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Tout le monde préfère se rendre au travail en bonne santé et en pleine forme. L’employeur est d’ailleurs tenu de favoriser des conditions de travail pour préserver la santé et la sécurité des travailleurs. Mais la réalité est parfois tout autre, dès lors que des raisons médicales affectent les capacités de travail.
Chaque employeur doit en effet prendre des mesures de prévention pour la santé et la sécurité des travailleurs, dans le cadre de la loi sur le bien-être au travail. Lorsqu’un travailleur est absent, l’employeur doit également prendre des mesures pour favoriser le retour au travail après des problèmes de santé, cela fait partie de la politique globale de prévention.
Une politique de reprise du travail est essentielle dans la prévention des absences de longue durée. Une telle politique aborde les facteurs qui entravent la reprise du travail et crée les conditions d’un retour au travail plus rapide.
Investir dans le retour au travail est rentable. L’absentéisme génère des coûts importants:
La mise en place de mesures de prévention se fait à 2 niveaux:
Une politique de retour au travail permet à l’entreprise:
Si l’absence est liée à un accident du travail ou une maladie professionnelle, des procédures, interventions spécifiques vont être d’application. Plus d’informations sur le site de l'Agence fédérale des risques professionnels (Fredris).
Réalisé sur base de contributions de diverses institutions, le Conseil national du travail (CNT) propose sur son site le dossier: Retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé.
En fonction du lieu de domicile du travailleur, les institutions suivantes proposent toute une série de mesures, d’interventions pour contribuer à l’emploi des personnes handicapées:
En 2015, la firme ISOtoit- Isoplast a gagné le prix du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail avec le projet "Délivrance", illustrant une bonne pratique de retour au travail d’un travailleur au sein d’une PME.
Joseph est un travailleur qualifié qui travaille depuis 25 ans au sein de l’entreprise. Il y a quelque année, il a souffert d’un lumbago. Son état de santé s’est aggravé… Il a dû rester 6 mois à la maison pour sa convalescence. Joseph a malgré tout voulu retourner au travail. Quelles adaptations ont pu être mises en place ?
Ce film peut être utilisé gratuitement comme matériel de sensibilisation: Délivrance.
Mettre en place une politique de retour au travail fait partie de la loi sur le bien-être au travail du 4 août 1996 et de ses arrêtés d’exécution.
L’employeur intervient pour le bien-être de ses travailleurs en menant une politique de prévention structurelle et planifiée.
Cette politique inclut la surveillance de la santé. L’objectif est la promotion et le maintien de la santé des travailleurs, pour promouvoir les possibilités d'emploi en tenant compte des spécificités et de l'état de santé de chaque travailleur.
L’AR relatif à la surveillance de la santé des travailleurs donne des points de repère pour l’accompagnement individuel des travailleurs. Il insiste sur l’importance du rôle du médecin du travail, qui peut proposer des mesures d’adaptation lors de différents examens médicaux qu’il réalise.
Plus d’informations à ce sujet et les textes réglementaires sont disponibles sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la rubrique Page d'accueil > Thèmes > Bien-être au travail > Principes généraux > Mesures relatives à la surveillance de la santé des travailleurs > Réintégration des travailleurs en incapacité de travail.
La loi anti-discrimination stimule la mise en œuvre d’une politique de retour au travail : l’entreprise ne peut pas discriminer, en matière d’emploi, des travailleurs sur base de leur état de santé ou d’un handicap. L’employeur doit, en effet, prévoir des aménagements raisonnables.
Plus d’informations sur la loi anti-discrimination sont disponibles sur le site du Centre interfédéral pour l’égalité des chances.
Enfin, la législation relative à l’assurance indemnités autorise sous certaines conditions, la reprise d’un travail adapté durant une période de reconnaissance d’incapacité de travail (article 100§2 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994).
Plus d’informations à ce sujet sont disponibles sur le site de l’ Institut national d’assurance maladie – invalidité (INAMI) dans la rubrique Thèmes > Incapacité de travail > Salariés et chômeurs > Reprendre un travail adapté à votre état de santé en cours d’incapacité de travail.
