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Centre de connaissance belge sur le bien-être au travail
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Signalisation de sécurité et de santé

La signalisation de sécurité ou de santé est une signalisation qui peut être liée: à un objet déterminé, à une activité déterminée, à une situation déterminée ou à un comportement déterminé. La signalisation transmet un message ou une information en lien avec la sécurité ou la santé au travail au moyen: d'un panneau, d'une couleur, d'un signal lumineux, d'un signal acoustique, d'une communication verbale ou d'un signal gestuel.

Signalisation de sécurité et de santé - Documentation externe

Fiche “Signalisation de santé et de sécurité au travail" (ABBET - Belgique)

L’Association Bruxelloise pour le Bien-être au travail (ABBET) synthétise en une fiche les informations importantes sur la signalisation de santé et de sécurité au travail.

Sur le site de l’ABBET: Fiche 9.1. Signalisation de santé et de sécurité au travail.

Guide du responsable HSE: Mettre en place une signalisation de sécurité appropriée (Wolters Kluwer France - France)

Le guide du responsable Hygiène-Sécurité-Environnement (HSE) sur le site portail métier WK-HSQE de Wolters Kluwer France, dédié aux acteurs Hygiène, Santé - Sécurité, Qualité, Environnement, énumère les étapes de travail nécessaires pour mettre en place une signalisation de sécurité adaptée à son entreprise.

Sur le portail WK-HSQE: Guide du responsable HSE - Partie 4: Prévenir les risques professionnels - Thème 410: Adapter l'environnement de travail - 410-5: Mettre en place une signalisation de sécurité appropriée.

Site de la "Nederlandse Vereniging Veiligheidssignalisatie” (NVVS - Pays-Bas)

Ce site vise à clarifier les informations (normes, règlementation, …) relatives à la signalisation de sécurité et de santé selon la règlementation en vigueur aux Pays-Bas.

Le site de la NVVS, en néerlandais: http://www.nvvsignalisatie.nl/

Signalisation de sécurité et de santé - Matériel de sensibilisation

Film Napo "Signalisation de santé et de sécurité sur les lieux de travail" (EU-OSHA)

L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) propose deux films d’animations sur les signalisations de base de santé et de sécurité sur les lieux de travail.

Ces films sont destinés aux enseignants voulant sensibiliser les enfants aux signalisations de santé et de sécurité de base.

Sur le site de NAPO, dans la rubrique Utiliser Napo > Napo pour les enseignants > Leçon 1 – les panneaux de danger/d’interdiction.

Film Napo "Best signs story..." sur la signalisation santé-sécurité sur le lieu de travail (INRS - France)

Ce film d'animation montre l'existence d'une signalisation santé et sécurité sur le lieu de travail, promeut le respect de celle-ci et permet de repérer la signification des formes et des couleurs des panneaux.

Sur le site de l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et de maladies professionnelles (INRS), le film Best signs story... Napo et la signalisation santé sécurité sur le lieu de travail.

Signalisation de sécurité et de santé - Outils

Pictogrammes de signalisation de santé et de sécurité au travail (INRS - France)

L’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et de maladies professionnelles (INRS) propose un kit regroupant les symboles à faire figurer dans les lieux de travail. Le kit permet de reproduire les pictogrammes de signalisation de santé et de sécurité au travail et de les utiliser sur tout support, mais sans les modifier. Ils sont libres de droits d'utilisation.

Ce kit est disponible sur le site de l’INRS: Pictogrammes de signalisation de santé et de sécurité au travail - Kit regroupant les symboles à faire figurer sur la signalétique des lieux de travail.

Signalisation de sécurité et de santé - Publications

Produits chimiques dangereux - Série Stratégie SOBANE  (SPF Emploi - Belgique - 2005)

La stratégie SOBANE (plus d'informations sur le site www.sobane.be) met à disposition des entreprises des méthodes participatives pour les aider à analyser les risques et à déterminer des mesures de prévention. La brochure SOBANE spécifique aux produits chimiques dangereux contient des méthodes d’observation et d’analyse des risques et des fiches d’information destinées aux entreprises.

Cette publication est téléchargeable librement sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Produits chimiques dangereux - Série Stratégie SOBANE.

En route vers la signalisation: Les pictogrammes à l’école maternelle (Vrije zelfstandige kleuterschool ’t Kranske – Belgique - 2004/2005)

Comment apprendre les pictogrammes de sécurité et santé aux élèves de l’école maternelle? L’institutrice Annemieke Jacobs décrit comment les petits enfants apprennent à utiliser les pictogrammes.

L’outil est destiné au personnel éducatif voulant enseigner la signalisation aux enfants de l’école maternelle.

Cette publication est téléchargeable librement sur ce site du Centre de connaissance belge sur le bien-être au travail BeSWIC (Belgian Safe Work Information Center): En route vers la signalisation: Les pictogrammes à l’école maternelle (PDF, 362 kB).

La signalisation de sécurité et de santé (CNAC – Belgique - 1998)

Le Comité National d’Action pour la sécurité et l’hygiène dans la Construction (CNAC) propose une brochure qui décrit les prescriptions générales en matière de signalisation de sécurité et de santé, les obligations des employeurs et les différents panneaux avec leur signification.

Cette publication est téléchargeable librement sur le site du CNAC, dans la rubrique Infos bien-être > Publications > Publications > Detail: La signalisation de sécurité et de santé.

La signalisation de santé et sécurité au travail (INRS - France - 2015)

Il s’agit d’une plaquette d’information qui rappelle les principes de la réglementation française en matière de signalisation de santé et sécurité au travail.

Cette publication est téléchargeable librement sur le site de l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et de maladies professionnelles (INRS): La signalisation de santé et de sécurité au travail.

Safety signs and signals (HSE – Royaume-Uni – 2015)

Ce guide met à jour les références aux lois et aux normes qui ont été modifiées pour tenir compte des changements concernant l'étiquetage et l'emballage des substances chimiques.

Le guide est disponible en anglais sur le site de "Health and Safety Executive" (HSE): Safety signs and signals - The Health and Safety (Safety Signs and Signals) Regulations 1996.

Questions parlementaires

  • 1132 Chambre - L'analyse des risques routiers en entreprises

Signalisation de sécurité et de santé - Réglementation

AR du 17 juin 1997 concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail

Cet arrêté ne s'applique pas à:

  • la signalisation prescrite pour la mise sur le marché de substances et de préparations dangereuses, de produits et d'équipements;
  • la signalisation utilisée pour la réglementation du trafic routier, ferroviaire, fluvial, maritime et aérien.

Plus d’informations à ce sujet et les textes réglementaires sont disponibles sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la rubrique Bien-être au travail Bien-être au travail > Lieux de travail > Signalisation de sécurité et de santé.

L’AR du 17 juin 1997 a été adapté par l’AR du 20 juillet 2015 modifiant diverses dispositions afin de les adapter au Règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances et des mélanges, qui a été publié au Moniteur Belge du 4 août 2015. Dans l’AR on ne fait pas de référence à la norme ISO 7010. Plus d’informations à ce sujet sont disponibles sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la rubrique Actualités > Cinq arrêtés royaux sont adaptés au Règlement européen CLP.

Normes internationales et directives européennes

Communication sur directive 92/58/CEE (2008)

La communication est disponible sur le site Eur-Lex, dans la rubrique EUROPA > Législation et publications de l'UE > EUR-Lex > EUR-Lex - 52008DC0698 – FR: Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, Comité économique et social européen et au Comité des régions sur la mise en œuvre pratique des directives 92/57/CEE (chantiers temporaires et mobiles) et 92/58/CEE (signalisation de sécurité sur le lieu de travail) sur la santé et la sécurité au travail.

En pratique

  • Prévenir les risques professionnels: un enjeu économique pour l'entreprise

    EUROGIP a publié une note sur le thème "Prévenir les risques professionnels: un enjeu économique pour l'entreprise"...
  • OIRA / Analyse des risques
    Activités de nettoyage et titres services

    Outil OiRA pour le secteur du nettoyage

    Un nouvel outil "OiRA" gratuit en ligne a été développé pour les micro et petites entreprises du secteur du nettoyage afin de les aider à inventorier et évaluer, d'une manière simple et efficace, les risques en matière de santé et de sécurité au travail...
  • Ambiances thermiques

    Grandes chaleurs au travail

    En été, il arrive que des températures excessives empêchent les travailleurs d’accomplir leurs tâches dans des conditions acceptables. Dès lors, l’employeur doit prendre des mesures nécessaires pour réduire ces inconvénients. Ces mesures sont imposées par la réglementation.
  • Accidents du travail

    Leçons tirées de deux accidents qui se sont produits dans des entreprises Seveso belges

    La Division du contrôle des risques chimiques de la Direction générale Contrôle du bien-être au travail a publié, sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale, deux nouvelles notes dans la série "Leçons tirées d'accidents":...
  • Ergonomie / Troubles musculosquelettiques (TMS)
    Alimentation, boissons et tabac

    Les solutions ergonomiques pour l’industrie alimentaire - Rapport de synthèse Ergoscan®

    Prevent a développé L’Ergoscan®. Alimento offre aux entreprises de l’industrie alimentaire la possibilité de faire effectuer un Ergoscan®. Les résultats des entreprises qui l’ont déjà fait, ont été repris dans un rapport de synthèse, qui contient également des recommandations applicables à l’...

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