Dans les travaux de terrassement ou autres travaux de constructions civiles à proximité de conduites souterraines, ces dernières peuvent être endommagées avec des conséquences directes ou indirectes. C’est ce que nous a encore appris la catastrophe de Ghislenghien le 30 juillet 2004.
De plus, en fonction de la cohésion du sol et de la présence de sable, pierres et déchets de débris, des travaux de terrassement peuvent endommager l’isolation des impétrants existants, faisant apparaître un réel risque d’électrocution et d’arc électrique. C’est pourquoi ces travaux doivent être réalisés manuellement à 50 cm des impétrants existants. Des techniques spécifiques, telles que l’aspiration du sol, peuvent toutefois éliminer aussi le risque pour une grande partie.
Aspiration du sol
Sur le site Internet du Comité National d’Action pour la sécurité et l’hygiène dans la Construction (CNAC), la rubrique ‘Exemples de bonnes pratiques’ reprend une explication sur une excavatrice-aspiratrice: Exécution en sécurité de travaux d’excavation à proximité d’impétrants. Cette technique est aussi décrite en page 8 du journal d’information CNAC info 2012/2 (PDF) et dans rubrique 9.3 (pag 58 jusqu’à 60) de la publication Techniques de terrassement perfectionnement pour conducteurs d’engins de chantier du Fonds de Formation professionnelle de la Construction.
Cette technique est une bonne solution pour réduire les incidents multiples lors de travaux de terrassement à proximité de conduites. Si vous complétez les mots « grondzuigen », « excavatrice-aspiratrice », « vacuum excavation » ou « Saugbagger » dans un moteur de recherche, vous obtenez un tas d’information sur cette méthode alternative pour l’exécution en toute sécurité de travaux de terrassement.
Aux Pays-Bas, l’aspiration du sol est aussi pratiquée dans l’horticulture pour ne pas endommager les racines des arbres. Dans un sol pollué, cette technique serait moins appropriée en raison des risques d’explosion lors de l’aspiration du sol qui est pollué par des substances volatiles.
Une fédération a également été créée, notamment le Stichting Belangenvereniging Grondzuigen ou on peut consulter l’analyse de risque et la catalogue Arbo.
Autres techniques
La ‘Kabel en Leiding overleg’ (KLO) aux Pays-Bas a publié un rapport en 2012: Graafschade preventie: Inventarisatie en selectie van innovaties ter voorkoming van graafschade (PDF). L’annexe de ce rapport reprend:
- Quelques techniques de détection des câbles et conduites, comme le radar terrestre, le détecteur de câbles, le détecteur de gaz, la puce de détection et le détecteur métallique
- Des techniques de remplacement
- Des techniques de terrassement innovantes, comme l’excavatrice-aspiratrice et le godet en caoutchouc.
« The Survey Association » au Royaume-Uni a également édité un guide reprenant des informations utiles et des techniques alternatives: The Essential guide to utility surveys: detailled guidance notes for specifying a utility survey (PDF)
Le « British Standards Institute (BSI) » a une norme PAS 128 « Specification for underground utility detection » à ce sujet. Elle est actuellement en cours de révision.
L’institut français de normalisation AFNOR a édité cette norme à ce sujet: NF S70-003-1 « Travaux à proximité de réseaux: partie 1 - prévention des dommages et de leurs conséquences ». La norme NF S 70-003-2 traite de la détection et de la localisation des conduites souterraines.
Regardez le film de l’AFNOR sur « YouTube » concernant la norme NF S70-003-1: Pourquoi une norme sur les travaux à proximité des réseaux?
L’Association Nettoyage Industriel (De Stichting Industriële Reiniging -SIR) a dans sa dernière édition du livre “druk vacuümreinigen” aussi consacré quelques chapitres concernant le thème du excavation-aspiration (chapitres 5.6, 5.15, 6.5 et 6.8).
Affaissement de terrain dans le port d’Anvers
Le 5 juillet 2013 a eu lieu un affaissement de terrain à la Scheldelaan dans le port d’Anvers. En raison de cet affaissement, 6 pipelines se sont retrouvés sous une pression supplémentaire. Durant plusieurs jours, des excavatrices-aspiratrices ont aspiré le sol autour des conduites. Ensuite, on a inspecté les conduites pour repérer les fuites ou les cassures. Plus d’informations dans ce bulletin provenant du journal “Het nieuwsblad” (en néerlandais): De Wever: ‘Antwerpen ontsnapt aan Gellingen in het kwadraat’.
Campagnes et sensibilisation au travail en toute sécurité à proximité de conduites
Divers acteurs dans notre pays et à l’étranger ont menés des actions ou des campagnes et édités des publications pour sensibiliser à ces risques. Un bon exemple en est le Point de contact fédéral Informations Câbles et Conduites (CICC) en Belgique et le Dig Safely à New York. Vous trouverez plus d’exemples et d’information ci-dessous.
Plus d’information
- Brochure du Service public fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie: Travaux à proximité de canalisations de transport de produits gazeux et autres (PDF)
- Dossier technique 144 Constructiv: Travaux à proximité de canalisations
- Publications des gestionnaires de conduites:
- Le distributeur de gaz naturel Fluxys:
- Travaux à proximité de canalisations de Fluxys Belgium – Procédure de notification pour toute personne prévoyant des travaux: entrepreneurs, maîtres d’ouvrage, architectes et bureaux d’étude (PDF)
- Travaux à proximité de canalisations de Fluxys Belgium – Lignes directrices pour les conducteurs d’excavatrices et les terrassiers (PDF)
- Eandis: Soignez vos travaux de terrassement !
- ORES: Précautions d’usages lors des travaux
- Le distributeur de gaz naturel Fluxys:
- Brochure de présentation du CICC: Des travaux en perspective ? Misez sur la sécurité (PDF)
- Bulletin d’informations de l’agence flamande pour l’information géographique ‘Agentschap voor Geografische Informatie Vlaanderen (AGIV)’ concernant le portail d’information des câbles et conduites ‘Kabel en Leiding Informatie Portaal (KLIP)’ (en néerlandais): Voorkom graafschade! (Evitez les dégâts d’excavation!)
- Brochure des Assurances fédérales: Guide pratique pour les entrepreneurs. Travaux à proximité d’installations souterraines (PDF)
- Sur le terrassement minutieux:
- Directive 250 du CROW, la plate-forme de connaissance néerlandaise pour l’infrastructure, le trafic, le transport et l’espace public: Graafschade voorkomen aan kabels en leidingen – Richtlijn zorgvuldig graafproces (PDF)
- Nouvelle sur le site Internet du fournisseur néerlandais “Kabel- en Leidingoverleg (KLO)”: Nieuwe instructiekaart Zorgvuldig Graven!
- Sur les techniques alternatives:
- Nouvelle du Hannover Milieu- en Veiligheidstechniek B.V., l’entreprise environnementale néerlandaise de dépollution des sols, d’épuration des eaux et de purification de l’air: Werken met zuiggraafmachines in verontreinigde grond erg risicovol
- Article de la revue professionnelle néerlandaise « Boomzorg » pour la maintenance et la gestion des arbres dans les espaces publics: Grondzuigen voor de toekomst - Nieuwe techniek geeft bomen een tweede jeugd
- Article sur le site Internet « InfraStructure », informations professionnelles des travaux publics et de l’urbanisation: Alternative sûre et rentable aux creusements à la machine
- Catalogue Arbo des secteurs verts et agricole (en néerlandais): grondzuigen
- Article dans le magazine “Civil Engineering Surveyor” de la “Chartered Institution of Civil Engineering Surveyors” (en anglais): What’s the difference between the human body and buried utilities? (PDF)
- Site Internet de l’« European GPR Association », l’association européenne des utilisateurs et fabricants de systèmes de radar terrestre (en anglais): Welcome to EuroGPR
- Nouvelle "Un camion aspirateur utilisé pour l’enfouissement des réseaux à Bellerive sur Allier"
- Aperçu des applications sur le site internet mat-aspire
- Publications générales sur les conduites souterraines:
- Publication du « Health and Safety Authority », l’agence irlandaise pour la sécurité et la santé au travail (en anglais): Code of Practice For Avoiding Danger From Underground Services (PDF)
- Lignes directrices lors de travaux de terrassement à proximité de câbles électriques souterrains, sur le site Internet de « Health & Safety Executive » (HSE), l’agence britannique pour la sécurité et la santé au travail (en anglais): Excavation and underground services
- Guide pratique pour les travaux à proximité de conduites, édité par la Fédération Française du Bâtiment: Guide pratique travaux à proximité des réseaux (PDF)
- Table ronde « La situation des conduites souterraines dans le Benelux » (PDF)
- Explication concernant la Directive européenne « INSPIRE » sur le site Internet de la Commission européenne (en anglais): INSPIRE: Infrastructure for Spatial Information in the European Community
- Article sur le site Internet du centre de connaissance belge sur le bien-être au travail BeSWIC: Travaux à proximité de conduites souterraines d’utilité publique
- Jurisprudence:
- Magazine juridique sur la distribution d’électricité et de gaz, édité par la Commission juridique de Synergrid , la fédération des gestionnaires de réseau électricité et gaz naturel en Belgique: IUVIS
- Thèse de Karolien Heirbout (en néerlandais): Juridische analyse van de aansprakelijkheid bij schade aan en door ondergrondse nutsleidingen (PDF)