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Centre de connaissance belge sur le bien-être au travail

Retour au travail

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Tout le monde préfère se rendre au travail en bonne santé et en pleine forme. L’employeur est d’ailleurs tenu de favoriser des conditions de travail pour préserver la santé et la sécurité des travailleurs. Mais la réalité est parfois tout autre, dès lors que des raisons médicales affectent les capacités de travail.

Chaque employeur doit en effet prendre des mesures de prévention pour la santé et la sécurité des travailleurs, dans le cadre de la loi sur le bien-être au travail. Lorsqu’un travailleur est absent, l’employeur doit également prendre des mesures pour favoriser le retour au travail après des problèmes de santé, cela fait partie de la politique globale de prévention. 

Une politique de reprise du travail est essentielle dans la prévention des absences de longue durée. Une telle politique aborde les facteurs qui entravent la reprise du travail et crée les conditions d’un retour au travail plus rapide.

Investir dans le retour au travail est rentable.  L’absentéisme génère des coûts importants:

  • directs: salaire garanti, perte des connaissances… ;
  • indirects: frais liés à la sélection, engagement de main-d’œuvre extérieure, perte de production et de qualité, frais administratifs…

La mise en place de mesures de prévention se fait à 2 niveaux:

  • collectif: au niveau de l’entreprise, mise en place de parcours de reprise du travail de manière proactive, cohérente et ciblée. Concrètement:
    • procédure de prise de contact pendant les absences;
    • contenu des tâches adapté;
    • responsabilités du supérieur hiérarchique;
    • collaboration entre les intervenants;
  • individuel : étapes du parcours individuel. Concrètement : qui fait quoi, comment, quand et dans quel but ? 

Une politique de retour au travail permet à l’entreprise:

  • de conserver les connaissances et l’expertise accumulées;
  • d’assurer la continuité de la production et des prestations de services;
  • de limiter les coûts de recrutement, de formation;
  • d’agir de manière socialement responsable : image positive de l’entreprise, valorisation des travailleurs. 

Retour au travail - Documentation externe

Institutions belges: informations sur les procédures spécifiques

Si l’absence est liée à un accident du travail, des procédures, interventions spécifiques vont être d’application. Plus d’informations sur le site du Fonds des accidents du travail 

S’il s’agit d’une maladie professionnelle, plus d’informations sont disponibles auprès de ces institutions:

Dossier Retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé (CNT - Belgique)

Réalisé sur base de contributions de diverses institutions, le Conseil national du travail (CNT) propose sur son site le dossier: Retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé.

Institutions proposant des mesures d’aide

En fonction du lieu de domicile du travailleur, les institutions suivantes proposent toute une série de mesures, d’interventions pour contribuer à l’emploi des personnes handicapées:

Retour au travail - Matériel de sensibilisation

Retour au travail d’un travailleur au sein d’une PME (Isotoit-Isoplast – Belgique)

En 2015, la firme ISOtoit- Isoplast a gagné le prix du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail avec le projet "Délivrance", illustrant une bonne pratique de retour au travail d’un  travailleur au sein d’une PME.

Joseph est un travailleur qualifié qui travaille depuis 25 ans au sein de l’entreprise. Il y a quelque année, il a souffert d’un lumbago. Son état de santé s’est aggravé… Il a dû rester 6 mois à la maison pour sa convalescence. Joseph a malgré tout voulu retourner au travail. Quelles adaptations ont pu être mises en place ?

Ce film peut être utilisé gratuitement comme matériel de sensibilisation: Délivrance.

Retour au travail - Publications

Retour au travail après une absence pour raison médicale. Prévention de l’absence de longue durée. Brochure pour l’employeur. (SPF Emploi – Belgique - 2015)

Le nombre d’absences de longue durée pour raisons médicales connaît une augmentation, de même que la durée de ces absences. Les causes principales de ces absences sont les troubles psychiques et les affections musculosquelettiques.

Une politique de reprise du travail est essentielle dans la prévention des absences de longue durée. Une telle politique aborde les facteurs qui entravent la reprise du travail et crée les conditions d’un retour au travail plus rapide.

Cette brochure apporte une réponse aux questions suivantes:

  • pourquoi et comment mettre en place une politique de retour au travail;
  • qui assume quelle responsabilité;
  • comment répartir les tâches;
  • comment élaborer un plan d’approche concret;
  • comment aménager un trajet sur mesure de retour au travail du travailleur ?

Groupe-cible: employeurs

Cette publication est accessible et téléchargeable librement sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Retour au travail. Brochure pour les employeurs: retour au travail après une absence pour raison médicale.

Revenir au travail après une absence de longue durée pour raison médicale. Brochure pour les travailleurs. (SPF Emploi - Belgique - 2015)

Tout le monde préfère se rendre au travail en bonne santé et en pleine forme. Mais la réalité est parfois tout autre, dès lors que des raisons médicales affectent les capacités de travail. Plus l’absence se prolonge, plus les chances de reprendre le travail de façon optimale auprès du même employeur s’amenuisent. Cette brochure peut aider les travailleurs à aménager leur parcours de reprise du travail et apporte une réponse aux questions suivantes: comment notifier son absence pour raisons médicales; quelles informations fournir à son employeur; qu’advient-il du travail lors de l’absence; comment organiser le retour au travail lorsque le travailleur est guéri?

Public cible: travailleurs

Vous pouvez commander ou télécharger cette brochure sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Retour au travail. Brochure pour les travailleurs: revenir au travail après une absence de longue durée pour raison médicale.

Questions parlementaires

  • 17290 Chambre - La concertation et la collaboration entre les médecins du travail, les médecins-conseils et les médecins traitants

  • 15300 Chambre - l'arrêté royal du 28 octobre 2016 relatif au plan de réintégration des travailleurs en incapacité de travail

  • P1630 Chambre - La réinsertion des malades de longue durée

  • 574 Chambre - Le système de responsabilisation pour les travailleurs en incapacité

  • 563 Chambre - La responsabilisation des invalides

  • 572 Chambre - Le système de responsabilisation pour les travailleurs en incapacité

  • P0883 Chambre - Le nombre croissant de malades de longue durée sur le marché de l'emploi

  • 528 Chambre - Fin du contrat de travail pour incapacité de travail définitive à la suite d'une maladie ou d'un accident

  • 273 Chambre - Santé mentale et emploi (QO 3318)

  • 2338 Chambre - La reprise progressive du travail

  • 61 Chambre - Fibromyalgie

  • 2340 Chambre - La réintégration du marché de l'emploi par les personnes atteintes d'une maladie de longue durée

  • 5-1360 Sénat - L'absentéisme au travail

  • 5-10600 Sénat - La reprise du travail après un cancer

  • 5-11138 Sénat - Le faible niveau d'emploi des personnes souffrant de maladies de longue durée

Recherches

  • Retour au travail après une absence de longue durée (2011)

Retour au travail - Réglementation

Mettre en place une politique de retour au travail fait partie de la loi sur le bien-être au travail du 4 août 1996 et de ses arrêtés d’exécution.

L’employeur intervient pour le bien-être de ses travailleurs en menant une politique de prévention structurelle et planifiée.

Cette politique inclut la surveillance de la santé. L’objectif est la promotion et le maintien de la santé des travailleurs, pour promouvoir les possibilités d'emploi en tenant compte des spécificités et de l'état de santé de chaque travailleur.

L’AR relatif à la surveillance de la santé des travailleurs donne des points de repère pour l’accompagnement individuel des travailleurs. Il insiste sur l’importance du rôle du médecin du travail, qui peut proposer des mesures d’adaptation lors de différents examens médicaux qu’il réalise.

Plus d’informations à ce sujet et les textes réglementaires sont disponibles sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la rubrique Page d'accueil > Thèmes > Bien-être au travail > Principes généraux > Mesures relatives à la surveillance de la santé des travailleurs > Réintégration des travailleurs en incapacité de travail.

La loi anti-discrimination stimule la mise en œuvre d’une politique de retour au travail : l’entreprise ne peut pas discriminer, en matière d’emploi, des travailleurs sur base de leur état de santé ou d’un handicap. L’employeur doit, en effet, prévoir des aménagements raisonnables.

Plus d’informations sur la loi anti-discrimination sont disponibles sur le site du Centre interfédéral pour l’égalité des chances.

Enfin, la législation relative à l’assurance indemnités autorise sous certaines conditions, la reprise d’un travail adapté durant une période de reconnaissance d’incapacité de travail (article 100§2 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994).

Plus d’informations à ce sujet sont disponibles sur le site de l’ Institut national d’assurance maladie – invalidité  (INAMI) dans la rubrique Thèmes > Incapacité de travail > Salariés et chômeurs > Reprendre un travail adapté à votre état de santé en cours d’incapacité de travail.

En pratique

  • Ergonomie / Retour au travail / Travailleurs âgés

    Lieux de travail sains - des ressources adaptées à vos besoins

    Dans le cadre de la campagne "Être bien sur les lieux de travail quel que soit l’âge", l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) a élaboré une série de ressources, comme du matériel de campagne, des études de cas, des publications, des outils et orientations...
  • Ergonomie / Retour au travail / Travailleurs âgés

    Films d’animation "Napo dans... Pour un futur en bonne santé !"

    Napo est le héros d’une série de dessins animés intéressants et informels sur la sécurité et à la santé au travail. Tous les films de la série sont muets et non sous-titrés de façon à pouvoir être compris par tous. La nouvelle série de films "Napo dans... Pour un futur en bonne santé !"...
  • Ergonomie / Retour au travail / Travailleurs âgés

    Guide électronique pour découvrir comment gérer l’âge au travail

    Dans le cadre de la campagne "Être bien sur les lieux de travail quel que soit l’âge", l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) a publié un guide électronique sur la gestion de la sécurité et de la santé au travail dans le contexte du vieillissement de la...

Actualités et évènements

13.03.2017

Modèle de formulaire d’évaluation de la réintégration d’un travailleur en incapacité de travail

Le formulaire d’évaluation de la réintégration est le formulaire sur lequel le conseiller en prévention-médecin du travail remet sa décision lors du...
08.03.2017

Réintégration des travailleurs en maladie de longue durée

Depuis janvier 2017, de nouvelles dispositions légales sont en vigueur pour aider les malades de longue durée à reprendre le travail. La...
02.03.2017

AR du 30 janvier 2017 modifiant l'AR relatif à la surveillance de la santé

L'arrêté royal (AR) du 30 janvier 2017 parachève la série d'adaptations légales apportées dans le cadre du trajet de réintégration des...
01.03.2017

Retour au travail après une maladie de longue durée, une question de bonne volonté

Depuis le début de cette année, les travailleurs malades peuvent demander à leur employeur à pouvoir recommencer à travailler moyennant un travail...
23.02.2017

EU-OSHA examine la réhabilitation et le retour au travail après un cancer

Un diagnostic de cancer est posé chez environ 1,6 million de personnes en âge de travailler chaque année en Europe. L'Agence européenne pour la...
10.01.2017

Nouvelle réglementation en cas d’incapacité de travail

Le Moniteur belge du 30 décembre 2016 a publié la loi du 20 décembre 2016 portant des dispositions diverses en droit du travail liées à l’incapacité...
24.11.2016

Trajet de réintégration pour les travailleurs en incapacité de travail

Le Moniteur belge du 24 novembre 2016 a publié l’arrêté royal du 28 octobre 2016 modifiant l’arrêté royal du 28 mai 2003 relatif à la surveillance de...
14.09.2016

Devenez partenaire de la campagne européenne 2016-2017

L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail invite les organisations ou entreprises internationales ou paneuropéennes à devenir un...
14.07.2016

Travailleurs âgés: pratiques en matière de santé et sécurité au travail et stratégies de réadaptation et de retour au travail

L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) a analysé les pratiques en matière de sécurité et de santé au travail et a...
13.07.2016

Rapport sur la revalidation et la reprise du travail

Dans le contexte du vieillissement de la population active, l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) a publié un...