La signalisation de sécurité ou de santé est une signalisation qui peut être liée: à un objet déterminé, à une activité déterminée, à une situation déterminée ou à un comportement déterminé. La signalisation transmet un message ou une information en lien avec la sécurité ou la santé au travail au moyen: d'un panneau, d'une couleur, d'un signal lumineux, d'un signal acoustique, d'une communication verbale ou d'un signal gestuel.
Signalisation de sécurité et de santé - Publications
Produits chimiques dangereux - Série Stratégie SOBANE (SPF Emploi - Belgique - 2005)
La stratégie SOBANE (plus d'informations sur le site www.sobane.be) met à disposition des entreprises des méthodes participatives pour les aider à analyser les risques et à déterminer des mesures de prévention. La brochure SOBANE spécifique aux produits chimiques dangereux contient des méthodes d’observation et d’analyse des risques et des fiches d’information destinées aux entreprises.
Cette publication est téléchargeable librement sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Produits chimiques dangereux - Série Stratégie SOBANE.
En route vers la signalisation: Les pictogrammes à l’école maternelle (Vrije zelfstandige kleuterschool ’t Kranske – Belgique - 2004/2005)
Comment apprendre les pictogrammes de sécurité et santé aux élèves de l’école maternelle? L’institutrice Annemieke Jacobs décrit comment les petits enfants apprennent à utiliser les pictogrammes.
L’outil est destiné au personnel éducatif voulant enseigner la signalisation aux enfants de l’école maternelle.
Cette publication est téléchargeable librement sur ce site du Centre de connaissance belge sur le bien-être au travail BeSWIC (Belgian Safe Work Information Center): En route vers la signalisation: Les pictogrammes à l’école maternelle (PDF, 362 kB).
La signalisation de sécurité et de santé (CNAC/Constructiv – Belgique - 1998)
Le Comité National d’Action pour la sécurité et l’hygiène dans la Construction CNAC (le présent Constructiv) propose une brochure qui décrit les prescriptions générales en matière de signalisation de sécurité et de santé, les obligations des employeurs et les différents panneaux avec leur signification.
Cette publication est téléchargeable librement sur le site de Constructiv, dans sa bibliothèque en ligne: La signalisation de sécurité et de santé.
La signalisation de santé et sécurité au travail (INRS - France - 2015)
Il s’agit d’une plaquette d’information qui rappelle les principes de la réglementation française en matière de signalisation de santé et sécurité au travail.
Cette publication est téléchargeable librement sur le site de l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et de maladies professionnelles (INRS): La signalisation de santé et de sécurité au travail.
Safety signs and signals (HSE – Royaume-Uni – 2015)
Ce guide met à jour les références aux lois et aux normes qui ont été modifiées pour tenir compte des changements concernant l'étiquetage et l'emballage des substances chimiques.
Le guide est disponible en anglais sur le site de "Health and Safety Executive" (HSE): Safety signs and signals - The Health and Safety (Safety Signs and Signals) Regulations 1996.
Signalisation de sécurité et de santé - Documentation externe
Fiche “Signalisation de santé et de sécurité au travail" (ABBET - Belgique)
L’Association Bruxelloise pour le Bien-être au travail (ABBET) synthétise en une fiche les informations importantes sur la signalisation de santé et de sécurité au travail.
Sur le site de l'ABBET, dans la rubrique Bobet après inscription: le "Fiche 9.1. Signalisation de santé et de sécurité au travail".
Site de la "Nederlandse Vereniging Veiligheidssignalisatie” (NVVS - Pays-Bas)
Ce site vise à clarifier les informations (normes, règlementation, …) relatives à la signalisation de sécurité et de santé selon la règlementation en vigueur aux Pays-Bas.
Le site de la NVVS, en néerlandais: http://www.nvvsignalisatie.nl/
Signalisation de sécurité et de santé - Réglementation
Titre 6 concernant la signalisation de santé et de sécurité du livre III du code du bien-être au travail
Titre 6 du livre III du code ne s'applique pas à:
- la signalisation prescrite pour la mise sur le marché de substances et de préparations dangereuses, de produits et d'équipements;
- la signalisation utilisée pour la réglementation du trafic routier, ferroviaire, fluvial, maritime et aérien.
Plus d’informations à ce sujet et les textes réglementaires sont disponibles sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi), dans la rubrique Bien-être au travail Bien-être au travail > Lieux de travail > Signalisation de sécurité et de santé.
Titre 6 du livre III du code est adapté au Règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances et des mélanges. Dans ce titre 6, on ne fait pas de référence à la norme ISO 7010.
Normes internationales et directives européennes
- ISO 7010 = mise en application de la norme par rapport à la signalisation de sécurité.
Plus d’informations à ce sujet sont disponibles sur le site du SPF Emploi, dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Lieux de travail > Signalisation de sécurité et de santé > Application de la norme ISO 7010 - Directive 92/58/CEE = réglementation européenne sur la signalisation de sécurité et tout ce qui a trait à la transmission d'information de sécurité à travers des images et des pictogrammes.
Plus d’informations sur ce sujet sont disponibles en anglais sur le site de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, dans la rubrique Législation > Directives de l’UE > Workplaces, equipment, signs,... > Directive 92/58/EEC – safety and/or health signs. - Directive 2014/27/UE, disponible sur le site Eur-Lex, dans la rubrique EUROPA > Législation et publications de l'UE > EUR-Lex > EUR-Lex - 32014L0027 - FR: Directive 2014/27/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 modifiant les directives du Conseil 92/58/CEE, 92/85/CEE, 94/33/CE, 98/24/CE et la directive 2004/37/CE du Parlement européen et du Conseil afin de les aligner sur le règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges.
- Plus d’informations sur la réglementation de transport de produits dangereux, y compris la classification et l’étiquetage, sont disponibles sur le site de la Commission Economique des Nations Unies pour l’Europe (CEE-ONU), dans la rubrique Transport: Marchandises dangereuses.
Communication sur directive 92/58/CEE (2008)
La communication est disponible sur le site Eur-Lex, dans la rubrique EUROPA > Législation et publications de l'UE > EUR-Lex > EUR-Lex - 52008DC0698 – FR: Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, Comité économique et social européen et au Comité des régions sur la mise en œuvre pratique des directives 92/57/CEE (chantiers temporaires et mobiles) et 92/58/CEE (signalisation de sécurité sur le lieu de travail) sur la santé et la sécurité au travail.
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Questions parlementaires
1132 Chambre - L'analyse des risques routiers en entreprises
Signalisation de sécurité et de santé - Matériel de sensibilisation
Film Napo "Signalisation de santé et de sécurité sur les lieux de travail" (EU-OSHA)
L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) propose deux films d’animations sur les signalisations de base de santé et de sécurité sur les lieux de travail.
Ces films sont destinés aux enseignants voulant sensibiliser les enfants aux signalisations de santé et de sécurité de base.
Sur le site de NAPO, dans la rubrique Utiliser Napo > Napo pour les enseignants > Leçon 1 – les panneaux de danger/d’interdiction.
Film Napo "Best signs story..." sur la signalisation santé-sécurité sur le lieu de travail (EU-OSHA)
Ce film d'animation montre l'existence d'une signalisation santé et sécurité sur le lieu de travail, promeut le respect de celle-ci et permet de repérer la signification des formes et des couleurs des panneaux.
Sur le site de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA), le film Napo dans... Napo et la signalisation - remastérisé (2023).
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