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Centre de connaissance belge sur le bien-être au travail
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Réglementation

Ce module propose des liens vers l'information concernant la réglementation applicable en matière de bien-être au travail. Cette réglementation contient un ensemble de dispositions qui concernent la prévention et la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs sur les lieux de travail, y compris les aspects d'hygiène sur le lieu de travail et les aspects psychosociaux au travail (dont le stress, la violence, le harcèlement moral et sexuel).

La préparation, la promotion et l'exécution de la réglementation belge concernant le bien-être au travail est de la compétence du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale et comprend notamment la transposition des directives européennes et des conventions internationales relatives au bien-être au travail.

 

Accidents du travail - Réglementation

Agents cancérigènes et mutagènes - Réglementation

Agents chimiques - Réglementation

Alcool et drogues - Réglementation

Ambiances thermiques - Réglementation

Amiante - Réglementation

Analyse des risques - Réglementation

Bruit - Réglementation

Comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT) - Réglementation

Conseiller en prévention - Réglementation