturbateurs endocriniens sur la santé, tant des travailleurs que de leurs enfants. En outre, certaines caractéristiques toxicologiques des perturbateurs endocriniens ont été abordées et la manière dont cela peut affecter l'estimation de l'exposition sur le lieu de travail. Enfin, quelques exemples concrets de différents secteurs ayant une expérience de la gestion des perturbateurs endocriniens ont été discutés.

Présentations de la journée d’étude

  • Introduction par message vidéo:
  • Le danger des perturbateurs endocriniens pour la santé des travailleurs (Dr Jean Pauluis, médecin généraliste et responsable de l'unité environnement de la Société Scientifique de Médecine Générale) – présentation Powerpoint: Présentation Dr Paulius (PPTX, 1,26 MB).
  • Caractéristiques des perturbateurs endocriniens et implications pour la prise de décision réglementaire (Prof. Dr Laura Vandenberg de l’Université de Massachusetts aux États-Unis) – lisez l'article de blog suivant sur ce site BeSWIC: Perturbateurs endocriniens: interview de la professeure Laura Vandenberg.
  • L'impact des perturbateurs endocriniens sur la santé et le développement de l'enfant (Dr Anne-Simon Parent de l’Université de Liège) – présentation Powerpoint: Présentation Dr Parent (PPTX, 7,5 MB).
  • Les perturbateurs endocriniens : un risque professionnel à reconnaître (Dr Tony Musu, ETUI) – Présentation Dr Musu (PDF, 993 Ko).
  • Présentation du Guideline sur Beswic.be "Les perturbateurs endocriniens et leur impact sur la santé des travailleurs" (Gunter Kathagen, SPF Emploi): Perturbateurs endocriniens.
  • Études de cas:
    • Cas 1: Prévention de l'exposition aux perturbateurs endocriniens à la maternité de l'hôpital Ambroise Paré de Mons (Dr Jean-François Simon, gynécologue) – présentation Powerpoint: Présentation Dr Simon (PPTX, 4 MB);
    • Cas 2: L’utilisation de mousses anti-incendie fluorées (Kris De Bruyn, conseiller en prévention sécurité au travail aux sapeurs-pompiers d'Anvers) – présentation Powerpoint en néerlandais: Présentation Kris De Bruyn (PPTX, 755 Ko);
    • Cas 3 (par vidéo): Travailler avec des produits de nettoyage dans le secteur des titres-services (Béatrice Bolland, Kris Vanautgaerden de la CSC Alimentation et Services, et Christel Masset, responsable formation) – vidéo bientôt disponible;
    • Cas 4: La connaissance des produits dangereux: l'exemple du secteur de la coiffure (Maxime Coopmans et Philippe Vigneron de la Centrale Générale de La Fédération générale du travail de Belgique (FGTB)) – présentation Powerpoint: Présentation Philippe Vigneron & Maxime Coopmans (PPTX, 328 Ko);
  • Discours de clôture du Ministre Pierre-Yves Dermagne, Vice-Premier Ministre et Ministre de l’Économie et du travail – le texte du discours de clôture en français et en néerlandais: Slotwoord – Discours de clôture (PDF, 139 Ko).

Perturbateurs endocriniens: un risque professionnel à (re)connaître (ETUI – 2016)

Ce guide de l’Institut syndical européen (ETUI) s'adresse aux représentants de travailleurs, en particulier aux élus des comités de santé, de sécurité et d'hygiène, potentiellement exposés aux perturbateurs endocriniens sur leur lieu de travail. Il a pour objectif de dresser un état des lieux des connaissances scientifiques sur les conséquences sanitaires de l'exposition des travailleurs aux substances chimiques ayant des effets sur le système endocrinien.

La publication vise à sensibiliser les responsables syndicaux et les décideurs politiques à ce risque largement méconnu du public et des travailleurs. Elle a également pour objectif d'attirer l'attention sur les lacunes de la législation européenne en matière de prévention de ce type de risques sur les lieux de travail.

La publication est disponible sur le site de l’ETUI: Perturbateurs endocriniens: un risque professionnel à (re)connaître.

Perturbateurs endocriniens - Matériel de sensibilisation

Affiche “Les perturbateurs endocriniens au travail" (SPF Emploi – Belgique – 2022)

Cette affiche s'adresse aux travailleurs, aux employeurs, aux conseillers en prévention, aux membres du Comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT) et aux autres parties prenantes. Via le QR code ou le lien sur l'affiche vous pouvez accéder au thème des perturbateurs endocriniens sur ce site BeSWIC.

L’affiche, qui peut être affichée sur le lieu de travail, donne un aperçu concis des caractéristiques et des risques des perturbateurs endocriniens dans le contexte professionnel. Une vue d'ensemble est donnée de certains des secteurs où l'exposition sur le lieu de travail peut se produire et comment les travailleurs peuvent être protégés selon le "principe STOP".

Le poster est disponible via le lien suivant et peut être distribuée librement: Affiche "Les perturbateurs endocriniens au travail" (PDF, 196 Ko).

Perturbateurs endocriniens - Publications

L’analyse des risques (SPF Emploi – Belgique – 2021)

Cette brochure traite du concept de l'analyse des risques et de la façon d'utiliser ce concept pour déterminer des mesures de prévention en matière de santé et de sécurité au travail.

La législation sur le bien-être au travail impose cette approche dont le but principal est d’atteindre les objectifs d'un travail sain et sûr. Après une description de la notion de système dynamique de gestion des risques, la brochure approfondit la mise en œuvre de l'analyse des risques. Lorsque l’on procède à une telle analyse, on peut recourir à différentes méthodes pour détecter les dangers, déterminer les facteurs de risque et évaluer les risques.

Cette brochure est disponible sur le site Internet du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Analyse des risques (L’).

Questions parlementaires

  • 55024300C Chambre - La question du PFOS et le contrôle sur les lieux de travail

  • 534 Chambre - L'influence des perturbateurs endocriniens sur les travailleurs

Perturbateurs endocriniens - Réglementation

Perturbateurs endocriniens

Code du bien-être au travail: Livre VI (Titres 1 & 2), Livre X (Titres 3 & 4)

Les perturbateurs endocriniens sont des substances présentant potentiellement un risque pour la santé des travailleurs. Par conséquent, les dispositions du Titre 1 (relatif aux agents chimiques) du livre VI du Code du bien-être au travail (y compris la mise en œuvre de l'analyse des risques, l’adoption de mesures de prévention, la fourniture d’information et de formation) sont toujours applicables. Si la substance perturbatrice endocrinienne est également classée comme cancérigène, mutagène ou reprotoxique, le Titre 2 (relatif aux agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques) du livre VI du Code du bien-être au travail s'applique également.

Les jeunes sont particulièrement vulnérables aux perturbateurs endocriniens car leur développement n’est pas encore terminé. Les travailleuses enceintes et allaitantes doivent également être protégées des risques que présentent les perturbateurs endocriniens pour la grossesse, la lactation et la santé de leur enfant. Par conséquent, les Titres 3 et 5 du livre X du Code du bien-être au travail s’appliquent également à ces substances.

Plus d’informations sur le Code sur le site Internet du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans les rubriques Thèmes > Bien-être au travail > Principes généraux > Code du bien-être au travail.

Les livres et titres suivants du Code sont d’application:

REACH (Enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques)

Le règlement européen REACH impose à l'industrie l'obligation d'enregistrer les produits chimiques, d'évaluer la sécurité de leur utilisation et, dans certains cas, d'autoriser et de restreindre leur utilisation.

Ce règlement européen interdit déjà l'utilisation de certains perturbateurs endocriniens ou limite leur utilisation à certaines applications, parfois également assorties de conditions spécifiques. Certains perturbateurs endocriniens étaient déjà repris aux annexes XIV et XVII du règlement REACH.

En pratique

  • Zomerhitte op het werk
    Zomerhitte op het werk
    Ambiances thermiques

    Grandes chaleurs au travail

    En été, il arrive que des températures excessives empêchent les travailleurs d’accomplir leurs tâches dans des conditions acceptables. Dès lors, l’employeur doit prendre des mesures nécessaires pour réduire ces inconvénients. Ces mesures sont imposées par la réglementation.
  • Agents biologiques / Agents physiques / Troubles musculosquelettiques (TMS) / Risques psychosociaux (RPS)
    Coiffure

    Article OSHwiki sur les facteurs de risque dans le secteur de la coiffure

    La protection de la santé des travailleurs du secteur de la coiffure figure depuis longtemps parmi les priorités du dialogue social sectoriel de l'Union européenne (UE)...
  • Troubles musculosquelettiques (TMS) / Jeunes

    4 pays prodiguent des conseils pratiques pour les écoles afin de prévenir les TMS chez les futurs travailleurs

    Le système scolaire offre l'occasion idéale d'enseigner un comportement actif et sain avant que les générations futures n'entrent sur le marché du travail, ce qui réduira leurs risques de développer des troubles musculosquelettiques (TMS)...
  • COVID-19

    Article OSHwiki sur les défis de "Long COVID" pour la SST

    Les symptômes du COVID-19 qui persistent plus de quatre semaines après la disparition de l'infection sont généralement désignés comme "Long COVID". Cette affection peut toucher presque tous les systèmes organiques avec des effets très différents, notamment des troubles respiratoires...
  • Troubles musculosquelettiques (TMS) / Service interne pour la prévention et la protection au travail (SIPPT)

    Conseils pratiques pour prévenir les TMS grâce à la participation des travailleurs

    Le coût des troubles musculosquelettiques (TMS) liés au travail pour les employés et les entreprises dans l’ensemble de l’UE est élevé. La solution pour réduire les TMS repose sur les travailleurs eux-mêmes.

Actualités et évènements

13.07.2022

Plan fédéral de réduction des biocides: consultation publique

Jusqu’au 3 octobre 2022, le Service Publique Fédéral Santé Publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement (SPF Santé Publique) organise...
19.05.2022

Sur le blog: perturbateurs endocriniens – interview de la professeure Laura Vandenberg

Le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi) a eu la chance de pouvoir interviewer la professeure Laura Vandenberg...
04.05.2022

Nouveau thème "Perturbateurs endocriniens" sur BeSWIC

Un nouveau thème consacré aux perturbateurs endocriniens a été publié le 4 mai 2022 sur le site BeSWIC. Les perturbateurs endocriniens sont des...

Revivez la Journée d'étude "Les Perturbateurs endocriniens: les conséquences de l'exposition pour les travailleurs et leurs enfants"

28.05.2022 14:05
Le 5 mai 2022, le Service Public Fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi) a organisé, en collaboration avec le Service Public...