Autres équipements

Titre 5 relatif aux équipements de travail pour des travaux temporaires en hauteur du livre IV du code du bien-être au travail traite spécifiquement de la problématique de l’utilisation d’échafaudages, d’échelles et de cordes, mais il est évident que la gamme d’équipements destinés à exécuter une tâche en hauteur est très large et que, pour le choix et l’utilisation de ces équipements, les dispositions générales de l’arrêté en question sont d’application.

Le Guide de bonnes pratiques non contraignant pour l'application de la directive 2001/45/CE (travaux en hauteur), publié par la Commission Européenne, donne un aperçu de la bonne pratique en matière de choix et d’utilisation d’équipements pour travaux temporaires en hauteur. Cependant, il est à noter que ce guide se réfère à la directive européenne qui a été transposée par le titre 5 du livre IV du code. Il ne prend donc pas en compte les spécificités de la réglementation belge.

Lorsque, pour assurer la protection de travailleurs qui exécutent des tâches en hauteur, on n’a pas recours à des équipements de travail spécifiques tels que ceux visés par le titre 5 du livre IV du code, mais que cette protection est assurée par l’installation d’équipements de protection spécifiques au lieu où le travail est effectué, il est alors également important de prendre en compte les exigences imposées par le titre 1er relatif aux équipements de protection collective du livre IX du code.

Travail en hauteur - Publications

Guide de bonnes pratiques non contraignant pour l'application de la directive 2001/45/CE (travaux en hauteur) (EU - Commission européenne - 2008)

Ce guide aidera les PME, notamment, à choisir l'équipement de travail le mieux approprié à la réalisation des travaux temporaires en hauteur. Les entreprises pourront ainsi améliorer la sécurité de leur personnel et restreindre leurs coûts de production. Le guide offre aussi aux différents intervenants concernés par la prévention des accidents, les moyens d'appliquer efficacement la directive, dès lors qu'il rassemble les "meilleures pratiques" définies comme telles par de nombreux experts européens.

Groupe-cible: employeurs, notamment des PME

Le guide est disponible dans toutes les langues officielles de l'Union européenne sur le site de la Commission européenne: Guide de bonnes pratiques non contraignant pour l'application de la directive 2001/45/CE (travaux en hauteur)

En pratique

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