Update 20/02/2023
Dans les travaux de terrassement ou autres travaux de constructions civiles à proximité de conduites souterraines, ces dernières peuvent être endommagées avec des conséquences directes ou indirectes. C’est ce que nous a encore appris la catastrophe de Ghislenghien le 30 juillet 2004.
De plus, en fonction de la cohésion du sol et de la présence de sable, pierres et déchets de débris, des travaux de terrassement peuvent endommager l’isolation des impétrants existants, faisant apparaître un réel risque d’électrocution et d’arc électrique. C’est pourquoi ces travaux doivent être réalisés manuellement à 50 cm des impétrants existants. Des techniques spécifiques, telles que l’aspiration du sol, peuvent toutefois éliminer aussi le risque pour une grande partie.
Aspiration du sol
Sur le site Internet du Constructiv (précédemment CNAC), la rubrique ‘Exemples de bonnes pratiques’ reprend une explication sur une excavatrice-aspiratrice: Exécution en sécurité de travaux d’excavation à proximité d’impétrants. Cette technique est aussi décrite en page 8 du journal d’information CNAC info 2012/2 (ne plus disponible) et dans rubrique 9.3 (pag 58 jusqu’à 60) de la publication Techniques de terrassement perfectionnement pour conducteurs d’engins de chantier.
Cette technique est une bonne solution pour réduire les incidents multiples lors de travaux de terrassement à proximité de conduites. Si vous complétez les mots « grondzuigen », « excavatrice-aspiratrice », « vacuum excavation » ou « Saugbagger » dans un moteur de recherche, vous obtenez un tas d’information sur cette méthode alternative pour l’exécution en toute sécurité de travaux de terrassement.
Aux Pays-Bas, l’aspiration du sol est aussi pratiquée dans l’horticulture pour ne pas endommager les racines des arbres. Dans un sol pollué, cette technique serait moins appropriée en raison des risques d’explosion lors de l’aspiration du sol qui est pollué par des substances volatiles.
Une fédération a également été créée, notamment le Stichting Belangenvereniging Grondzuigen ou on peut consulter l’analyse de risque et la catalogue Arbo.
Autres techniques
Le guide de la « Kabel en Leiding Overleg « (KLO) “Graafschade preventie: inventarisatie en selectie van innovaties ter voorkoming van graafschade” n'est plus disponible. Cependant, le document Factoren van invloed op Preventie Graafschade est toujours disponible. Depuis le 1er janvier 2022, KLO fait le maximum pour être à l'épreuve de CROW 500. Il existe également une boîte à outils CROW 500.
« The Survey Association » au Royaume-Uni a également édité un guide reprenant des informations utiles et des techniques alternatives: The Essential guide to utility surveys: detailled guidance notes for specifying a utility survey (PDF)
Le « British Standards Institute (BSI) » a une norme PAS 128 ‘Specification for underground utility detection’ à ce sujet. Revue en 2022.
L’institut français de normalisation AFNOR a édité cette norme à ce sujet: :NF S70-003-1 "Travaux à proximité de réseaux : partie 1 - prévention des dommages et de leurs conséquences". La norme NF S 70-003-2 traite de la détection et de la localisation des conduites souterraines.
Regardez le film de l’AFNOR sur « YouTube » concernant la norme NF S70-003-1: Pourquoi une norme sur les travaux à proximité des réseaux?
L’Association Nettoyage Industriel (Stichting Industriële Reiniging - SIR) a dans sa dernière édition du livre “druk vacuümreinigen” aussi consacré quelques chapitres concernant le thème du excavation-aspiration (chapitres 5.6, 5.15, 6.5 et 6.8).
Affaissement de terrain dans le port d’Anvers
Le 5 juillet 2013 a eu lieu un affaissement de terrain à la Scheldelaan dans le port d’Anvers. En raison de cet affaissement, 6 pipelines se sont retrouvés sous une pression supplémentaire. Durant plusieurs jours, des excavatrices-aspiratrices ont aspiré le sol autour des conduites. Ensuite, on a inspecté les conduites pour repérer les fuites ou les cassures. Plus d’informations dans ce bulletin provenant du journal “Het nieuwsblad” (en néerlandais): De Wever: ‘Antwerpen ontsnapt aan Gellingen in het kwadraat’.
Campagnes et sensibilisation au travail en toute sécurité à proximité de conduites
Divers acteurs dans notre pays et à l’étranger ont menés des actions ou des campagnes et édités des publications pour sensibiliser à ces risques. Un bon exemple en est le Point de contact fédéral Informations Câbles et Conduites (CICC) en Belgique, le Kabel- en Leidinginformatieportaal (KLIP) en Flandre, le portail Powalco en Wallonie et le Dig Safely à New York. Vous trouverez plus d’exemples et d’information ci-dessous.
Plus d’information
- Brochure du Service public fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie: Travaux à proximité de canalisations de transport de produits gazeux et autres (PDF)
- Dossier technique 144 Constructiv: Travaux à proximité de canalisations
- Publications des gestionnaires de conduites:
- Le distributeur de gaz naturel Fluxys: Travaux à proximité de nos canalisations : sécurité
- ORES: Précautions d’usages lors des travaux
- Resa : Travaux à proximité des réseaux de distribution d’électricité et de gaz
- Fluvius: Graven doe je met zorg!
- Brochure de présentation du CICC: Des travaux en perspective ? Misez sur la sécurité (PDF)
- Sur le site internet de Fetrapi
- Sur le site internet de Elia : IN309 - Travaux souterrains dans ou à proximité des installations d'Elia
- Brochure des Assurances fédérales (seulement en néerlandais): Werken in de nabijheid van ondergrondse installaties - Praktische tips voor aannemers (PDF)
- Gestion des impétrants : Décret du 30 avril 2009 : Information, coordination et organisation des chantiers sous, sur et au-dessus des voiries ou des cours d’eau
- Sur le terrassement minutieux:
- CROW-publicatie 500 ‘Schade voorkomen aan kabels en leidingen’ est un amalgame des publications ‘Graafschade voorkomen aan kabels en leidingen' (publication 250) et 'Kabels en leidingen rond wateren en waterkeringen’ (publication 308).
- Sur les techniques alternatives:
- Article de la revue professionnelle néerlandaise « Boomzorg » pour la maintenance et la gestion des arbres dans les espaces publics: Grondzuigen voor de toekomst - Nieuwe techniek geeft bomen een tweede jeugd
- Sur le site internet de Stichting Belangenorganisatie Grondzuigen
- Sur le site internet de trenchlesspedia
- Sur le site internet de European GPR Association
- Travaux à proximité des réseaux enterrés et investigations complémentaires sans fouille
- Annexe 5 à la DGUV Information 203-017 - Schutzmaßnahmen bei Erdarbeiten in der Nähe erdverleg...
- Publications générales sur creuser et les conduites souterraines:
- Publication du « Health and Safety Authority », l’agence irlandaise pour la sécurité et la santé au travail (en anglais): Code of Practice For Avoiding Danger From Underground Services (PDF)
- Lignes directrices lors de travaux de terrassement à proximité de câbles électriques souterrains, sur le site Internet de « Health & Safety Executive » (HSE), l’agence britannique pour la sécurité et la santé au travail (en anglais): Excavation and underground services
- Sur le site internet de la ‘Fédération Française du Bâtiment’: Travaux à proximité des réseaux souterrains et aériens : un nouveau mode d'emploi de la réglementation
- Sur le site internet du “Centre d’étude des tunnels”: Guide de bonnes pratiques pour la sécurité et la protection de la santé lors de travaux en souterrain
- Sur le site internet de la « Fédération Nationale des Travaux Publics » : guide d’application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux - Fascicule 2 : guide technique : Version 2
- Explication concernant la Directive européenne « INSPIRE » sur le site Internet de la Commission européenne (en anglais): INSPIRE: Infrastructure for Spatial Information in the European Community
- Article sur le site Internet du centre de connaissance belge sur le bien-être au travail BeSWIC: Travaux à proximité de conduites souterraines d’utilité publique
- Jurisprudence:
- Magazine juridique sur la distribution d’électricité et de gaz (jusqu’à 2014), édité par la Commission juridique de Synergrid , la fédération des gestionnaires de réseau électricité et gaz naturel en Belgique: IUVIS
- Thèse de Karolien Heirbout (en néerlandais): Juridische analyse van de aansprakelijkheid bij schade aan en door ondergrondse nutsleidingen (PDF)