Maladies professionnelles et TMS

Certaines affections de type TMS sont-elles reconnues comme maladie professionnelle ?

Les maladies spécifiques aux TMS reprises sur cette liste au 24 septembre 2015 sont :

  • 1.605.01 : affections ostéo articulaires des membres supérieurs provoquées par les vibrations mécaniques ;
  • 1.605.02 : affections angioneurotiques des membres supérieurs provoquées par les vibrations mécaniques ;
  • 1.605.03 : syndrome mono ou polyradiculaire objectivé de type sciatique, syndrome de la queue de cheval ou syndrome du canal lombaire étroit :
    • consécutif à une hernie discale dégénérative provoquée par le port de charges lourdes ou par des vibrations mécaniques transmises au corps par le siège, à la condition que le syndrome radiculaire se produise pendant l'exposition au risque professionnel ou, au plus tard, un an après la fin de cette exposition, ou
    • consécutif à une spondylose-spondylarthrose dégénérative précoce au niveau L4-L5 ou L5-S1, provoquée par le port de charges lourdes ou par des vibrations mécaniques transmises au corps par le siège ;
  • 1.606.11 : maladies des bourses périarticulaires dues à des pressions, cellulites sous-cutanées ;
  • 1.606.21 : maladies dues au surmenage des gaines tendineuses, du tissu péritendineux, des insertions musculaires et tendineuses chez les artistes du spectacle ;
  • 1.606.22 : maladies atteignant les tendons, les gaines tendineuses et les insertions musculaires et tendineuses des membres supérieurs dues à une hypersollicitation de ces structures par des mouvements nécessitant de la force et présentant un caractère répétitif, ou par des postures défavorables ;
  • 1.606.41 : arrachement par surmenage des apophyses épineuses ;
  • 1.606.51 : atteinte de la fonction des nerfs due à la pression ;
  • 1.608 : thrombose ou anévrisme de l’artère ulnaire au niveau de l’éminence hypothénar, accompagné(e) d’un syndrome angioneurotique ou d’ischémie, provoqué(e) par une percussion répétitive avec ou sur l’éminence hypothénar (syndrome du marteau hypothénar).

En pratique

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  • Agents cancérigènes et mutagènes
    Enseignement

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  • Point focal belge de l’EU-OSHA

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  • Bruit / Équipements de protection individuelle (EPI) / PME
    Agriculture, sylviculture et pêche / Industrie manufacturière / Construction

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Actualités et évènements

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    L’arrêté royal du 16 novembre 2023 modifiant le code du bien-être au travail en ce qui concerne les agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et...
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