Présidence belge du Conseil de l'Union européenne

03.01.2024
Jusqu’au 30 juin 2024, la Belgique préside le Conseil de l'Union européenne. Dans le cadre de cette présidence, le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi) organise plusieurs conférences, entre autres sur le bien-être au travail.

Plus d’informations sur la Présidence belge sont disponibles sur:

Un aperçu de toutes les activités du SPF Emploi dans le cadre de la Présidence est disponible sur le site du SPF Emploi: Présidence belge du Conseil de l'Union européenne.

Sur le site du Conseil national du travail (CNT), lisez également l'avis portant sur le volet prospectif de la présidence belge de l’Union européenne (agenda UE 2024-2029) (PDF, 1,06 Mo) et le communiqué de presse (PDF, 378 Ko) qui l'accompagne.

Conférence Santé mentale et travail (30 au 31 janvier 2024)

Cet événement de deux jours a réuni des experts et des décideurs afin d'aborder tous les défis liés à la détérioration de la santé mentale sur les lieux de travail européens.

L'objectif était d'échanger des solutions innovantes ou des bonnes pratiques. La nécessité d'une approche intégrée, d'un cadre législatif fort au niveau européen, d'une meilleure anticipation des crises futures et l'importance du dialogue social étaient soulignées.

Plus d’informations sont disponibles sur le site du la Présidence belge: Conférence: la santé mentale sur le lieu de travail.

Lisez également les communiqués de presse des deux jours de la conférence:

Groupe d'experts Seveso (SEG) (11 au 12 avril 2024)

Les accidents industriels majeurs impliquant des substances chimiques dangereuses peuvent avoir des conséquences importantes à la fois pour les travailleurs sur site, la population avoisinante et l'environnement. 

La directive Seveso III (directive 2012/18/UE) concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses fournit un cadre pour les mesures de gestion des risques visant à prévenir les accidents majeurs et à en limiter les conséquences. Elle s'applique à plus de 12 000 installations industrielles dans l'UE et à près de 400 entreprises en Belgique. Des secteurs tels que l'industrie chimique et pétrochimique, le commerce de gros et le stockage de carburants sont couverts par son champ d'application. 

Pendant ces trois jours, le groupe d'experts Seveso discutera des questions de mise en œuvre de la directive:  

  • Mercredi 10 avril: Séminaire sur la planification d'urgence externe pour les établissements Seveso, organisé conjointement avec le Centre de crise national. 
  • Jeudi 11 avril: Réunion du groupe d'experts Seveso, présidée par la DG Environnement  
  • Vendredi 12 avril: Visites de sites Seveso.

Plus d’informations sont disponibles sur le site du la Présidence belge: Réunion du groupe d'experts Seveso.

Comité des hauts responsables de l'inspection du travail (CHRIT) (7 au 8 mai 2024)

Le Comité des hauts responsables de l'inspection du travail (CHRIT) donne son avis sur toutes les questions relatives à l'application par les États membres de la législation européenne en matière de santé et de sécurité au travail. Le CHRIT est composé de représentants des services d'inspection du travail de tous les États membres.

Sa 85e réunion sera consacrée à l'élaboration d'une stratégie efficace des inspections nationales du travail (NLI) pour faire respecter la sécurité et la santé au travail (SST) des travailleurs exposés à des agents chimiques dangereux, en particulier les produits chimiques cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR).

Le cancer est la principale cause de décès liés au travail dans l'UE, avec environ 100 000 décès par cancer professionnel chaque année. Par conséquent, les actions visant à lutter contre le cancer sur le lieu de travail sont des éléments clés du plan européen "Vaincre le cancer" et sont conformes à la feuille de route de l'UE sur les substances cancérigènes pour 2020-2024 (Roadmap on Carcinogens).

Dans le cadre stratégique sur la SST 2021-2027, la méthodologie de traitement des substances dangereuses continuera d'être mise à jour afin d'identifier de nouveaux gains d'efficacité dans l'établissement des valeurs limites dans le processus de prise de décision. En outre, le CHRIT continuera à rationaliser l'interface entre le règlement sur la sécurité et la santé au travail (SST) et le règlement sur l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et les restrictions des substances chimiques (REACH), conformément aux approches "Une substance, une évaluation" et "Mieux légiférer". L'échange de bonnes pratiques et de méthodes de mise en œuvre constitue une priorité du plan de travail du CHRIT pour la période 2021-2024.

Plus d’informations sont disponibles sur le site du la Présidence belge: Comité des hauts responsables de l'inspection du travail.

Événement de clôture "Feuille de route relative aux substances cancérigènes" (12 au 13 juin 2024)

La feuille de route relatives aux substances cancérigènes (‘Roadmap on Carcinogens’) est une campagne de sensibilisation européenne, visant à promouvoir des bonnes pratiques sur le lieu de travail pour prévenir les risques liés aux substances cancérigènes au travail.

Lors de l'événement de clôture de la feuille de route, un état des lieux sur les substances cancérigènes sera présenté ainsi que les réalisations de la feuille de route, en fonction de ses différents piliers et défis. Les partenaires de la feuille de route reviendront sur la manière dont le parcours a débuté, sur ce qui s'est passé et ce qui a été réalisé au cours de ce parcours. Toutefois, ils réfléchiront également à la situation actuelle et à ce qu'il reste à faire, en particulier en ce qui concerne la manière dont les réalisations de la feuille de route peuvent être consolidées et mises en œuvre dans la pratique. De plus, l'événement de clôture abordera les priorités de la présidence belge en matière de prévention des agents cancérigènes sur le lieu de travail.

Plus d’informations sont disponibles sur le site du la Présidence belge: Événement de clôture "Roadmap on Carcinogens".