Moyens d’action pour l’employeur

Une analyse des risques consiste à identifier les dangers et les facteurs de risque et à évaluer les risques. Les mesures de prévention doivent être prises au niveau de l'organisation dans son ensemble, au niveau des postes de travail ou des fonctions et au niveau du travailleur. L'objectif de ces mesures est de s'attaquer aux risques psychosociaux.

L’analyse des risques psychosociaux doit se faire de manière préalable mais à la demande, elle peut aussi avoir lieu pour une situation de travail spécifique. L’arrêté royal du 10 avril 2014 relatif à la prévention des risques psychosociaux au travail précise les spécificités d’une analyse des risques pour les risques psychosociaux:

  • Elle est réalisée par l’employeur avec la participation des travailleurs.
  • Elle doit prendre en compte les dangers liés aux 5 T (organisation du travail, contenu du travail, conditions de travail, conditions de vie au travail, relations interpersonnelles au travail).
  • Si l’employeur dispose dans son service interne de prévention et de protection au travail d’un conseiller en prévention aspects psychosociaux, il est tenu de l’impliquer dans l’analyse des risques. Lorsque son conseiller en prévention aspects psychosociaux fait partie d’un service externe de prévention et de protection au travail, il doit uniquement l’impliquer quand la complexité de l’analyse le requiert.

Au départ, il est important de prendre des mesures de prévention primaire pour éviter les situations à risques. Par exemple, une politique d'alcool claire ou un code de conduite.

Ensuite, au niveau de la prévention secondaire, les effets néfastes doivent être limités autant que possible. Par exemple: une formation à la prévention de l'agression pour le personnel de la réception.

Enfin, au niveau de la prévention tertiaire, il s’agit de toutes les mesures qui visent à limiter les dommages. Par exemple l’intervention d'un conseiller en prévention aspects psychosociaux en réponse à une situation de harcèlement.

L’analyse des risques et les mesures de prévention prises dans l’entreprise doivent être évaluées annuellement.

Plus d’informations sur l’analyse des risques sont disponible dans la rubrique Politique du bien-être > Analyse des risques.

Au-delà de l’analyse des risques psychosociaux, chaque employeur doit permettre à ses travailleurs d’avoir accès à des procédures individuelles ou collectives, pour les travailleurs qui estime subir un dommage psychique, qui peut également s’accompagner d’un dommage physique découlant des risques psychosociaux.

Plus d’informations sur les moyens d’action des travailleurs sont disponible dans la rubrique > Risques psychosociaux > Moyens d’action pour les travailleurs.

Risques psychosociaux - Documentation externe

Risques psychosociaux, en parler pour en sortir (INRS – France – 2016)

Ces publications de l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et de maladies professionnelles (INRS) sont destinées aux travailleurs et aux managers (chefs d’entreprise, encadrements, ressources humaines, …) et visent trois objectifs:

  • inciter les salariés à parler des risques psychosociaux et les orienter vers les acteurs de prévention terrain;
  • donner aux managers les clés de compréhension pour agir en prévention des risques psychosociaux;
  • interpeller les salariés et les managers sur les RPS au travers de 7 idées reçues sur les RPS:
    • un peu de stress, c’est motivant,
    • les risques psychosociaux, ce n’est pas si grave,
    • le stress, ça fait partie du métier,
    • le stress, c’est dans la tête,
    • les risques psychosociaux, ça ne concerne pas l’entreprise,
    • les risques psychosociaux, ne pas en parler évite les problèmes,
    • le stress au travail, c’est toujours la faute du chef.

Les documents sont disponibles sur le site de l’INRS, dans la rubrique Accueil > Publications et outils > Risques psychosociaux, en parler pour en sortir.

Stress, harcèlement et violence (ETUI – 2013)

En juin 2013, l’Institut syndical européen (European Trade Union Institute - ETUI) a organisé à Bilbao un premier séminaire syndical européen sur les risques psychosociaux et annoncé la création d'un nouveau réseau syndical européen sur cette problématique.

Différents articles sur ce sujet, parus dans le magazine semestriel HesaMag, sont disponibles sur le site de l’ETUI dans la rubrique Thèmes > Santé et sécurité > Stress, harcèlement et violence.

Risques psychosociaux - Matériel de sensibilisation

Outil pour le formateur (SPF Emploi - Belgique - 2020)

Voulez-vous donner une formation sur les risques psychosociaux au travail? Cet outil de formation propose du contenu et fournit des méthodes avec lesquelles vous pouvez commencer sur les thèmes suivants:

  1. Comment assurer le bien-être psychosocial: une introduction au thème (PDF, 750 KB)
  2. Prévention du stress et du burn out (PDF, 596 KB)
  3. Respect mutuel au travail (PDF, 536 KB)
  4. De l’absence au bien-être sur le lieu de travail (PDF, 608 KB)
  5. Les nouvelles formes d’organisation du travail (PDF, 673 KB)
  6. Gestion d’équipe (PDF, 459 KB)

La fiche pour le formateur (PDF, 514 KB) vous guide à travers la boîte à outils. Vous y trouverez un bref contenu de tous les thèmes proposés, l'approche, les objectifs d'apprentissage et les directives didactiques.

Film sur les risques psychosociaux au travail (SPF Emploi – Belgique - 2018)

Chaque entreprise ou organisation doit mettre en place une politique de prévention des risques psychosociaux pour ses travailleurs. Ce film montre, à partir d'entretiens avec des experts, ce que sont les risques psychosociaux et comment les prévenir.

Des informations de base sont données sur:

  • la réglementation;
  • le rôle de l'employeur, du conseiller en prévention aspects psychosociaux et de la personne de confiance;
  • la mise en place d’une politique de prévention.

Le film dure 19 minutes et se compose des parties suivantes:

Cet outil audiovisuel peut être utilisé comme support pédagogique pour une sensibilisation à la prévention des risques psychosociaux dans tous les secteurs.

Public cible:

  • employeurs;
  • membres de ligne hiérarchique;
  • travailleurs;
  • représentants des travailleurs;
  • conseillers en prévention;

Le film complet est disponible sur la chaine YouTube du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi): Les risques psychosociaux au travail.

Un court teaser du film est également disponible.

Vidéo “Bien-être ou stress au travail: à vous de choisir” (SPF Emploi, avec le soutien du FSE – Belgique)

“Bien-être ou stress au travail: à vous de choisir” est un outil pédagogique réalisé à l’intention des conseillers en prévention.

La vidéo met en scène des acteurs en situation professionnelle de stress où différents facteurs de stress sont illustrés.

Trois thèmes principaux liés au stress sont abordés:

  • la problématique du stress et la notion de stress: mieux les définir et les cerner;
  • les coûts du stress pour le travailleur et pour l’entreprise;
  • quelques idées fausses qui circulent couramment sur le stress (“être résistant au stress", management par le stress, …).

L’objectif de cet outil est de faire prendre conscience aux différents acteurs de la prévention que le stress est à la fois néfaste pour les travailleurs et pour l’entreprise et qu’il est essentiel d’entreprendre des actions de prévention.

Cette vidéo est disponible sur la chaine YouTube du SPF Emploi: Bien-être ou stress au travail: à vous de choisir!

Vidéos “Face à la souffrance relationnelle au travail” (SPF Emploi, avec le soutien du FSE – Belgique)

Ces vidéos comprennent chacune trois cas de souffrance relationnelle au travail, en versions francophone et néerlandophone. Ces cas présentent trois situations différentes dans leurs caractéristiques, dans leurs aspects factuels et relationnels, dans leurs témoignages, de manière à fournir une palette de situations possibles.

Les cas proposés sont interprétés par des acteurs sur base d’informations rendues anonymes mais issues de cas réels rencontrés en consultation ou lors d’interventions en organisation.

Chaque cas est présenté sous la forme de quatre vignettes. La vignette principale, appelée vignette clinique, reprend la description de la situation de manière générale sous la forme que pourrait prendre un témoignage ou une plainte exposée à un professionnel (conseiller en prévention, personne de confiance, responsable RH, …):

  • les aspects plus spécifiques de la situation comme l’attitude des collègues;
  • l’attitude de la ligne hiérarchique;
  • le contexte organisationnel;
  • le contexte personnel.

Ces vidéos sont disponibles sur la chaine YouTube du SPF Emploi:

Dépliant "Risques psychosociaux au travail"(SPF Emploi, avec le soutien du FSE – Belgique – 2014)

Ce dépliant s’adresse aux travailleurs ayant des problèmes psychosociaux, à toutes personnes impliquées dans la prévention et la sensibilisation des risques psychosociaux.

Il donne des réponses succinctes aux questions suivantes:

  • Que sont les risques psychosociaux?
  • Que puis-je faire?
  • A qui m’adresser?
  • Commet les contacter?

Ce dépliant est disponible sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Risques psychosociaux au travail (RPS) (Les).

Spot radio: les risques psychosociaux au travail (SPF Emploi – Belgique - 2013)

En 2013 et 2014, le SPF Emploi a réalisé une campagne sur les risques psychosociaux pour sensibiliser les employeurs, les membres de la ligne hiérarchique, les DRH et les représentant(e)s des travailleurs. Dans ce cadre, un spot radio sur le burnout a été réalisé:

radiospot_fr.jpg

Le site de la campagne “Se sentir bien au travail” n’est plus disponible, les informations concernant les risques psychosociaux, ainsi que les outils, sont disponibles dans la rubrique Thème > Risques psychosociaux (RPS).

Spots TV: les risques psychosociaux au travail (SPF Emploi – Belgique - 2012)

En 2012, le SPF Emploi a réalisé une campagne pour sensibiliser le grand public aux risques psychosociaux. Dans ce cadre, deux spot TV ont été réalisés pour montrer l’impact des risques psychosociaux sur la vie privée: “Ce que vous vivez au travail se ressent aussi ailleurs”.

tv_spot1_fr.jpg

tv_spot2_fr.jpg

Le site de la campagne “Se sentir bien au travail” n’est plus disponible, les informations concernant les risques psychosociaux, ainsi que les outils, sont disponibles dans la rubrique Thème > Risques psychosociaux (RPS).

  • Risques psychosociaux - Politique de prévention - Outils

  • Risques psychosociaux - Pré-diagnostic - Outils

  • Risques psychosociaux - Diagnostic et intervention - Outils

Risques psychosociaux - Réglementation

La problématique des risques psychosociaux s’inscrit dans le cadre de la loi sur le bien-être au travail. Les lois du 28 février 2014 et du 28 mars 2014 ont profondément modifié les dispositions du chapitre Vbis de la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail. Ce chapitre fixe désormais un cadre général pour la prévention des risques psychosociaux au travail.

L'employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour prévenir les risques psychosociaux au travail, pour prévenir les dommages découlant de ces risques ou pour limiter ces dommages. Toutes les spécificités relatives aux analyses des risques et aux procédures individuelles sont reprises dans le titre 3 relatif à la prévention des risques psychosociaux au travail du livre Ier du code du bien-être au travail.

Plus d’informations à ce sujet et les textes réglementaires sont disponibles sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi), dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Risques psychosociaux au travail.

Le SPF Emploi reçoit souvent des questions sur l’application de la réglementation relative à la prévention des risques psychosociaux au travail.

Les questions fréquemment posées (Frequently Asked Questions ou FAQ) ont été regroupées dans deux documents:

Ces documents sont mis à jour annuellement. Les ajouts les plus récents sont marqués en gris.

En pratique

  • Guide
    Guide
    Agents biologiques

    Guide générique pour lutter contre la propagation du COVID-19 au travail

    Afin d'aider les entreprises dans la reprise progressive des activités économiques, les partenaires sociaux du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail, en concertation avec la Cellule stratégique de la ministre de l’Emploi et des experts du Service public fédéral...
  • coronavirus
    coronavirus
    Agents biologiques / Analyse des risques

    Coronavirus : checklist prévention sur le lieu de travail

    La possibilité d’infection par le coronavirus sur le lieu de travail constitue un risque professionnel contre lequel l’employeur doit protéger ses travailleurs. Pour évaluer ce risque, le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi) a élaboré une liste d’autocontrôle.
  • vvibamti
    vvibamti
    Conseiller en prévention

    Instruction de travail de l’AMTI pour le suivi des contacts

    L’AMTI, l’Association des Médecins du Travail Internes, a rédigé une instruction de travail pour l’évaluation du risque et le suivi des contacts des travailleurs positifs au COVID-19, afin d’aider les entreprises à gérer efficacement les cas positifs de COVID-19 pour prévenir la propagation du...
  • napo
    napo
    Troubles musculosquelettiques (TMS)

    TMS: ressources pour les discussions de groupe sur le lieu de travail

    Deux dossiers de support pour appréhender la problématique des troubles musculosquelettiques (TMS) sur le lieu de travail sont maintenant disponibles dans de nombreuses langues, ils peuvent être utilisés ensemble.
  • contact tracing
    contact tracing

    Feuille de route de Co-Prev pour le contact tracing

    Co-Prev, l’association de Services Externes pour la Prévention et la Protection au travail (SEPPT) a élaboré une feuille de route pour le contact tracing dans les entreprises et les collectivités.

Actualités et évènements

  • agressie hulpverleners
    agressie hulpverleners
    30.09.2020

    Sur le blog: campagne “L’agression et la violence contre les soignants professionnels n’est JAMAIS acceptable” étendue aux forces de l’ordre

    Avril 2020 a vu le lancement de la 2ème partie de la campagne “L’agression et la violence contre les soignants professionnels n’est JAMAIS acceptable...
  • logo_fod_gr.jpg
    29.09.2020

    Service de garde pour la déclaration et l’enquête des accidents du travail très graves

    À partir du 1er octobre 2020, il sera possible de signaler un accident du travail très grave à l’inspection du travail par téléphone en dehors des...
  • Osha
    Osha
    25.09.2020

    Publications sur l’exposition à des agents biologiques dans les secteurs à risque

    L’exposition à des agents biologiques, tels que des virus et des bactéries, sur le lieu de travail peut être la source de divers problèmes de santé...