Le médecin du travail peut réaliser différents types d'évaluations de santé (ou examens médicaux).
|
Évaluations de santé |
Objectifs |
|---|---|
|
Evaluation de santé préalable |
Évaluation de l'aptitude du candidat-travailleur pour la fonction à pourvoir. Attention, les médecins du travail ne participent pas à la sélection. L'évaluation de santé préalable est la dernière étape dans la procédure de recrutement. |
|
Evaluation de santé périodique |
Évaluation de l'état de santé en fonction des risques. En fonction du risque auquel le travailleur est exposé, cette évaluation de santé périodique est complétée par des actes médicaux supplémentaires, comprenant, le cas échéant, des examens dirigés et des test. |
|
Examen lors de la reprise du travail |
Vérifier si le travailleur est toujours apte à la fonction qu'il exerçait auparavant. C'est possible dès 4 semaines d'incapacité de travail ou plus tôt (par exemple lorsque le médecin traitant donne une recommandation sur un travail adapté). Un examen lors de la reprise du travail peut avoir lieu au plus tôt le jour de la reprise du travail et au plus tard 10 jours ouvrables après la reprise du travail. |
|
Visite de pré-reprise du travail |
Faire savoir à l'employeur quelles adaptations il peut apporter au poste de travail, afin que le travailleur puisse reprendre facilement le travail dans des conditions adaptées. L'avantage est que le travail adapté et les modifications organisationnelles peuvent être discutés préalablement avec l'employeur. Une visite de pré-reprise du travail est uniquement possible tant que le travailleur est en service et à la demande de ce dernier. Le médecin traitant et le médecin-conseil peuvent également demander une visite de pré-reprise du travail moyennant l'accord du travailleur |
|
Surveillance de la santé prolongée |
Suivi des risques et de leurs effets après l'arrêt de l'exposition. Par exemple, après des années d'exposition à la poussière de bois chez les menuisiers ou à la suite d'une exposition documentée à l'amiante par le passé. |
| Consultation spontanée |
Examiner les plaintes qui, selon le travailleur ou le médecin traitant, seraient en rapport avec le travail et éventuellement examiner le poste de travail. Le cas échéant, le conseiller en prévention - médecin du travail peut formuler les propositions nécessaires afin d'améliorer les conditions de travail ou noter une décision sur le formulaire d'évaluation de santé. |
| L'évaluation de réintégration d'un travailleur qui ne peut temporairement ou définitivement plus effectuer le travail convenu, en vue de son occupation dans un travail adapté ou un autre travail |
Le conseiller en prévention-médecin du travail entame un trajet de réintégration:
Sur la base de l'évaluation du médecin du travail et des recommandations pour un travail adapté ou un autre travail, l'employeur établira, si possible, un plan de réintégration en concertation avec le médecin du travail, le travailleur et, éventuellement, d'autres parties concernées. Enfin, le travailleur doit marquer son accord sur le plan de réintégration. Tant le moment auquel les différentes parties peuvent prendre l'initiative pour démarrer un trajet de réintégration que les différentes étapes de ce trajet de réintégration sont liés à des délais stricts (voir Code sur le bien-être au travail, articles I.4-72 à I.4-81). Une inaptitude définitive pour le travail convenu sans recommandation pour un travail adapté ou un autre travail, ainsi qu'à un refus du plan de réintégration par le travailleur ou un rapport motivé de l'employeur car il n'est pas en mesure d'établir un plan de réintégration, peut conduire à un cas de force majeure médicale. |
|
Examen médical à la demande de l'employeur Examen médical à la demande du médecin du travail |
L'employeur peut informer le médecin du travail dans certains cas (par exemple en cas de doute quant à l'aptitude médicale), mais le médecin du travail est libre de procéder ou non à une évaluation de santé dans ce cas (voir Codex sur le bien-être au travail, article I.4-4, §2). |
Plus d’informations
- Plus d’informations sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la rubriqueThèmes > Bien-être au travail > Surveillance de santé